première annee — n° 5 le numéro : dix centimes DU 2 AU 15 SEPTEMBRE 1916 LE PEUPLE BELGE Organe de l'Union des Socialistes Belges résidant en France ABONNEMENTS FRANCE l'fr. 50 les 12 Nos Etranger 2 fr. RÉDACTION F.T Vi.f-M!MISTRATION 11, RUE DE TANGER, 11 — PARIS (XIXe) Téléphone î NORD 22-57 Adresser Correspondances et Mandaîb à U. DE COSTER, Ad ministrateur 11, Rue de Tanger, Paris LE CONTROLE PARLEMENTAIRE \ Qu'attend le Gouvernement? Que font MM. les Mandataires ? A deux reprises, ici même, notre ami Huyssens a démontré la nécessité et l'utilité du contrôle parlementaire ou, plus exactement, du contrôle des parlementaires aux armées. Notre constitution prévoit-elle le rôle des Chambres en temps de guerre ? Nous l'ignorons, mais il est hors de doute que lorsque la patrie est en danger, quand tout un peuple lutte pour sa liberté, les représentants ont le devoir de se grouper autour du gouvernement de la défense, lequel verra son autorité grandir s'il s'appuie, dans ses travaux et son action, sur les'mandataires de la Nation. Lorsque, dans un pays constitutionnel, la guerre a bouleversé les rouages de la société, le parlement peut — s'il s'élève à la hauteur de la situation — rendre des services exceptionnels. Il peut stimuler une administration indolente et routinière, provoquer des initiatives heureuses, et enfin exercer sur toute chose un contrôle plus nécessaire que jamais, lequel ne pourra être ni assez attentif, ni assez sévère.. Voilà le rôle du Parlement, voilà son travail à accomplir sans bavardage inutile, sans faiblesse pour les puissants et sans ftàtterie pour la foule. En ces heures tragiques tout s'efface devant le salut de la Nation, tout est subordonné aux nécessités de la défense, aux besoins des défenseurs. L'invasion, l'occupation de la i#resque totalité du territoire belge placent notre pays dans une situation spéciale, laquelle ne lui permet pas (pas plus qu'à nos mandataires) dcTcoUaborer au programme que nous venons d'esquisser rapidement. Notre parlement n'existe plus, seuls les ministres gouvernent. Cela est plein de dangers et inconstitutionnel. Nul ne peut prévoir la fin de cette horrible guerre ; les charges augmentent rapidement, les dépenses représentent des chiffres formidables, la coopération militaire de notre pays force nos ministres à prendre des mesures graves sous forme d'arrêtés-lois, devant l'impossibilité de faire voter les lois selon le droit constitutionnel. Le gouvernement belge se trouve devant un fait : il lui est impossible de respecter la Constitution ! Et c'est parce que cette suprême garantie nous échappe que nous réclamons un contrôle.* ** Le contrôle parlementaire est impossible, les-Chambres ne pouvant se réunir, ne peuvent prendre des mesures ou nommer des délégations, mais en l'absence de nos grandes .Assemblées, il est des hommes tout désignés pour assister le gouvernement et veiller à la bonne'et juste exécution de ses décisions. Ce sont les députés (et sénateurs résidant actuellement, au nombre d'environ soixante, hors la Belgique occupée et qui peuvent, qui doivent exercer le mandat qu'ils ont conservé et pour lequel ils continuent à toucher leur indemnité. Ce contrôle nous le réclamons impérieusement parce que de trop nombreux faits, de trop nombreux abus dont nos soldats sont victimes prouvent son utilité et son j urgence. Nous regrettons que le gouvernement n'ait pas cru devoir prendre des mesures dans ce sens ; nous regrettons encore plus, que les parlementaires, à Londres et à Paris, n aient pas pris l'initiative de demander ce contrôle qui, on ne sait vraiment pourquoi, effraye certains. Aussi, nous enregistrons avec plaisir que les premiers efforts sérieux, en vue d'établir le contrôle des parlementaires, viennent d'un groupement socialiste. Le camarade Demblon, dans la lettre que nous publions, tout en se déclarant pleinement d'accord avec nous, nous dit qu'il a soumis la question, il y a plusieurs mois, au groupe des parlementaires à Londres, et il nous apprend qu'il n'y fut soutenu que par le regretté Emile Royer. C'est que Royer était partisan convaincu du contrôle et qu'il en désirait ardemment l'application. Aujourd'hui, il serait avec nous pour appuyer de toute son autorité, de tout son dévouement, la cause que nous défendons. Mais cette grande voix s'est tue et nous ne pouvons donner ici que l'opinion du regretté député de Ath-Tournai. L'action et le contrôle parlementaire, écrivait-il, il y a exactement un an, L'Indépendance Belge du 17 août 1915, à la condition de s'adapter aux circonstances, sont plus essentiels à cette heure que jamais : Depuis le 4 août 1914, les membres du Sénat et de la Chambre avec lesquels peut communiquer le gouvernement n'ont aucune indication, ni sur la situation financière, ni sur les arrangements intervenus avec les puissances alliées, ni sur Vaction de notre département des affaires étrangères, ni sur tout ce qui concerne l'organisation de l'armée. Mes collègues de la Chambre et messieurs les sénateurs pensent-ils qu'ils n'ont pas à s'intéresser aux meilleurs moyens pour notre nation de contribuer à la fabrication des inanitions toujours plus abondantes, aux mesures prises pour l'utilisation des anciennes classes de milice, au sort réservé aux défenseurs de notre patrie qui sont maintenant hors de combat, à ce qui se fait ou ne se fait pas pour gagner le monde à notre cause, qui est celle de la 'justice et de la liberté ?... Depuis le 4 août 1914, le contrôle parlementaire est de fait supprimé. Les budgets pour 1915, s'ils ont été dressés, n'ont pas été soumis à ceux qui, normalement, auraient eu à les discuter et à les voter. ■'f ** En ce qui concerne les budgets, le Roi a institué une commission budgétaire composée de huit membres, dont quatre fonctionnaires du département des finances et quatre fonctionnaires choisis parmi les autres départements. Cela n'est pas un contrôle, c'est un organisme dépendant du mi-n stère qui l'a constitué et dont les membres restent des fonctionnaires du gouvernement.Royer le dit très bien dans ce même article, dont nous citons la dernière partie : L'expédient, auquel a recours notre gou• vernement, amputé du Parlement et de la Cour des Comptes, pour assurer dans une certaine mesure le contrôle de ses finances, pourra lui rendre d'aussi, précieux services qu'une jambe ou un bras postiche à nos soldais mutj.lés. Autre chose, toutefois, qu'une jambe (le bois, est une jambe en chair et en os. De même, autre chose qu'une commission de fonctionnaires dépendant des ministres, est un parlement composé des élus de la nation.Et de même que les médecins s'efforcent de conserver à nos soldats blessés tout ce qu'il est possible de leur laisser de leurs pauvres membres déchiquetés — car une adaptation se produit, et un morceau de bras ou de jambe est encore utile — de même il faudra s'efforcer de tirer des dé-_ bris de la représentation nationale que les circonstances ont laissés à la disposition du gouvernement belge, tout le parti possible.Il n'y a point de-chance que les sénateurs et les députés restés libres se trouvent en nombre pour voter et prendre des décisions. Mais ils pourraient se réunir officieusement au Havre, prendre connaissance des pièces communi<fuées déjà à la commissionéchanger (leurs observations, leurs vues et leurs idées, recevoir collectivement les renseignements que le gouvernement jugerait convenable de leur donner, faire part à celui-ci des réclamations qu'ils peuvent avoir reçues et qui leur paraîtraient dignes d'attention, se concerter sur la meilleure façon d'exercer leur contrôle, s*en partager notamment l'exercice, obtenir de qui de droit les mesures qui le leur faciliteraient.La situation financière — grosse de conséquences pour l'avenir — inquiétait surtout Royer. Ailleurs, en de nombreux articles, il est intervenu en faveur de nos'soldats, car écrivait-il : En dehors de ce qui louche le commandement militaire dans lequel les autorités civiles n'ont pas à s'immiscer, toute l'or-garfisation militaire doit faire l'objet des préoccupations d'e la représentation nationale.* Pour notre part, nous ajoutons que si nous plaçons cette organisation rpilitaire au premier plan de nos préoccupations, c'est pour répondre à tous ceux qui ont approché le soldat et ont pu constater combien, moralement et matériellement, il est victime de procédés vexatoires 011 de coupables négligences. C'est faire son devoir que demander, pour nos vaillants soldats, plus de bien-être en assurant tous leurs besoins. C'est encore se rendre utile à son pays,, que vouloir la justice et la fin des abus. Alphonse PAULY. Quelques lettres..... Quelques Opinions..... Voici quelques unes des réponses qui nous sont parvenues sur notre enqnête " Le Contrôle Parlementaire". Nous continuerons dans notre prochain numéro. du Camarade Emile Vandervelde Ministre d'Etat et député Dans tuie lettre, le camarade Vandervelde nous rappelle ce qu'il nous avait déjà dit Verbalement, à un passage à Paris. Sans être adversaire de notre campagne, il estime que la quesLiort du Contrôle parlementaire aux armées devait être soumise au groupe parlementaire (de Paris) qui fera toutes propositions à qui de droit.. de M. Jules Francq Sénateur belge Londres, 8 août 1916. Messieurs, Suite au communiqué publié dans Y Indépendance belge., je vous prie d'inscrire mon nom parmi ceux qui réclament le contrôle parlementaire à l'armée. J e ne cesse de parler énergiquemenl dans ce sens depuis plus d'un an, mais nous n'avons pas la chance d'avoir ici une réunion officielle des socialistes exilés ; notre tant regretté ami Royer l'a beaucoup' réclamé, mais sans succès. Je me demande même souvent qui a pu y mettre obstacle. Veuillez agréer mes salutations les plus sincères. Jules Fr.vkgq. du Citoyen Louis de Brouckcre D'une longue lettre de notre camarade de Brouckère nous extrayons ce qui suit : Camarades, J'ai lu avec intérêt l'ordre du jour volé par votre association et je vous remercie de me l'avoir communiqué. Mais je n'ai pas besoin de vous faire remarquer que je ne suis pas au nombre des mandataires du parti, et que je n'ai partant aucun litre pour réclamer le contrôle autrement que comme simple citoyen. Cette question des délégués aux années est assurément de la plus haute importance Il serait fort désirable que l'on pût aboutir à quelque solution pratique J'avoue cependant que je n'en vois pas en ce moment le moyen, lies délégués parlementaires supposent uu parlement auquel ils rendent compte. Or, si nous avons toujours un parlement, il ne peut pas siéger. (Test à cette conclusion désolante que l'on aboutit chaque fois que l'on recherche les moyens qui pourraient permettre le contrôle destictes de l'autorilé militaire et de ceux du gouvernement. Chacun sent que ce contrôle devient chaque jour plus impérieusement. nécessaire; chacun songe pour l'exercer au parlement dont c'est la fonction normale ; mais chacun en arrive aussi, à la réflexion, à constater l'impossibilité pratique de faire . fonctionner la machine constitutionnelle, .N'y aurait-il donc rien à faire, ? Je suis à cent lieues de le penser. Je crois seulement que nous n'arriverons à une solu-lion qu'en nous débarrassant pour quelque temps de nos habitudes parlementaires. Elles conviennent en temps de paix. Elles.perdent leur signification pour un pays qui n'a plus ni représentation régulière, ni opinion publique constituée, ni moyens de procéder à des élections. Nos amis demeurés en Belgique sont parvenus à assurer leur existence administrative sans le secours d'aucune auto- ' rilé centrale ; ne pourrons-nous assurer sans parlement le coStrôTe' de l'opinion belge aux années? Le moyen me parait simple à énoncer. Il suffit que chaque citoyen s'efforce de connaître les faits — la correspondance des soldats, les récits des permissionnaires fournissent une ample documentation, que l'on pourrait d'ailleurs mettre en œuvre systématiquement. Chaque citoyen peut dénoncer à l'autorité les agissements qui ne lui paraîtraient pas cbn--formes à la justice. Chacun peut veiller à ce que la suite nécessaire soil donnée à ses réclamations. C'est l'exercice du droit de pétition que la Constitution garantit à tous les Belges et que la guerre n'a assurément pas suspendu. Nous ne songeons pas assez que c'est là une prérogative fondamentale et que c'est par-dessus le marché une arme puissante entre les mains de citoyens qui savent s'en servir. Je suis persuadé que l'emploi systématique du même procédé par une association comme la vôtre et par l'Association générale des ouvriers belges en France, .fondée récemment, conduirait à, des résultats importants. On peut dès maintenant recourir à 1 appel à l'opinion publique, exposer en cas do nécessité les griefs dans les journaux.Je sais que tout cela est difficile, dangereux même. Qu'il y faut autant de ténacité que de patience et de doigté. Mais je ne vois pas d'autre mesure qui puisse assurer le contrôle nécessaire. Lotis de Brouckkre. du Camarade Terwagne Député d'Anvers La Haye, le 1 11 Août 191 fi Cher Compagnon, J'ai bien reçu votre lettre en son temps et je ne demande pas mieux que de vous exprimer en long et en large, toute môn opinion, î Déjà en septembre 191 i. j'insistais dans j notre journal « De Volksgazet » pour que le Gouvernement utilise d'une façon régulière le-- membres du Parlement J'estimais à' ce moment déjà que les parlementaires avaient une action à remplir, non plus évidemment en tenant des séances à discours, mais en utilisant toutes leurs facultés pour servir à la défense nationale. (l'est toujours dans le même élal d'esprit que, dans le courant de septembre 191 i, j'écrivais à mon collègue M. Coore-mitn, président delà Commission spéciale et ministre d'Etat, afin que le Gouvernement songe à organiser la défense de la Belgique à I étranger et la propagande pour la cause belge. J'estime pourtant que les membres des Chambres législatives qui élaienl en même temps administrateurs communaux et par conséquent indispensables à la population du pays occupé, ont accompli un grand devoir en restant à la disposition de leurs administrés. Seulement, en dehors de ces députés et -sénateurs, il restait suffisamment d'éléments parlementaires, pour ne pas arrêter complètement la machine. La longue durée de la guerre montre bien à tous qu'il est indéniable qu'à côté de l'autorité militaire, l'autorité civile, a un rôle à remplir. Je pense, pour ma part, que tfhaqqedépartement ministériel devrait mobilisera son service, une série de députés et de sénateurs d'après leurs aptitudes et leurs capacités particulières, pour organiser la mise à exécution et le oontrôle des dôci-• sions prises. Si je prends un exemple dans les questions qui m'ont longtemps préoccupé, et pour lesquelles je me suis spécialisé à la Chambre des Représentants, la nécessité de l'intervention des parlementaires parait toute évidente. En effet, en temps de paix, je frie suis appliqué à contrôler les éléments de la vie du soldat, son .habitation, son vêtement, son alimentation, etc. J'ai souvent interpellé à la Chambre sur ces sujets. H on ost de même de toutes les questions d'hygiène militaire, dé l'organisation du service sanitaire, etc. N'est-il pus évident, que les parlementaires, spécialistes en ces. matières, auraient les plus grands services à rendre au département de la guerre ? Il en est de même dans une série d'autres questions. Ainsi apparaît clairement la nécessité du contrôle et du travail que vous préconisez. Docteur Terwagne'. de M. Auguste Mélot Député de Namur M, Auguste Mélot, parti en mission officielle pour l'Amérique çlu Sud, nous informe qu'il nous répondra dès son retour. LE CONTROLE PARLEMENTAIRE DES FAITS Qu'il nous soit nécessaire de revenir sur la question parlementaire cela ne nous étonne guère. Nous savons qu'une idée démocratique n'est jamais acceptée facilement par nos dirigeants. Qu'il soit nécessaire de les convaincre de sa nécessité nous paraît bizarre, car, à moins d'ignorer tout de la vie du soldat, on ne peut nier qu'une autre justice que celle admise par nos milieux militaires est indispensable. Pour les convaincre, nous citerons quelques faits, anciens, certes, mais se passant encore aujourd'hui sous d'autres formes. Nous citons les anciens, sans pouvoir même les situer publiquement, précisément par suite de cette absence de liberté individuelle du soldat. Ne lui est-il pas défendu de se plaindre publiquement? Ne l'empêche-t-on pas strictement de faire paraître quoi que ce soit dans une publication quelconque sans solliciter l'autorisation ou plutôt passer par le bureau militaire ? La bonne et vaste blague ! Voyez-vous ce troupier faisant appel à l'opinion publique contre les injustices militaires et soumettant sa prose à ses chefs ! PeuvenUils être sérieux, ces chefs, en faisant de pareilles circulaires ? =f La nourriture est une des grandes préoccupations du soldat... et aussi de beaucoup d'autres. Elle est uniforme et souvent insuffisante, parce qu'elle est faite par ceux qui ne la mangent pas, par ceux qui, au contraire, prélèvent sur la part du soldat ia dîme du seigneur. Faut-il citer des exemples ? A notre dernière réunion il nous fut don-né d'entendre les doléances d'un ancien cuisinier, qui fit l'énumération des parts prélevées et qui, certain jo.ur, ne eut même faire cuire l'a nourriture à point, parce que son bois avait disparu au profit d'un mess quelconque. Et s& conclusion ? Comment donner ainsi le nécessaire au soldat ? Réclamer ? On vous fout dedans ! ** Ne fut-il pas constaté certain jour que le bois acheté à la même date coûtait « 50 0/0 de moins à l'unité » à ceux qui a-vaient acquis la quantité « la plus petite. » Outre la critique, il y a les propositions d'amélioration. Création de jardins potagers et entretien de porcs avec les résidus des cuisines. Faut-il dire ici l'accueil y réservé ? Non n'est-ce pas ?, * ** De toutes les plaintes qui nous furent faites, de toutes les visites que nous reçû-ment, nous avons retenu particulièrement celle d'un officier. Chargé de commander à des hommes presque tous extrêmement jeunes, il était visiblement dfécouragé de la nourriture qui leur était donnée et des corvées auxquelles ils étaient astreints. Au front depuis le premier jour, cet homme a connu la vie du soldat pour l'avoir vécue lui-même et c'est peut-être une des raisons qui lui fait mieux estimer la nourriture nécessaire pour le travail exagéré qui était demandé. Quand nous avons vu l'ardeur de cet officier, qui cependant ne pouvait souffrir matériellement de l'étàt actuel de choses, quand nous avons vu l'acharnement même qu'il mettait à défendre ses hommes, nous avons senti toute l'urgence qu'il y avait établir de sérieuses mesures de contrôle. ** La liberté de conscience, belle chose e: tre toutes, n'est-elle pas d'une rareté exce tionnelle ? Grands et petits moyens sont mis en œ vre pour amener... au prêtre les... âm< récalcitrantes. Combien sont nombreuses les formatioi où l'homme est inscrit d'office comme c tholique, et combien sont symptomatiqui certaines rÊponc^^£_poif]f>,tc- consultés p nos infirmiers libres-penseurs. « Mettez catholique, hé ! on a tout gagner avec ces gens-là ! ! ! » Un de nos amis s'est vu l'objet d'atte; tions... toutes spéciales (?) pour avoir d claré qu'il était libre-penseur et socialist il n'était cependant pas atteint de mal die contagieuse. Ce même soldat s'est vu « sortant » ( l'hôpital le lendemain de son refus de cha: ter la messe. Hasard me dira-on- peut-être Oui, oui, mais hasard guidé par la ma d'un des nombreux représentants de Dieu * sk * Et la vie dans certains camps ? Est-admissible de laisser de jeunes énergies, ou des inaptes dans des taudis humide alors qu'il serait si simple d'y faire un pe de feu pendant les saisons de pluies d'hiver ? A-t-on idée de la vie de celui qui ba botte dans la boue du matin îfti soir, to-jours mouillé, parce que la pluie l'a c pieusement arrosé quelques heures avai ou les journées précédentes ? Certes, il e au front des situations pénibles et sar remèdes, mais est-il admissible de faire c même là où il serait si simple de donnt un peu de calorique au troupier et li procurer cette joie enfantine qu'éprou"\ tout être humain devant un pétillant br; siier d'hiver ? Mais non, ce n'est pas assez militain il faut l'endurcissement peut-être jusqu1 se que la douleur ronge les membres le plus sains, des êtres les plus vigoureux. * * ^ Faut-il citer, pour terminer, ce volontaii poursuivit de la haine d'un sous-officie quelconque, qui fit tant et plus que noti homme se trouva un jour sur les bancs d conseil de guerre ? Solide gars flamand, bon mais simple, c soldat aurait été incapable de se défendr< en un tel milieu, de l'accusation de vc portée contre lui. Heureux hasard qui li fit rencontrer en sa prison l'avocat d'u accusé. Jeune encore, mais déjà habile, c maître céda devant les larmes... oui, le larmes de cet homme. Il examina le dos sier et se donna tout entier pour la défens de cet innocent. L'acquittement fut la conclusion. N'est-il pas effrayant de songer que sei un hasard a. peut-être sauvé cet homm d'une tache infamante et de la prison. * i ** Ces faits sont réels et nous les garantis sons authentiques, nous ne voulons mêm pas soulever en ce moment les graves la cunes des camps d'instruction de l'hive 1914-15. Elles comptent cependant au norr bre des plus pénibles que notre armée ai connues et rien que pour éviter le retou de pareilles situations un gouvernemen aurait pour devoir d'instituer le contrôl parlementaire par un arrêté-loi, qui serai la juste compensation des autres. A vous, MM. de Broqueville et consorts de prouver que la Belgique a fait pea; neuve. André Huyssens. du Camarade Demblon Député de Liège Cher Citoyen, Faut-il vous dire que je suis complètement d'aocord avec vous ? Est-ce bien nécessaire ? Vous n'avez pas pu croire qu'un socialiste qui entrera le mois prochain dans sa trente-septième année de propagande ininterrompue, abandonne aujourd'hui les principes qu'il a toujours défendus ! .Nous sommes tellement d'accord qu'au groupe parlementaire qui se réunit périodiquement au Cecil Hôtel à Londres, j'ai demandé, voici plusieurs mois, la même chose que l'Union des Socialistes Belges résidant en France, el davantage ! malheureusement, je n'ai été soutenu que par notre cher et regretté Emile Royer. J'ai reçu les deux premiers numéros de votre journal et vous en remercie. Présentez mes amitiés à tous les membres de l'Union et croyez, cher citoyen, à mes sentiments affectueux. Célestin Dembi.on. du Camarade Emile Brunet Député de Charleroi Camarades, La question du contrôle parlementain aux armées se présente dans des condi tions particulières au point de vue Belge Les Chambres n'ont plus été réunie: depuis le début de la Guerre. Il en es résulté de graves mécomptes qui, pour I; plupart, sont difficiles à réparer. On est amené à regretter chaque joui davantage qu'un plus grand nombre di parlementaires qui ne sont pas retenus ei Belgique par des fonctions communales ne se trouvent pas à l'étranger. Actuellement trois groupes de parle mentaires se réunissent de temps à autre Leur action est forcément réduite. Mêmt groupés dans une assemblée unique, ils ne pourraient guère agir sur le Gouvernement.J'avoue que dans l'état de choses actue je ne vois pas la possibilité d'organisé] d'une façon logique et efficace le contrôk parlementaire aux armées.

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