Dimanche 7 février 1915 lO centimes le numéro 59me année - N<> 38 JOURNAL DE GAND ABONNEMENTS : BELGIQUE : 8 fr. par an ; 4 fr. pour six mois ; 3 fr. pour trois mois Pour l'étranger, le port en sus RÉDACTION & ADMINISTRATION : 3, RTJiH IDE FLANDRE, 3, GAITC TÉLÉPHONE 665 ANNONCES : Voir le tarif au bas de la dernière page du journal. Avis officiel allemand Inspection d'Etape. Gand, le 3 février 1915 Tarif pour les passeports On prélèvera pour les passeports : Pour la région intérieure de l'Etape fr. 1.50 , » » pour les ouvriers pour passeports jusqu'à un mois » 0.50 | En dehors de la région de l'Etape, pour la région du Gouvernement » 3.00 i Pour la Hollande, jusqu'à 3 jours » 3.00 » » chaque jour en plus » 1.50 „ » pour les ouvriers pour passeports jusqu'à un mois » 1.00 Pour les fonctionnaires d'Etat et pour les ! fonctionnaires communaux, qui exercent leurs fonctions par ordre du Gouvernement allemand, ainsi que pour les personnes, qui d'après un certificat de l'administration communale compétente sont sans moyens, les passeports seront délivrés gratis. Les sommes perçues serviront d'une part pour les gratifications à allouer aux personnes occupées comme secrétaires et interprètes, etc., etc., dans l'administration des passeports et d'autre part à l'achat de sujets de lecture pour les établissements sanitaires militaires de Gand, les casinos de soldats et pour l'ornement des tombes de soldats allemands. Dans la Garde-civique A raison de l'intérêt, tout actuel, qu'il présente 1 pour un grand nombre de nos concitoyens, nous donnons ci-après dans un entier, le jugement rendu en l'audience du 30 janvier dernier par le tribunal de simple police siégeant à Gand en cause du Ministère Public près de ce tribunal contre les prévenus de contravention à l'article 556, 5° du code pénal, qui punit d'une amende de 5 à 15 francs « ceux qui, le pouvant, « auront refusé ou négligé de faire les travaux, «jeservice, ou de prêter le secours dont ils j «auront été requis, dans les circonstances «d'accidents, tumultes, naufrage, inondation, « incendie ou autres calamités, ainsi que dans le «cas de brigandages, pillages, flagrant délit, « clameur publique ou d'exécution judiciaire » : « Attendu que l'article 556, 5° du code pénal a repris les termes de l'art. 475 n° 12 du code pénal de 1810 ; que ce dernier article reproduisait lui-même, en les précisant, les dispositions de l'article 17 du décret des 19-22 juillet 1791, relatif à l'organisation d'une police municipale et correctionnelle ; » Attendu que ces articles de loi ont successivement sanctionné le droit de requérir, d'urgence et individuellement, le concours momentané de simples citoyens, soit pour assister la police administrative, en cas d'accidents ou d'événements calamiteux de nature à compromettre la paix et la sécurité publique, soit pour réprimer des délits flagrants troublant l'ordre social et nécessitant l'intervention de la police judiciaire (art. 106 C. I. C.); » que si l'énumération des événements dont il est question dans la première partie de l'ar-.ticle 556, 5° n'est qu'énonciative, il faut néanmoins, pour que la réquisition soit régulière, qu'il s'agisse d'événements accidentels, imprévus, d'un mal urgent, justifiant des mesures immédiates de l'autorité, de telle sorte que le temps manquerait pour recourir aux moyens ordinaires et aux secours organisés; (Crahay, Traité des contraventions de police n° 330 — Nypels et Servais, code pénal interprété p. 707-708);» que — comme le disent Chauveau et Hélie (Théorie du code pénal T. 8 p. 391) — il faut l'urgence d'un secours immédiat à raison de l'impossibité de se procurer sur le champ les secours organisés par l'administration ; » Attendu que la disposition de l'article 556, 5° ne punit point le refus relatif à une mesure générale prise par l'autorité pour combattre un mal qui n'a rien d'instantané; que ce serait détourner l'article de son sens légal que de l'appliquer à des mesures permanentes organisées pour obvier à un mal général que l'on a pu prévoir (Cass. Bruxelles 27 décembre 1831); que cet article prévoit et punit seulement le refus des devoirs requis instantanément dans les tas d'accidents, mais ne peut s'appliquer à une institution organisée pour des services réguliers, périodiques et non accidentels, établie dans la prévoyance générale d'un mal que l'on veut éviter; qu'il faut que l'assistance soit requise en vue d'une calamité ou d'un accident actuel et subit; (Cass. franç. 13 Mai 1854— Cass. franç. 18 Mai 1855 — Cass. franç. 17 juin 1853); » Attendu que les rédacteurs du code pénal de 1810, contemporains d'une période de longues guerres, n'auraient pas omis de mentionner expressément l'état de guerre dans le texte de l'article 475 n° 12, si dans leur intention, il constituait une des circonstances prévues par cette disposition ; que, bien au contraire, les mesures permanentes nécessitées par la guerre étaient, à cette époque, déterminées par diverses lois, dont celles qui ont organisé les gardes bourgeoises ou gardes nationales; que plusieurs de ces dispositions ont survécu ; que d'autres ont été remaniées et complétées ; mais, que ni l'article 475 n° !2 de l'ancien code pénal, ni l'article 556, 5° du code actuel, n'ont à aucun moment sanctionné des réquisitions de services permanents adressées soit aux citoyens pris individuellement soit aux forces publiques établies ; » Attendu, spécialement, que le cas de l'espèce, — refus de faire partie de patrouilles ou rondes de nuit organisées par le bourgmestre, — ne rentre pas dans la disposition de l'article 556, 5°. (Voir, sous le régime de l'article 475 n° 12 du code pénal de 1810 : Cass. franç. 9 Mai 1834. Bull. n° 137 — Cass. fran. 2 -âé-cembre 1831. Sirey et Villeneuve 32-1-37). » Attendu qu'en vertu des articles 93, 94 et 133 de la loi du 9 septembre 1897, les gardes civiques peuvent, en tout temps, et en suite de réquisitions adressées par les Bourgmestres aux chefs de garde, être astreintes à des services de patrouilles, services de sûreté et d'ordre; » que ces dispositions sont sanctionnées, pour les gardes actives, par le renvoi devant le conseil de discipline, et, pour les gardes non actives, par des poursuites devant le juge de paix pour application des peines prévues par les articles 28 et 38 § 1 du code pénal ; » que le service de patrouilles pour lequel le prévenu a été requis ne peut être organisé en dehors de la milice citoyenne ; » que déjà les lois du 31 décembre 1830, du 8 mai 1848, et du 13 juillet 1853 ont chargé exclusivement la garde civique de ce service en Belgique : (Cass. Belg. 31 décembre 1845. Pas. 1856, p. 38, AviS cf. de M. l'avocat général Faider; — Verbessem, Commentaire de la loi sur la garde civique sous l'article 133, n° 2017 et suivants) ; » Attendu que la garde civique qu'il apparaît même qu'elle contribue au service de police dans certaines localités n'est pas dissoute ; » Attendu, comme il vient d'être rappelé, que la portée de l'article 556 § 5 du code pénal belge, identique à l'article 475 n° 12 du code pénal de 1810, doit s'interpréter d'après les principes des divers decrets et lois de la Révolution française, qui depuis le 13 juillet 1789 ont, d'une part, organisé la garde parisienne, devenue garde bourgeoise ou garde nationale, et, d'autre part, ont fixé les règles de la police municipale (19-22 juillet 1791), déterminé l'emploi et l'action de la force publique (26 juillet-3 août 1791) ; » qu'il résulte de l'ensemble de ces dispositions que les citoyens ne pouvaient être individuellement et momentanément requis que dans les cas d'urgence, et de nécessité de forces supplémentaires, après exécution des réquisitions « adressées par les municipalités aux chefs des gardes nationales, des troupes réglées et maréchaussées ; » (Décret contre les attroupements ou Loi martiale 21 octobre-21 novembre 1789); » Attendu qu'il résulte de ces considérations, — d'une part, qu'en supposant que le prévenu soit inscrit au contrôle de la garde civique, il n'était pas tenu d'obéir à la réquisition irrégulière qui lui a été adressée directement ; que le tribunal de police serait en tout cas incompétent ; — et, d'autre part, que comme simple citoyen pris individuellement il ne pouvait être astreint à un service de patrouilles qui ne tombe point sous l'application du § 5 de l'article 556 du code pénal ; » Par ces motifs, » Le tribunal, statuant contradictoirement, » Renvoie les prévenus de la poursuite sans frais ». 11 convient, à notre avis, de faire des réserves quant à la seconde partie de ce jugement. D'après nous, en effet, et contrairement à ce qu'il affirme, la garde-civique n'existe plus en Belgique. Mais l'argument superfétatoire, dont le juge a cru devoir faire état, ne diminue en rien la valeur juridique des autres considérants, et le jugement est assis sur des bases suffisamment solides pour qu'il soit permis de n'en point tenir compte. R. TH. ÉCHOS Le Carnaval à Anvers Tout comme à Gand, le conseil communal à Anvers a décidé que le Carnaval ne serait pas fêté cette année. Le Commerce à Bruges Le commerce à Bruges a l'aspect le plus étrange. C'est le centre de la ville qui semble le plus mort : les cafés, restaurants, boulangers et barbiers seuls font de bonnes affaires grâce à la présence de nombreux soldats et des troupes de passage. De nombreux grands magasins sont fermés. D'autres vendent ce qu'ils peuvent. Ainsi un marchand de meubles vend du café, fromage et hareng. Tous les prix de vente sont fixés par l'autorité et les peines infligées aux contrevenants varient entre 500 et 10,000 marks. L'affaire Deselaux Contrairement a ce qu'on avait déjà annoncé maître Labori ne défendra pas le général Deselaux. En effet il était impossible à l'avocat de Madame Caillaux, en présence des attaques répétées et violentes de la part d'une partie de la presse, de défendre maintenant à son tour, l'ancien chef du cabinet de Caillaux, qui fut de plus témoin dans l'affaire Caillaux elle-même. Recette végétarienne Quelques gourmets se désolent déjà à l'idée que la viande pourrait devenir rare ou même manquer complètêmen. Mais les végétariens, oubliant leurs anciennes haines, leur tendent la perche en révélant une recette d'imitation de hachis de viande, qui est, paraît-il, parfaite: Faites cuire des lentilles rouges, passez-les, ajouter-y un oeuf dur finement pilé, un œuf cru, des oignons frits finement hachés, et une noix de beurre frais. Faites-en une pâte, roulez-la en boules que vous passez au blanc d'œuf, puis que vous tournez dans la chapelure Accomodez-les.. ensuite comme des boulettes, ou comme un pain de veau. A quelque chose — le végétarisme peut être bon. LA GUERHE Sur le front occidental Bulletin officiel allemand affiché à Gand Grand quartier général, 4 fév. — Entre la Mer du Nord et Reims, des combats d'artillerie. A Perthes, l'attaque française fut repoussée. Près de Massiges (ord-ouest de St-Méné-hould) nous avons occupé des positions ennemies sur une largeur de 2 kilomètres. Nous avons pris en tout : 7 officiers, 601 soldats, 9 mitrailleuses, 9 canons et un nombreux matériet. La contre-attaque fut repoussée. Dans les Vosges moyennes des combats favorables ont eu lieu entre des troupes allemandes ef ^es chasseurs français. Communiqués officiels français Paris, 2 févr. 3 h. (Reuter). — La journée a été caractérisée par un redoublement de la violence des combats d'artillerie et par une serie d'attaques allemandes d'importance secondaire.Sur le front des troupes beiges l'artillerie allemande a déployé une grande activité; le feu était dirigé contre divers points d'appui, dont les Belges s'étaient emparés, sur l'Vser. Dans le voisinage dTpres, violents combaiS d'artillerie. Sur le front de l'Aisne, notre artillerie lourde a bombardé la gare de Moyen, où les Allemands s'occupaient d'approvisionnement. — feu occasionna deux explosions, dont la fumée fut visible pendant 2 1/2 heures. Paris, 2 févr. (11 h. du soir). — Entre la Mer du Nord et la Lys, l'artillerie allemande a essayé en vain de prendre nos batteries sous leur feu. Dans les environs d'Arras, pendant tout ia nuit du 1 au 2 février on a tiré des tranchées sans qu'il en résultât une attaque entre troupes d'infanterie. A St Paul nos soldats ont résisté à une violente attaque allemande. De nouveaux combats sont à noter à Perthes et à Les Hurlus. En Argonne les Allemands attaquèrent près du Pavillon Bagatelle. En Alsace une violente canonnade dans l'Uffholz. Nos troupes fj-.—it une attaque à Ober-Burn-haupt.La guerre en l'air Londres, 3 fév. — Les journaux annoncent ici que lundi dernier un dirigeable a survolé Passy et a jeté des bombes. (Passy est une commune de la Haute Savoie situé à 33 km. de Bonneville). Belfort, 3 fév. — Un aéroplane allemand a jeté des bombes sur Belfort. Il fut poursuivi par des aviateurs français. Paris, 3 fév. — Un aviateur a survolé Nancy et a jeté des bombes et des flèches. Deux aéroplanes se sont montrés au dessus de Lunéville. Un d'eux fut obligé de descendre à Vathimenil. Remiremont a été attaqué aussi par les aéroplanes.Les tranchées dans les dunes Ces tranchées ne sont naturellement pas si profondes que les autres et elles sont plus visibles, puisqu'elles sont protégées par des gabions et des sacs remplis de sables, qui le font ressembler beaucoup aux barricades de la guerre de Crimée. Les soldats, malgré l'espace plus restreint, y sont beaucoup mieux, vu qu'il y fait moins humide. Dans les dunes entre Nieuport et Oost-. Dunkerque de grands travaux de creusement ont été faits ; des planches forment les murs et le toit, abritant ainsi efficacement les troupes. Les troupes allemandes et belges sont retranchées de cette même façon. Dans les Vosges Les ooérations dans les Vosges sont à l'ordre du jour et il n'est peut-être pas superflu d'en donner.un rapide aperçu d'après le « Times ». * Les combats en Alsace sont extrêmement violents et cependant les changements sont peu sensibles. Les Allemands ont évacué Cernay (Senn-heirn) au pied de la fameuse colline 425 rendue intenable à cause du feu français. Mais par leur artillerie les Allemands empêchent à leur tour les Français de l'occuper. Ceux-ci ne le tentent d'ailleurs pas et soumettent à la même épreuve de mélinite le bois de Nonnen-bruck, fonifié à l'extrême et coupé de tranchées, formant boulevard contre l'avance des Français vers Mulhouse. Les Allemands ont pris aux Français le Hartmannsweilerkopf, le sommet le plus au nord de la ligne de collines au noriî de Cernay; niais ce sommet est encore sous le feu de l'artillerie française. En général il y a donc pas de changement, et il n'-- - n. pas à attendre prochainement, puisque les tourbillons de neige entravent les actions militaires. Dans un article précédent nous avons déjà parlé de la manière spéciale | de guerroyer dans ces parties boisées. Pas de branchées, mais un réseau de fortifications. Dans cette guerre de guérilla le succès dépend en grande partie de l'initiative personnelle.Plus au sud, sur la ligne d'Aspach vers Alt-kirch, il n'y a pas eu beaucoup de mouvement. 11 est clair que les deux parties y occupent des positions extrêmement fortes. Les Français ont Faii mercredi, sur un front de huit milles, une violente aitaque, mais les résultats en furent minimes. Renforts anglais Le deuxième contingent canadien est prêt à partir dans quelques jours. 11 est mieux exercé encore que le premier. Le 3e contingent s'exerce dès maintenant. Dans les derniers temps le recrutement a avancé en Australie. A Sydney seul un millier de recrues se font inscrire hebdomadairement. Nombreuses sont les contributions des petits souverains indiens. Un d'entre eux, Runna de Bouvanci, part pour le front avec six autos-ambulances, qu'il a équipées avec trois autres souverains.Beaucoup de versements sont annuels ou mensuels pour la durée de la guerre. Le recrutement de l'armée indienne marche ' toujours à souhait. Le lr février un petit détachement de volontaires blancs des îles Fidji est arrivé. Quoique évidemment peu nombreux, ils sont bien exercés, et équipés parfaitement et à leurs frais. Dixmude Les bruits concernant l'évacuation de Dixmude par les Allemands sont inexacts. Les Allemands y habitent en général les caves des maisons détruitès et les chauffent. Avec les pierres des ruines ils s'y sont fortifiés. Les Alliés sont encore toujours sur l'autre rive de l'Yser, dans le quartier de la briquetterie, sur la route vers la gare de Caeskerke. Partout, dans les environs, les Allemands dressent leur artillerie, à Ghistelles, à Coucke-laere, etc. Les murs épais du château de Wynendaele (près de Thourout), laissent voir les ouvertures pour mitrailleuses. Indiens blessés Le 1er février, 500 blessés indiens sont arrivés à l'île de Brighton. Il ont été cordialement acclamés, quand ils furent conduits par les rues vers les hôpitaux spécialement aménagés pour leur donner tout confort et où tout a été prévu en vue de leurs croyances religieuses. AVIS Les personnes qui désirent se charger de la vente du JOURNAL DE GâND soit à Gand, soit dans d'autres localités du pays, sont invitées à se présenter au bureau du Journal, rue de Flandre, 3, ENTRE 8 et 10 HEU; ES du matin. Sur le front oriental Bulletin allemand affiché à Gand Grand quartier général, 4 fév. — Au sud du Memel l'attaque russe fut repoussée. (Le Memel est un fleuve du nord de la Prusse orientale). Au nord de la Vistule de petites escarmouches. A la Bzura, au sud de Sochaczew, une at!aque nocturne échoua avec de fortes pertes russes. (Sochaczew se trouve à 22 km. au nord-est de Lowicz). L'attaque allemande à l'est de Bolimow continue. (Le village pris par les Allemands n'est pas Namin, mais Humin, un peu à l'est de Bolimow). Dans les Carpathes, de beaux succès des troupes austro-hongroises et allemandes. Communiqué officiel autrichien Vienne, 3 fév. — Dans les Beskides orientales de nouvelles et violentes attaques russes, qui se prolongèrent jusque tard dans la nuit, furent repoussées avec de fortes pertes pour l'ennemi. Les combats dans les forêts sont favorables pour nous. Les troupes austro-allemandes, qui ont occupé hier des positions ennemiesde haute importance, ont fait, malgré une défense acharnée, 1000 prisonniers et ont pris plusieurs mitrailleuses. En Pologne et en Galicie occidentale la situation îi'a pas changé. Les aviateurs Londres, 3 fév. — Le « Times » annonce : Deux «Taube» ont survolé Varsovie le 28janv., à 3 heures de l'après-midi, leur heure habituelle. Quelques maisons furent endommagées ; aucune personne ne fut blessée. Les aviateurs russes parvinrent à chasser les aéroplanes ennemis. En Mer Navire coulé Londres, 3 févr. — Le « Central News •> apprend de Paris, que l'«Ikaria», qui fut attaqué le 30 janvier en rade du Havre par un sous-marin allemand, mais qui avait été remorqué dans le port, y a coulé. Bruits fantaisistes Toutes sortes de bruits fantaisistes circulent en Angleterre au sujet des sous-marins allemands opérant .si loin de leurs bases. Certains prétendent même que dans un golfe caché de la cote irlandaise une base navale allemande existe, avec la complicité de propriétaires irlandais nationalistes. Sur le front anglo-turc Aux Indes britanniques L'Agachan, chef musulman indien connu de la secte des israélites, est parti de l'Egypte poulies Indes, afin de prêcher partout le calme. Les Anglais ont gagné ce chef à leur cause en le nommant chef spirituel des mahométans de la Perse méridionale, où les israélites étafent fixés auparavant, et aussi en leur permettant de récolter des impôts pour lui. Il naraît nn'ntip rpvnltp aurait pclafp narmi la tribu de Hostwal, au nord-ouest des Indes. » « Sur le front austro-serbe La nouvelle expédition L'offensive austro-allemande contre le Serbie sait devenue réalité. Le « Rjetsj », journal russe, annonce que de violents combats sont engagés entre Milanowats et Grodisjte. Des rives du Danube les deux partis se bombardent. — Sur le front russo-turc Communiqué officiel russe St-Pétersbourg, 3 fév. — L'Etat-major de l'armée russe du Caucase dit dans son communiqué officiel du "lr de ce mois : Sur ce front, aucun combat de quelque importance ne s'est produit. Aux Etats-Unis Achat de navires marchands étrangers Neuf sénateurs démocrates ont voté, avec les républicains, le renvoi du projet de loi sur l'achat de navires de commerce étrangers, à une commission d'intérêts du commerce, chargée de le revoir. Le groupe insisterait pour que le projet soit retiré. On prétend cependant que le Président dé sire le faire voter, mais qu'il n'est pas hostile aux amendements, qui peuvent éviter des froissements internationaux. On n'achèterait pas de navires dont Tacha! pourrait amener un conflit avec les natio.:s belligérantes. On assure que le président Wi -son est prêt à accepter ce dernier arrange ment afin d'assurer l'acceptation du projet.

Il n'y a pas de texte OCR pour ce journal.

Il n'y a pas de texte OCR pour ce journal.

Il n'y a pas de texte OCR pour ce journal.