Le Bruxellois JOURNAL QUOTIDIEN INDEPENDANT ABONNEMENT Bruxelles - Province - Etranger Le^ abonnements sont reçus exclusivement par tous te» BUREAUX DE POSTES. Les réclamations concernant les abonnements doivent ftre adressées exclusivement au bureau de poste qui t délivré l'abonnement. PRIX DES ABONNEMENTS : 3 mois : 2 mois 1 mois • Fr. 9.00 Fr. 6.00 Ff. 3.00 TIRAGE : 125,000 par jour —* "i ANNONCES Faits divers et Echo» La ligne, fr. 50# Nécrologie 300 Annonces commerciale» . 2.00 Annonces finaucicre» , 2.00 PETITES ANNONCES. . . La grande ligne. 2.00 Rédacteur en chef : Rtné ARMAND Rédaction, Administration. Publicité, Vente : BRUXELLES, 33-35, rue de la Casern# TIRAGE : 125,000 par jour TIRAGE : 125,000 par jour LA GUERRE Communiques îêfïleiels ALLEMANDS BERLINj 12 février (Officiel), midi : Théâtre ae ia gue-ie aa l'Ouest. Groupe d armee du lelci-maréchai général piince hériLe, Buppxejht ae Ba.iere : En beaucoup d'endroits du front, action d'ar tllLerie. L es uet.ichemenls d'infanterie cxccutè rent uu sud ae St-^u ntiu, sur ta rive orientait de la Meusej au bois de Caur.èreSj des reconnais sauces couronnées de succès et firent des frison mers à cette occasion. Groupe d'arête du nïiiice Alb redît de Wurtemberg : Entre Flirey et la Mosellet auel d'artillerie e Uc tniriesy qui s'est renforcé ce matin fatàcuhè renient uans la ri g un de Remenauvitlé. Thtâtre ae la guerre à La situation ihiliUii)e est inchangée au fron oppose aux (jrandi-tLUii.es et aux Roumains. Théâtre de la guerre italien. Sur le -plateau des Sepl-L ommunes, toute h journeej vtf auel a?artillerie. Au cours d'une at taq'ue locale, des troupes austro-fiongrOisés on débarrassé aes points d'appui ennemis ait ver sant méridional du Sasso .osso et firent pri sonniers à cette occasion six ofji.icrs et Î70 sol dats. Du front de Macédoine j rien de nouveau. BERLIN , 11 février (Officiel) : Rien de nouveau aes théâtres de la guerre. bur mer: BERLIN, 12 1 éviter (Officiel); Dans la partie 01 itnlale de ta Manche et su la côte occidentale de ïAngleten e, nos sous-ma tins ont aétruit 18,000 tonnes de jauge de cal tnneni'-e. Tous les navires à l'exception a unseu charge avec du lest, avaient ete charges. Oi Vapeur d'environ 5,000 tonnes a été torpille hor d'un convoi; un autre vapeur uavguaut seul d'au moins 6,000 toi. ne s, a t le coulé malgré un faite couverture. AUTRICHIEN VIENNE, 11 février (Officiel) ; Sur le haut plateau des S e pi-Commune s j via (en.e canonnade. TURCS CONSTANTINOl'LE, i) février (Officiel): Aucun événement important. 6ULGAÏ3ES SOFIA, S fane* : . Front en Maceaoïne : A l'ouest de Bitoha prés du zillàge de Gradesnitzaa l'est de l> Czema et dans la région de la Moglena, le fe\ d'artillerie a été plus anime par intermittence Plusieurs détachements a infanterie angea se qu cherchaient à pencher dans la ligne de nos trou pes de touverline a l'est au 1 ardar et à l'oites de Serres, ont ■lé disperses par i.otre feu. De monitors ennemis ont bombardé sans succès, d> golfe d'Orsano, nos positions près de l'embou chine de ta 3 Irait ma. Front de la Uobroudscha : Armistice. SOFlAj 9 février ; Front en Macédo ne. Sur tout le front, acti filé d'artillerie, plus animée par moments. Dan. la région de hiitdia, à l'ouest du Oobropol/e au sud-ouest du tac de Don an et au nord di lac de Tachino, des combats de patrouilles s ' sont termines à noire avantage. Front de la Dobroudscha : Armistice. rT11lllr ri COMMUNIQUES DES ARMEES DE L'ENTENTE FRANÇAIS PARIS, 11 février (Officiel), 3 h. PM. : Activité inteimittcnte des deux artilleries at cours de la nuit sur le front au nord de l'Aisne dans le secteur Lorbeny-J uvincourt, plus viv, iitr la rive droite de la Meuse, dans la région de Besonvaux. PARIS, Il février (Officiel), 11 h. P.M. : Une tentative de coup de main dans la régioi de Juvincourt a été arrêtée par nos feux. Sur l< rive droite de la Meuse, après un violent boni barde me nt, l ennemi a lance sur le front ai bois de Caurières un coup de main qui a donn> lieu à un nf combat. L'ennemi a ete repouss> et a laissé des morts entre nos mains. Grand activité d'artillerie en Alsace dans ta région du Violu et du Bonhomme. Rien à signaler su le reste du front. Armée d'Ori nt : Activité assez vive de par et d'autre sur la rive ouest du Vardar et dan la boucle de la Cerna où les Bulgares ont vio temment bombarde nos premières l gnes au nort de Makovo. ITALIEN ROME, 10 février (Officiel) : Rien de particulier. ANGLAIS LONDRES, 10 février (Officiel) : L'artillerie ennemie i montré une activité sou tenue dans le voisinage du bois dê Houthulst. Dernières Dépêchés L'invasion de la Belgique et l'Angleterre. La Haye, 11 fév. — Le « Nieuvve Courant : extrait du « Common Sense » ces quelques con sidérations xelativement aux buts de guerre pri mitifs de la Grande-Bretagne, en particulier ai sujet de l'Alsace-Lorraine; un lecteur du « Com moin Sense» ayant demandé': «Si nous étion testés neutres, l'Allemagne eût-elle envahi 1; journa: «bss i i i i «jhh —l»lll lllll—bm8—a— Belgique ? » La rédaction lui répondit : « Non, si nous avions soumis l'ob'-ervation de la neutralité belge à la condition d'une neutralité dans le sens amical, selon la concept.on de Gladstone et de Granville en 1870, idée à laquelle Edward Grey se refusa de se rallier en 1914. Encore une preuve que l'Angleterre était impliquée dans 1^ guerre ,non pas du fait d'une convention avec la Belgique, mais avec la France: en deux circonstances, Grey s'est déclaré prêt à marcher avec la France contre l'Allemagne au sujet de questions coloniales. Au 2 août, l'Angleterre posa encore un fait corrélatif à la guerre, cai avant même que la Belgique eut sollicité une intervention diplomatique, le gouvernement anglais avait promis l'appui de sa flotte sans avoir consulté le Parlement. 11 semble à présent que la question d'Alsace-Lorraine constitue l'obstacle capital à une conclusion de la paix. Mais si AS-, quith disait la vérité eti prétendant que jamais les buts de guerre de la Grande-Bretagne n'ont var.é, il faut bien en conclure que la conquête de l'Alsace-Lorraine rentre dans les clauses de la convention întei ven..e avec la France. » t Une importante coméreuce à W&siiigtQ». Genève, 12 fév. — Le « Matin » annonce qu'une importante conféience à laquelle participeront 1 le président YVilson, Lansi.ig, le colonel House et le ministre du ravitaillement Hoove. e-t im- f minente à Washington L é-.uipitfïKjni, deieciu.ux ce l'année amé ic ine. Berne, 10 fév. — On mande de Washington à la «Chicago Tribune » (édition parisienne) que te sénateur démocratique Chamberlain a reproché au secrétaire d'Etat Baker devant la Commission du Congiès institué pour la recherche des motifs du retard de l'équipement de l'armée américaine, d'avoir leurré le peuple américain r par sa récente déclaration au sujet des forces disponibles des Etats-Unis et de lui avoir fait f faussement accioire que les troupes étaient suffi-(■ samment équipées et que la situation était tout 1 à fait rassurante. Baker répliqua qu'il avait sim-s plement dit qu'il avait été paré aux nécessités j les plus urgentes en ce qui concerne les troupes ■ destinées à la France. Il n'a à dessein pas causé des lacunes dans l'équipement des troupef dans les camps d'instruction, estimant qu'il était inopportun de susciter dan« le peuple un doute q ie le gouvernement ne considérait point comme f<n-dé. Entretemps, la Commission conteste que les mesures même les plus nécessaires aient été prises pour l'équipement des troupes destinées à la France. Baker concéda qu'une extension du plan de l'équipement de I .artillerie serait utile tout en affirmant que pour le moment il n'y avait aucun motif de s'inquiéter. Le sénateur Wadg-worth contesta cette ;s-vrtion en dornontr mt que dans les huit mois prochains, les Etats-Unis se trouveraient devant des 'âches notablemen; pbis lourdes que lors des neuf premiers mois qui ont suivi leur entrée en gueire. La Commission considère en outre comme une lourde faute, le fait que le départsment de la guerre, bien que le pays ' disposât de toutes les ressources techn.ques et f des munitions accessoiies, po. r constuire des ' canons de 24 cm., n'avait pas consenti à adopter ce type de canon. Brker con"éda également que le département de la guerre n'avait fait aucune tentative pour exposer fin 1916 au Congres la nécessité de plus grands prép. ratifs de guerie, b'en que le gouvernement fédéral eut connais-" sance par des dépêches allemandes interceptées, , de l'intention de l'Allemagne de ne tenir aucun ( compte à l'avenir, des Etats Unis. Il déclara ? q e sa conviction per onnelle avait été qne les Etats-Unis n'auraient point participé à la guerre en 1917, mais concéda qu'il eût été souhaitable d'entamer les préparatifs de guerre dès 1916. A la question de savoir quand l'équipement complet des troupes totale» et du camp d'instruction, serait terminé, Baker dit qu'il ne pouvait donner aucune réponse certaine à ce sujet. On annonce que la situation de Baker serait gravement compromise. Wilson tente de le garder, m lis malgré cela Baker démi-sionnera ' probablement, éventualité peu souhaitable d'a-» près Wilson, ' I£ort d'un célèbre pacifiste italien. Milan, 11 fév. — Théodore Moneta, connu comme journaliste et pacifiste militant, vu • de mourir, à Milan, à l'âge de 81 ans. Le défunt 1 avait obtenu le prix Nobel pour la paix. La p.efjsj Ua-ie/ine el le traité de Londres Rome, 11 fév. — Avec plusieurs autres jour-- naux, 1 « Epoca », qui a des accointances avec le président du Conseil M. Orlando, damande la publication du traité de Lond.es, conclu naguère entre les Alliés et l'Italie. , T3ae sesous.e sismiqiie dans le Sud de l'Europe. Zurich, 11 fév. — La station sismographique suisse a enregistré vendredi soir, à 5 h. 50, une ' secousse ri=muiue assez violente, dont le siège dtvait se trouver à quelque 500 kilomètres, probablement au sud-est Jea Alpes, sur la côte italienne ou croate. Le Vésuve recommence... Un radiogramme anglais annonce que le Vésuve est en éruption. l>anâ l'armée italienne. Home, 11 fév. — Le ministre de la guerre a pris des dispositions révères contre les embusqués 11 a notamment décidé que les officiers qui n'ont pas été au feu, doivent aller relever leurs camarades du front. L'annexion de la Dobroudscha. Berlin, 12 février. — On mande de Sofia au « Berlmer i ageblatt » qu'une députation de la Dobroudcha, qui a été reçue en audience par le prince-héritier Boris et par les ambassadeurs > d'Allemagne et d'Autriche-Hongrie, est en route pour Berlin et Vienne aux fins d'" remettre un mémorandum au sujet de l'annexion de la ! Dobrondscha à la Bulgarie. Le banditisme russe. s. Berne, 10 fév. — On mande de Jassy au i « Temps » que les deux courriers roumains lo- quotidien inde nescu et Dalber ont été complètement dépouillés à la gare de Kischenew par des Maximalistes. Lej Polonais auux.nt le gouvernement de Mohildvv. Sofia, 10 févr. — On mande de Babadag â l'ofiicieuse « Wojenni Isvvestija » que les légionnaires polonais onc'proclamé l'annexion du gou-vernemant de Mohilew à la Pologne. L2 TjciAïTîi 1W PAIX I>ii L 'J^aAISTE AVEC LA QUADSirPLICE. Chacune des parties contractantes s'engage È payer tous dommages survenus en suite d'acte: illégaux d'a,genta consulaiies; chacune d'elle: pourra, endéans les 6 mois après la signa ture du traité de paix, dénoncer tout ou partit des clauses qui, selon elle, viendraient en con tradiction avec les circonstances nouvelles amenées par des changements durant les hostilités; lesquelles clauses seront remplacées par d'autres plus adéquates. Sont assimilés aux personnes physiques d'une des parties contractantes, les sociétés et personnes juridiques. Les dettes de nature privée seront liquidées, sauf contradiction avec les clauses d'une con-\ ention additionnelle ultérieure. Pour les créances dont le paiement pourrait être refusé durant lji guerre en se basant sur la législation en temps de guerre, il est accordé un sursis de 3 mois aprps ratification du tra.té de paix. Il sera satisfait, après cette ratification, au paiement d« dettes d'Etat, en particulier au service de la luette publique. Les part.es contractantes se reservent de conclure un arrangement spécial concernant la distinction à établir entre la fortune t ublique de l'Ukraine et celle de l'ex-emprre russe. La République de l'Ukraine assumera, visa-vis des sujets allemands, les obLgations résultant des travaux publics exécutés en Ukraine ou du séjour, dans ce pays, de tout objet de pro-piiété allemande. Les parties contractantes sont d'accord poui rétablir les droits d'auteur, la protection industrielle, ainsi que tous droits de concessions, privilèges, etc., de nature légitime e: compromis j.ar l'application des lois de la guerre Les dispositions de l'art. 11 ne posent invalider les droits de tiers Les droits à la propriété de terrains, de mules, entreprises, en particuliei les actions qui, ciu fa.t des lois de la guetre, ont été, sou liqui ées soit confisquées, doiven êtie restituées fn échange e la contre-valeui dont avait bénéficié l'intéressé. De part et d'au tre, les citoyens seront indemnisés p>ur le dommage résultant de l'application des lois de la guerre; cette clause s'applique également auj dommages Subis par des civils, durant la guerre en-dehors du champ des <f.ér. tious rn liu-iire», et résultant d'actes de violence illégaux contre la vie, ia santé et les biens des iirtéressés des deux parties toujours sous réserve d'une convention ultérieure quant à discerner entre la lor-tane d'origine t kratiiën&é et celle ressortissânl d'autres parties de l'eK-empire russe. L'échange des prisonniers, déjà en cours, sera accéléré dans la mesure du possible. Les interné; ou déportés civils seront rapatriés au plus tôt sans frais à leur c atge. Chacune des par ies coi tractantes dispense de toute punition les prisonniers militaires ou civils de l'autie partie. Des clauses d'amnist.e ont trait au cas de- prisonniers, déportés et punis du chef d'infraction à des lois d'etception Lets navires marchands de l'une quelconque des parti-s contract ntes qui, au début de la guerre, étaient ancrés dans un port d'une autre contractante, seront reSI;tués ainsi que 1 jurs cargaisons ou bien remboursés en numéraire. Ceux détl.rés de bonne prise condamnés par jugement valable et ne tombant pas sous l'application de l'art. 23 seront censés définitivemenl acquis; ceux ne pouvant être restitués seront remboursables en numéraire. Opinions de 1a piesje suédoise. Stockholm, !0 '"év. — La nouvelle de la pé#-\ Ci tre ies Puissances Centrales et l'Ukraine esi considérée par la presse suédoise en général, comme des plus importantes. Le « Svenska Dagebladet » écrit : « La première conclusion de paix est un fait acquis. C'est indéniablement une surprise qu'elle ait été réalisée si tôt. Cet événement constitue un suc-les extraoïdinaire pour les Puissances Centrales. Voici une partie du fiont de l'Est dégagée et une brèche fa.te dans le cercle d'airain qui les cernait depuis des années. Une porte sur le monde a été ouverte dans la muraille qui crevait servir à les affamer. De fait la, décision est intervenue à 1 Est. La grande et riche Russie méridionale est devenue territoire neutre. » Le « Dagens Nyheter » fait tout particulièrement ressortir qu'en pays neutre, le message de paix a été accueilli avec une joie profonde, attendu que l'accord a été conclu, pour autant qu'en sache sur la base du strict maintien du principe de l'entente entre les peuples, sans annexions, ni indemnités. » * Opinicn de la pj.es e ho landri .e. La Haye, 10 fév. — Du « Vaderland » : « La nouvelle de la conclusion de la paix avec l'Ukrai est importante. La liait avec l'Ukraine sera t-elje une paix durable? C'est ce qui dépendra de fait que les Soviets pourront ou non, renverser la Rada. Mais cela paraît bien improbable. La République du peuple de l'Ukiame ayant conclu la paix avec ies Puissances Centrales, il n'esl pas exclu qu'elle conclue avec celles-ci une alliance qui lui assuie leur aide contre les Maximalistes. La riche Russ.e méridionale pourra largement dédommager l'Allemagne et l'Autri che-Hongrie de leurs marchés provisoiremeni fermés. Par le fait la menace de guerre écono mique perd quelque peu de son caractère sé rieux. » Opinions de la presse suisse. Berne, 12 fév. — Du « Journal de Genève» On peut reconnaître déjà que la paix permet aui Puissances Centrales de dominer la situation po litique et de réorganiser l'Europe orientale se pendant Ion leurs vœux. Cette première conclusion d< paix est en outre un événement important pai suite de l'effet moral qu'elle exercera sur lei peuples. La « Gazette de Lausanne » reconnaît dans ur article de fond, les grands avantages que 1« conclusion de la paix avec l'Ukraine, assure auj Puissances Centrales. Elle la considère comrai un succès plus gtand que l'offensive en Italie ou qu'un coup de main réussi à l'Ouest. C'est le premier résultat tangible de la victoire allemande. Outre les conséquences économiques la . conclusion de la paix est importante par le fait qu'elle réduit ies ennemis d'une unité et oblige la Roumanie à mettre bas les armes. Du « Berner Intellige.nzblatt » : Notre opimor était la bonne : les Puissances Centrales conclue-ront successivement -.les paix partielles, donl l'importance en soi n'est pas transcendante mais qui considérées comme' un tout cohcre remplacent complètement une paix générale i l'Est. Si ces paix partielles sont parfaites, le: Puissances Centrales pourront dire en toute sé curité que la guerre à l'Est est définitivemenl liquidée. La gueire sous-marine. Berne, 11 février. — En ce qui concerne le torpillage du vapeur italien « Duca di Gengva » le scus-marin a coulé le navire à environ 1,0(X milies marins de la côte en face du phare Ca-net. La torpille a pénétré dams la chambre des machines. Le vapeur a riposté par trgis coup: de canon contre le sous-marin, sans l'atteindre, lifi des survivants furent débarqués dans ur port espagnol. 11 y eut plusieurs morts et blessésDÉPÊCHES (Reproduite» ae l'èditio-a jjiéiédente.J L'Empereur au Cfca-cslier de l'Empire. Berlin, 11 tévr. (Ofiiciel). — S. M. l'Empereur a adressé au comte Hertling, Chancelier de l'Empire, le télégramme suivant : « C'est a\ec un profond sentiment de reconnaissance envers Dieu que j'ai reçu la nouvelle de la conclusion de la paix avec l'Ukraine, car en ces derniers temps, Il a visiblement étendu sa main protectrice sur l'Allemagne. Je félicite votre Excellence pour le succès très important de sa politique et j'espère que le traité qui vient d'être signé sera la base de relations utiles entre les Coalisés et le nouvel Etat. Après des années du plus dut combat contre un monde d'ennemis, le cercle qui nous étreignait est rompu, : grâce à la victoire de notre incomparable armée et le mot « paiï » est devenu une réalité. Pour la première fois, la frn de cette lutte gigantesque nous est apparue dans un avenir appréciable. Le peuple allemand saura toute-fo.s, j en Si is sûr, assumer également de concert avec ses fidèies alliés, les tâches ultérieures que lui imposera cette guerre, avec l'esprit joyeux et la foice irrésistible que lui donnent sa conscience droite, sa fermeté à l'intérieur et sa foi en l'avenir. » lin ncuvaaa faux du « Telegraaf ,> Berlin, 11 févr. — Le « Telegraaf » d'Amsterdam affirme que le chômage survenu dans de nombreuses industries hollandaises,par suite du manque de charbon a causé le départ de 700,000 ouvriers hollandais vers l'Allemagne, qui sont allés travailler dans les industries de guerre. Cette leuille ententiste qui cherche à semer la discor e entre les Pays-Bas et l'Allemagne, chaque fois qu elle le peut, essaie naturellement cle provoquer une pression anglaise sut la Hollande afin d'empêcher cette prétendue émigration. Bien que tout le monde sache combien ce journa! est digne de foi, qu'il nous soit permis de constater expressément q ie la nouvelle mentionnée ci-dessus est absolument fausse. L'act.vrte aérienne au fient Uaiiex Vienne, 11 févr. — Le communiqué italien officiel du 7 février annonce que les pilotes italiens et leurs alliés ont abattu, du 26 janvier au 6 février. 56 appaieils ennemis. Mais, par centre, il est établi que seulement 8 avions uus-tio-hongrois et 9 aviateurs ennemis ont été abattus pendant ce temps. Malgré la difficulté d'objei v, tion, une vive activité aérienne a régné hier sur tout le front de gueire : un avion et un ballon italiens en ont été victimes. Des détachements austro-hongrois et allemands ont e..écuté de nombreux vols de bombardement et ont pu bombarder avec succès plusieurs installations de gares, de stations et de champs d'aviation. Sur tout le reste du front, un calme presque complet a régné, qui ne fut troublé que sur le haut-plateau des Sept-Com-munes et à l'est de la Brenta par un feu de diversion temporaire. Une petite attaque de patrouilles italiennes au nord-ouest du Monte Per-tica, précédée d'un feu de mines d'une demi-heare, resta sans le moindre succès. La situation en ï'icla.ub, Copenhague, 11. févr. — D'après un témoin occulaire, des centaines de personnes sont asi sassinées chaque jour en pleine rue. Si Trotzki et consorts réussissent à s'emparer de la Finlande par la violence, le même sort est réservé aux pays scandmaves. Trois officiers anglais qui sont parvenus à s'éc/happer d'Helsirtgfors ont déclaré unanimement que l'Europe doit maintenant conclure la paix Le seul devoir commun qu'aient encore l'Angleterre, la France et l'Allemagne, c'est de se rendre maîtres cle commun accord de ces fous furieux. Copenhague, 11 févi. — Le gouvernement danois, tenant compte de la situation désastreuse de la Finlande, a consenti à y expédier un chargement de céréales, de farine, de beurre et de sucre, par l'entremise du vaisseau automobile « St-Thomns » qui a quitté Stockholm vendred: après-midi. Paris, 11 fév. — On mande de Stockholm ai : «Matin»: La Rada centrale qui, selon le rappori de l'office ukranien à Stockholm, a encore s >r siège à Kiew, a lancé un manifeste décrétant l£ TIRAGE : 125,000 par jour i guerre sainte contre lja Bolchewistes; le mêmç office annonce que la séparation serait îmmi-' ' nente entre l'Ukraine et la Grande Russie. LA PAIS AVEC L'UJLRAINE. 1 Le texte du traité ae paix. Art. I. — L'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, la Bulgarie et ia 1 urquie d'une part, et la Répu» blique démocratique de 1 Ukraine d'autre part, déclarent terminé i état de guerre entre elles. Les parties contractantes prennent la résolution de vivre désormais en paix et aminé mutuelles. Art. II. — a) Entre 1 Autriche-Hongrie d'une pan et la République démocratique de 1 Ukramq d autre part, concernant les frontières commui nés, il est décidé que ces frontières subsistent te lies que, avant la guerre actuelle, elles étaienç délimitée» entre la Russie et ia monarchie . is-; tio-hongroise; ' b) Plus au nord, la frontière de la République l d'Ukraine partira de I arnegrad pour suivre la, . ligne B Ijoraj - Czoczebryzyn - Kraânossaf-PugU zow-Radm-Meshiretshie-SainakiMelnik-Wysoko-Litewbk-Kameuetz - Litewsk-Pruschany - Wyde-nowskojeszce.Dans son. détail,cette frontière sera délimité'; par une Commission mixte nommée 4 cet effet, en tem n.t compte des conditions ethno^ graphiques et des désirs c!e la population; J t) Au cas où la République d'Ukraine aurait encore des tronçons de front.ères en commua avec une autre des Puissances de la Quadruph-ce, ces parties seront sujettes à des conventions Spéciales ultérieures Art. III. — L'évacuation des tjnitoiies occu-. pés commencera immédiatement après ratification da présent traité de paix. Le mode d'évacuation et la restitution des dits territoires seront fixés par des fondés de pouvoirs nommés par les parties intéressées. Art. IV. — Les îelations diplomatiques et consulaires entre les parties contractantes reprendront sitôt après ratification du traité de paix. Des clauses paitieulières sont réservées pour con. férer aux agents consulaires des deax parties des pouvoirs aussi étendus que possible. Art. V. — Les parties contractantes renoncent réciproquement au remboursement de le~rs frais de. guerre, c'est-à-dire des dépenses gouvernementales à destination de la guerre et renoncent également à toute indemnité, c'est-à-dire à tout dédommagement pour les torts que les opérations militaires auraient causés, dans les zones occupées par les troupes, à eux et à leurs sujets, y compris la total.té des réquisitions effectuées en pays ennemi. Art. VI. — Les prisonniers de guerre des deux parties pourront 'rentrer dans leurs pays respectifs, pour autant qu'ils ne préfèrent pas rester dans ?e pays avec autorisation gouvernementale" ou bien se rendre dans un autre Etat. Le règlement des questions corrélatives, aura lieu aux termes des conventions particulières prévues dans l'art. VIII. Art. VII. — Les clauses ci-après sont arrêtées concernant les relations économiques entre les parties contractantes : 1) Les parties contractantes assumeut réciproquement l'obligation de nouer et d'organiser sans retard les rapports économiques et l'échange de marchandises aux termes ci-après : « Jusqu'au ^1 juillet de l'année courante, l'échange réciproque des excédents des principaux produits agricoles et industriels devra se faire, pour répondre aux besoins courants, clans les mesures suivantes : a) Les quantités et la nature des produrts dont l'échange est prévu au paragraphe précédent sont, de part et d'autre, fixées par une Commission composée d'un nombre égal de membres des deux parties et entrant en fonctions sitôt après -signature du traité cle paix; bj Les prix des produits, pour l'échange de marchandises susmentionné, seront fixés, sur la base d'un arrangement réciproque, par une commission constituée d'un nombre égal de membres des deux parties; c) Le règlement aura"Tieu en or, sur la base de 1,000 Mark-or valant 462 roubles-or de l'ex-Em-pire russe ou bien 1,000 couionnes-or austro-hongroises valant 303 karbovanzoe 76 grosch-or de la République démocratique d'Ukraine, ou équivalent à 393 roubles 78 kopeks-or de l'ex-Empire russe; d) L'échange des marchandises fixé par la Commission prévue dans le paragraphe (a) a lieu par l'entremise des Centrales gouvernementales, ou bien pai dés Centrales placées sous contrôle gouvernemental.^ Le trafic des produits non-susceptibles d'être déterminé par les Commissions précitées aura lieu par voie de libre échange aux conditions du traité de commerce provisoire prévu par la clause (2) ci-après; 2) Pour autant que d'autres stipulations ne soient impliquées par le paragraphe (1), les re-I. lions économiques entre les parties contactantes seront soumises aux st'pulations ci-après jusqu'à la conclusion d'un traité cle commerce définitif, ou, en tout cas, jusqu'à expiration d'un délai s'étendant au minimum à six mois après conclusion de la paix d'une part entre l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, la Bulgarie et la Turquie, et, d'autre part, ies Etats actuellement en guerre avec elles en Europe ainsi que les Etats-Unis et le Japon : a) Pour les relations économiques entre l'Empire allemand et la République d'L'krnine les clauses mentionnées dans les dispositions ci-après du traité de commerce et de navigation tusso-allemande de 1891 à 1904, savoir, art. 1 à 6, art. 7 y compris les tarifs (a) et (b), art. 8 à 10, art 12, art. 13 à 19, puis, dans les clauses d« protocole de clôture, première partie, les paragr, 1 et 3 de l'art. I, les paragr. 1 et 12 de l'art. L les paragr.l, 2, 4, 5, 6, 8, 9 de l'art..3, les paragr, 1 et 2 de l'art. V, les art. 5, 6, 7, 9 et 10, les art. 6, 7 et 11, les art. 6 à 9, art. 6 et 7, et, dans l'art. 12, les paragr. 1, 2, 3, 5 ensuite, dans le proto-^ cole de clôture, quatrième partie, les paragr. 3,\ 6. 7, 12, 12b, 13, 14, 15, 16, 17, 18 (sous réserve de modifications appropriées aux organisation^, i administratives) et les paragr. 19, 20, 21, 23: j J L'accord est conclu sur les points suivants ( A Mercredi 13 Février 1918 i DIX CENTIMES d»' année. - N# 1211 • I - Ed. B

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