Journal de Gand: politique, industriel, commercial et littéraire

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s.n. 1915, 13 Fevrier. Journal de Gand: politique, industriel, commercial et littéraire. Accès à 29 mars 2024, à https://nieuwsvandegrooteoorlog.hetarchief.be/fr/pid/t727944c6q/
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Samedi 13 février 1915 jLO centimes le numéro S9me année — N° 44 JOURNAL DE GAND ABONNEMENTS : RÉDACTION & ADMINISTRATION : ANNONCES' BELGIQUE : 8 fr. par an ; 4 fr. pour six mois ; 3 fr. pour trois mois Qa RIXE DE .'FL Jk-3ST]DK,E3 3, G-A-USTID Pour l'étranger, le port en sus TÉLÉPHONE 665 ' ' Voir Ie tarif au bas 3e la,dernière PaSe du journal. I > " • La séparation des Pouvoirs I Un arrêt rendu par la Cour de Cassation ■ belge le 21 janvier dernier et qui intéresse les ■Hospices civils de Gand, donc la population ■gantoise toute entière, nous amène à parler ■aujourd'hui du principe de la séparation des ■pouvoirs que le public ne connaît pas assez. La Îfcliose n'est point laite pour surprendre, lorsqu'on constate que les juridictions elles-mêmes ont à ce sujet des divergences de vues, qui, hélas, Hont pour conséquences iatales d'entraîner les ■justiciables dans le maquis de la procédure, ■pendant des années, comme le prouve le cas de ■notre concitoyenne Mlne D. I Voici les faits: le 23 avril 1911, cette personne, ■qui venait de subir une opération à l'hôpital de ■la Biloque, fut en proie à un accès subit de fièvre ■ et se jeta par l'une des fenêtres donnant sur le jardinet précédant l'entrée principale de l'Hôpi- ■tal civil. Les lésions qu'elle subit, à la suite de ■cet accident dont elle réchappa presque miraculeusement, lui occasionnèrent un infirmité incu-Irable.D'où procès en responsabilité contre l'administration des Hospices Civils à laquelle les époux D. réclamèrent assez naturellement des 'dommages intérêts, alléguant que la malade avait lété laissée sans surveillance, la religieuse de service s'étant éloignée de la chambre, et que la Commission des hospices avait négligé de faire apposer aux fenêtres de la chambre un grillage protecteur, pour lequel, cependant, les installations existent à l'Hôpital de Gand. Comme on le pense bien, les Hospices civils se défendirent énergiquemenl à cette action. Ils invoquèrent dès le début le grand principe de la séparation des pouvoirs dont la base juridique se trouve dans l'art. 92 de la Constitution belge, conçu comme suit : « Les contestations, qui ont pour objet des droits civils sont » exclusivement du ressort des Tribunaux ». I Ici, soutenaient en résumé les Hospices, les droits, les devoirs et la responsabilité que la malade voulait faire sanctionner par les Tribunaux ne sont pas des droits civils proprement dits, ce sont des droits spéciaux dépendant essentiellement de la mission que les lois politiques du pays confient aux communes, à savoir l'assistance des indigents, et que ces communes délèguent régulièrement aux administrations de bienfaisance publique, telles que les Hospices civils et Bureaux de bienfaisance. Une première décision intervint sur ce point le 22 mai 1912, rendue par le Tribunal civil de Gand, devant lequel la malade sinistrée avait surtout fait valoir qu'elle n'était pas une hospitalisée ordinaire, indigente, recevant les secours médicaux à titre de pure bienfaisance, mais qu'elle avait obtenu son admission à l'Hôpital ■ivil de la Biloque, moyennant la rémunération stipulée par les règlements pour les malades traités en chambre particulière. Le jugement du Tribunal décida que la demanderesse n'avait pas le droit d'incriminer la responsabilité des Hospices civils en ce qui concerne le prétendu défaut de surveillance, mais il admit la partie demanderesse à prouver par témoins que le grillage protecteur n'avait pas été placé à la fenêtre par suite d'un défaut d'installation dû à un manque de prévoyance de la Commission des Hospices. Ceux-ci n'acceptèrent pas cette décision qui acheminait la cause vers une débition d'indem nité à la malheureuse Madame D. Appel fut interjeté par les Hospices civils et la Cour de Gand par un arrêt du 10 mars 1913 donna gain de cause, en principe, à la malade en considérant comme un contrat de droit ctvil celui qui s'était formé entre l'administration des Hospices et la Dame D. lorsqu'elle obtint son admission à la Biloque moyennant stipulation et acceptation de l'indemnité de séjour prévue au règlement communal approuvé le 29 octobre 1859. Comme conséquence de cette interprétation des faits, la Cour admit la demanderesse à prouver, outre la preuve déjà décrétée par le Tribunal, que l'infirmière religieuse chargée de la surveillance de la malade était absente de l'appartement, au moment de l'accident et que de plus la fenêtre par laquelle le malade était tombée avait été munie d'un grillage protecteur, après l'accident. Cet arrêt, plus encore que le premier jugement, n'eut pas l'heur de plaire à la commission des Hospices et celle-ci se pourvut en cassation, en vertu du principe de séparation des pouvoirs énoncé plus haut, qu'on désigne parfois par ces mots : « la superintendance des pouvoirs publics ». Us résument cette idée de droit public que les pouvoirs publics : Etat, province, communes et les institutions publiques déléguées par ces pouvoirs ne sont pas justiciables des tribunaux ordinaires pour tout ce qui concerne l'éxécution de leurs actes ; en un mot que dans la sphère de leurs attributions d'ordre social et politique, le pouvoir judiciaire est sans compétence pour apprécier, juger et sanctionner la manière dont ils remplissent leurs missions respectives. C'est ce système que la Cour de Cassation vient en effet de consacrer très formellement et nous croyons bien que c'est la première décision en ce sens en ce qui concerne des Hospices civils. L'arrêt récent décide « que les secours de la » bienfaisance publique sont un service com-» munal (art. 1' de la loi du 27 novembre 1891 » sur l'assistance publique); que les commis-» sion administratives qui en sont chargées, et » notamment les Hospices civils, chargés de » recevoir et de traiter les malades indigents, » ne font qu'exercer une attribution administra-» tive de l'autorité communale, dévolue à celle-» ci à titre de fonction publique. » Que le principe constitutionnel de la sépara-» tion des pouvoirs administratifs et judiciaire » défend aux Tribunaux la connaissance des » contestations relatives aux droits civils des » citoyens dès que cette connaissance suppose » l'appréciation des actes du pouvoir admi-» nistratif. » Que ce principe serait violé si les Tribunaux » pouvaient décider que, dans l'exercice de leur » fonction administrative et notamment au cours » du traitement d'un malade hospitalisé, les » Hospices Civils de Gand ont commis une faute, » soit directement, en s'abstenant de prendre » une mesure commandée par la prudence, soit » indirectement en choisissant mal un de leurs » préposés. » Que d'après l'arrêt attaqué, ces principes » cesseraient d'être applicables, lorsque, comme » dans l'espèce, il ne s'agit plus du soin d'un » malade indigent, mais bien d'un malade payant, » auquel cas les Hospices, sortant de leur » mission administrative et publique, agiraient » à titre privé, pour la gestion de leur patri-» moine. » Mais attendu que l'arrêt attaqué constate » que la Dame a été admise à l'Hôpital de la » Biloque en conformité du règlement adminis-» tratif de cette maison, approuvé par le Conseil » communal de Gand, le 29 octobre 1859, aux » termes duquel « les chambres de pensionnai-» » res sont uniquement destinées à des malades » » peu favorisés de la fortune » et que pour y » être admis, le malade doit être muni d'un cer-» tificat constatant la médiocrité de ses ressour-» ces (art. 125). » Qu'il suit de là que l'administration des » Hospices, appréciant son devoir administratif » de recevoir et de traiter les malades indigents, » et interprétant la notion toute relative de l'indi-» gence, a soumis à un traitement particulier les » personnes dont l'indigence quoique réelle » n'est pas absolue et qui désirent être admises » aux soins de la bienfaisance publique, moyen-» nant une rémunération partielle des services. » Que cette appréciation et cette interprétation, » approuvées par i'autorité communale tuté-» laire, sont des actes administratifs souverains. » Que l'admission de l'épouse D. à l'hô-» pilai moyennant un prix fixé en vertu du » prédit règlement ne concerne donc pas la » gestion du patrimoine privé des Hospices ; » qu'elle constitue un acte de .leurs fonctions » administratives par lequel, sans conclure avec » la défenderesse une convention de droit privé, » mais agissant à titre de bienfaisance publique, » ils reconnaissent à la défenderesse lé droit au » secours en le subordonnant à des conditions » déterminées. » En conséquence l'arrêt de la Cour de Gand du 10 mars 1913 est cassé et l'affaire est renvoyée pour être jugée, définitivement peut-être, à la Cour d'appel de Bruxelles. Celle-ci aura à choisir entre la thèse de l'arrêt de cassation, nettement formulée et donnant gain de cause dans le sens de l'irresponsabilité absolue des Hospices, et la thèse de la demanderesse, que la Cour d'appel de Bruxelles semble avoir cependant admise dans des affaires analogues, jugées en faveur de malades, victimes de quelque imprudence ou défaut de précaution du personnel domestique d'un hôpital. Deux réflexions surgissent en lisant les rétro-actes de ces litiges dans lesquels on voit des gens, échappés à la mort, ayant le courage nouveau de lutter pour ce qu'ils croient être leur droit contre les pouvoirs publics souverains. C'est d'abord la patience et l'endurance morale qne doit manifester tout plaideur, qui se lance dans l'engrenage judiciaire. Voilà bientôt quatre ans que l'accident est survenu et les parties litigantes en sont seulement arrivées au point où la justice supérieure leur dit: allez donc voir et entendre à Bruxelles ce qu'on y pense de votre cas. Nous passons sous silence la question des frais exorbitants auquel ce litige aura donné lieu et qui dans l'état des choses s'annonce comme devant être une calamité nouvelle pour la demanderesse I La seconde réflexion suggérée par ce procès spécial est que les personnes possédant les moyens de se faire soigner et héberger ne doivent pas avoir recours aux institutions publiques, telles que les hospices civils, mais ont un intérêt évident à se réfugier dans des cliniques privées qui, en cas de responsabilité quelconque, ne peuvent évidemment pas invoquer les principes souverains que la jurisprudence belge consacre en faveur des institutions officielles dérivant de l'organisation de la bienfaisance publique. ÉCHOS Une actualité Paru chez Mart. Nyhoff à La Haye: « La Fin de la Guerre, traité de paix général, basé sur une cha'rte mondiale, déclarant les droits de l'humantié et organisant la Confédération des Etats », par Paul Otlet. Bombardier Wells Le roi du ring anglais, dont on se rappelle le match sensationnel contre Carpentier, pendant notre Worldsfair, se trouve actuellement au front. Il avait six frères sous les armes; deux d'entre eux sont déjà tombés sur le champ de bataille. la gueklie Sur le front occidental Bulletin officiel allemand affiché à Gand Grand quartier général, 10 févr. •— Dans l'Argonne, sur la pente occidentale des Vosges, près de Ban-de-Sapt et au Hirzbacherwald, de petits succès pour nos troupes. Communiqués officiels français Paris, 8 févr., 3 h. (Reuter). — De la Mer du Nord à l'Oise, combats d'artillerie, violems du côté de Cuinchy. Au sud-ouest de Carency, une tentative contre une tranchée allemande a réussi; la .tran-chéé a sauté. Au nord de Massiges, notre artillerie a empêché une tentative d'offensive ennemie. En Argonne, une attaque allemande dans la région de Fontaine-Madame a été repoussée. A Bagatelle, l'infanterie allemande tait depuis ce matin une attaque vigoureuse. D'après les dernières nouvelles nous avons gardé nos positions.Paris, 8 févr. (Il heures). — Pendant la nuit du 7 févr., l'ennemi fit exploser trois mines devant les maisons du village de La Boisselle, que nous avions occupées. Une attaque de 2 1/2 compagnies suivit aussitôt, mais les soldats ne purent franchir les creux provoqués par l'explosion. Au nord de Le Mesnil-les-Hurius, nous avons pris un petit bois. Dans l'Argonne, le combat contre l'infanterie adversaire continua pendant la nuit du 7 au 8 février. Les Allemands parvinrent à s'avancer, mais après une lutte violente ils n'avaient, au matin, que les tranchées les plus avancées en leur pouvoir. La lutte continue. En France Paris, 9 févr. — Le «Temps» annonce: Les Allemands ont violemment bombardé les mines de Mazingarbe, près de Béthune et la gare de Buiiy-granay, pour empêcher le déplacement des troupes. Les dégâts sont importants. L'« Express Républicain » de Lyon relate que des troupes indiennes ont quitté Lyon dans la direction du nord. Les pertes anglaises Lord Asquith a communiqué au Parlement que les pertes anglaises, sur le front occidental, se montaient jusqu'au 4 février, à environ 104.000 hommes. L'entente financière des alliés Londres, 8 février (Reuter). — Bark, le ministre des finances russe, a visité son collègue anglais, Lloyd George. Demain, il sera reçu par le roi. Demain soir, l'ambassadeur russe donne un banquet auquel prendront part Asquith, Grey et Lloyd George. Sur le front oriental Bulletin allemand affiché à Gand Grand quartier général, 10 fév. — A la frontière orientale de la Prusse se déroulent de grands combats. Tout est normal. En Pologne pas de changements. Communiqué officiel autrichien Vienne, 9 févr. — En Pologne et en Galicie occidentale pas de changements: des combats d'artillerie. Dans les forêts, les troupes austro-allemandes sont parvenues à prendre un village situé au nord du col de Velovec, après une lutte de plusieurs jours. On a fait un grand nombre de prisonniers; une grande quantité de munitions et de maté- , riel fut prise. . Sur le front dans les Carpathes, la lutte est en général fort violente. Sur la partie occidentale du front plusieurs attaques russes ont échoué pendant lesquellles 340 prisonniers et 3 mitrailleuses sont tombés en notre pouvoir. Notre avance dans la Bukovine continue. Wania fut pris par nous. Communiqué officiel russe Sur la rive droite de la Vistule, escarmouches favorables à nos armes ; sur la rive gauche, canonnade. Dans la région de Kamiony nous avons repris l'offensive et progressé légèrement. Dans les Carpathes la lutte continue sur tout le front. Sur les routes versNadvornaia et en Bukovine nos troupes ont arrêté l'offensive de nombreuses forces ennemies dans des défilés difficiles à garder et se sont lentement retirées. La situation D'après le « Secolo ». Les Allemands n'ont fait sur le front Rawka-Bzura qu'une retraite apparente, afin de pouvoir se fortifier mieux entre la Vistule et la Rawka, où >ls ont 10 nouveaux corps d'armée qui entreprennent des attaques violentes, en rangs serrés et soutenus par leur artillerie iourde. En même lemps les troupes autrichiennes, avec trois corps allemands, exercent une forte pression sur le centre des forces russes dans les Carpathes et essaient d'occuper la vallée de la Stry, où, de ce côté, la bataille décisive se livrera probablement. En Prusse Orientale et sur la Pilica, les Allemands sont sur la défensive, soutenus par l'artillerie iourde puisque les forces capitales sont sur d'autres fronts. Sur la Rawka il y a de nombreuses batteries qui entretiennent un feu nourri. Jour et nuit les Allemands font des attaques en masses serrées et ils forcent ainsi les Russes à des contre-attaques qui demandent de grands sacrifices. D'après le « Corriere délia Sera » : Les plans allemands paraissent préparer de nouvelles actions, car les attaques sur la Bzura ■ Feuilleton du Journal de Gand 1 j Le Comte DE Monte-Cristo PAR ALEXANDRE DUMAS I MARSEILLE. — L'ARRIVÉE. Le 24 février 1815, la vigie de Notre-Dame de la Garde signala le trois-mâts le Pharaon, venant de Smyrne, Trieste et Naples. Comme d'habitude, un pilote côtier partit lussitôt du port, rasa le château d'If, et alla 'border le navire entre le cap de Morgion et 'le de Rion. Aussitôt, comme d'habitude encore, la plate-_ Qrrne du fort Saint-Jean s'était couverte de wieux; car c'est toujours une grande affaire 1 Marseille que l'arrivée d'un bâtiment, sur-out quand ce bâtiment, comme le Pharaon, a té construit, gréé, arrimé sur les chantiers de 3 vieille Phocée, et appartient à un armateur le la ville. Cependant ce bâtiment s'avançait: il avait 'Creusement franchi le détroit que quelque secousse volcanique a creusé entre l'île de Ca-lasareigne et l'île de Jaros; il avait doublé Pomègue, et il s'avançait sous ses trois huniers,son grand foc et sa brigantine, mais si lentement et d'une allure si triste, que les curieux, avéc cet instinct qui pressent un malheur, se demandaient quel accident pouvait être arrivé à bord. Néanmoins les experts en navigation reconnaissaient que si un accident était arrivé, ce ne pouvait être au bâtiment lui-même; car il s'avançait dans toutes les conditions d'un navire parfaitement gouverné : son anore était en mouillage, ses haubans de beaupré décrochés; et près du pilote, qui s'apprêtait à diriger le Pharaon par l'étroite entrée du port de Marseille, était un jeune homme au geste rapide et à l'œil actif, qui surveillait chaque mouvement du navire et répétait chaque ordre du pilote. La vague inquiétude qui planait sur la fouie avait particulièrement atteint un des spectateurs de l'esplanade de Saint-Jean, de sorte qu'il ne put attendre l'entrée du bâtiment dans le port; il sauta dans une petite barque et ordonna de ramer au-devant du Pharaon, qu'il atteignit en face de l'anse de la Réserve. En voyant venir cet homme, le jeune marin quitta son poste à côté du pilote, et vint, le chapeau à la main, s'appuyer à la muraille dj bâtiment. Ce.ait un jeune homme de dix-huit à vingt ans .grand, svelte, avec de beaux yeux noirs et des cheveux d'ébène, il y avait dans i^_. sa personne cet air de calme et dé résolution particulier aux hommes habitués depuis leur enfance à lutter avec le danger. — Ah! c'est vous, Dantès! cria l'homme à la barque; qu'est-il donc arrivé, et pourquoi cet air de tristesse répandu sur tout votre bord? — Un grand malheur, monsieur Morrel ! répondit le jeune homme, un grand malheur, pour moi surtout : à la hauteur de Civita-Vec-chia, nous avons perdu ce brave capitaine Leclère. — Et le chargement? demanda vivement l'armateur. — Il est arrivé à bon port, monsieur Morrel, et je crois que vous serez content sous ce rapport; mais ce pauvre capitaine Leclère... — Que lui est-il donc arrivé? demanda l'armateur d'un air visiblement soulagé; que lui est-il donc arrivé, à ce brave capitaine? — 11 est mort. — Tombé à la mer? — Non, Monsieur; mort d'une fièvre cérébrale, au milieu d'horribles souffrances. Puis, se retournant vers ses hommes : — Holà hé ! dit-il, chacun à son poste pour le mouillage! L'équipage obéit. Au même instant, les hui. ou dix matelots qui le composaient e'élancèrent les uns sur les écoutes, les autres sur les bras, les autres aux drisses, les autres aux hallebas des focs, enfin les autres aux cargues des voiles.Le jeune marin jeta un coup d'œil nonchalant sur ce commencement de manœuvre, et, voyant que ses ordres allaient s'exécuter, il revint à son interlocuteur. — Et comment ce malheur est-il donc arrivé? continua l'armateur, reprenant la conversation où le jeune marin l'avait quittée. — Mon Dieu, Monsieur, de la façon la plus imprévue : après une longue conversation avec le commandant du port, le capitaine Leclère quitta Naples fort agité; au bout de vingt-quatre heures, ia fièvre le prit; trois jours après il était mort... Nous lui avons fait les funérailles ordinaires, et il repose, décemment enveloppé dans un hamac, avec un boulet de trente-six aux pieds et un à la tête, à la hauteur de l'île d'el Giglio. Nous rapportons à sa veuve sa erpix d'honneur et son épée. C'était bien la pe:,i_. continua le jeune homme avec un sourire mélancolique, de faire dix ans la guerre aux Anglais pour en arriver à mourir, comme tout ic monde, dans son lit. — Dame ! que voulez-vous, monsieur Ed mond, reprit l'armateur qui paraissait se consoler de plus en plus, nous sommes tous mortels, et il faut bien que les anciens fassent pla ce aux nouveaux, sans cela il n'y aurait pas d'avancement; et du moment que vous m'assurez que la cargaison... —■ Est-ce en bon était, monsieur Morrel, je vous en réponds. Voici un voyage que je vous donne le conseil de ne point escompter pour 25.000 fr. de bénéfice. Puis, comme on venait de dépasser la tour ronde : — Range à carguer les voiles de hune, le foc et la brigantine! cria le jeune marin; raites penaud ! L'ordre s'exécuta avec presque autant de promptitude que sur un bâtiment de guerre. — Amène et cargue partout I Au dernier commandement, toutes les voiles ■ s'abaissèrent, et le navire s'avança d'une façon presque insensible, ne marchant plus que par l'impulsion donnée. — Et-maintenant, si^ vous voulez mont:', monsieur Morrel, dit Dantès voyant l'impatience de l'armateur, voici votre comptable, M. Danglars ,qui sort de sa cabine, et qui vous donnera tous les renseignements que vous pouvez désirer. Quant à moi, il faut que je veille au mouillage et que je mette le navire en deuil. L'armateur ne se le fit pas dire deux fois. Il s^jfit un câble que lui jeta Dantès, et, avec une dextérité qui eût fait honneur à un homme de mer, il gravit les échelons cloués sur 'e flanc rebondi du bâtiment, tandis que celui-ci,

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Cet article est une édition du titre Journal de Gand: politique, industriel, commercial et littéraire appartenant à la catégorie Liberale pers, parue à Gand du 1856 au 1923.

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