La Flandre libérale

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s.n. 1914, 04 Mars. La Flandre libérale. Accès à 28 mars 2024, à https://nieuwsvandegrooteoorlog.hetarchief.be/fr/pid/f47gq6rr83/
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LA FLANDRE LIBÉRALE ABONNEMENTS 1 mois. 8 mois. I «oit. S rb. BELGIQUE s Fr. 2.00 4.00 8.00 Î6.00 UNION POSTALE ï Fr. 3.75 9.00 18.00 36.00 On t'abonna an bureau du fournal et dans tous les bureaux de poste RÉDACTION, ADMINISTRATION ET IMPRIMERIE GAND, l, RUE DU NOUVEAU BOIS, l, GAND ABONNEMENTS ET ANNONCES : Il «RÉDACTION» Téléphone 32 || Téléphone 13 raWf3gMBM»iqp<WPilWWIIfcll'iM« ANNONCES Pour îa ville et les Flandres, s'adresser an bareaa ê» journal. _ Pour le reste du pays et l'étranger, s'adresser & l'Office de Publicité, rue Neuve, 36, à Bruxelles. Les deux politiques T^Y En votant la loi scolaire le parti clérical a accompli un acte auquel le poussaient depuis longtemps ses avant-gardes, malgré une assez vive résistance des vieilles milices moins pressées de risquer l'aventure. -Dès juillet 1909, M. Arthur Verhae-gen reprochait à, ses amis de marquer le pas. "La question capitale, disait-il, c'est d'agir". Et il ajoutait : Un parti qui agit, qui fait preuve d'initiative, d'audace même, qui tient son programme à jour et en poursuit vigoureusement la réalisation " peut succomber, lors d'une bataille électorale, sous les votes de ses adversaires coalisés ou être victime de quelque affolement passager. Il se relèvera rapidement. Un parti qui n'agit plus, qui se borne à vivre, proclame par son effacement que son rôle est terminé. Lorsqu'il succombe, c'est pour longtemps. Il dépend des catholiques de se rajeunir, d'agir, de doter le pays des lois que l'opinion publique réclame et de voir la faveur et les votes populaires leur arriver plus fidèles et plus nombreux qué jamais". C'était au lendemain des élections de 1908 que M. Yerhaegen disait cela. La majorité cléricale était tombée de 14 à 8 voix. Nos adversaires tremblaient de rage et d'émotion. "Il faut agir", criait la forte voix de M. Yerhaegen, et l'écho, dans les coulisses de la jeune droite, répondait.: "Il faut agir!" Comment agir? M. Yerhaegen s expliquait avec beaucoup de franchise. Il voulait le service personnel. Il voulait aussi l'unification électorale. Il voulait enfin la réforme scolaire. Concernant celle-ci, le député clérical gantois s'exprimait ainsi : " Nous sommes à même de faire une loi qui tout en satisfaisant les catholiques enlèvera à leurs adversaires le grief le plus retentissant qu'ils nourrissent contre la loi actuelle et les. acculera soit à conserver le régime que nous aurons établi, soit à faire eux-mêmes une loi éphémère, s'ils arrivent quelque jour au pouvoir". L'obligation scolaire ne faisait pas peur à M. Verhaegen, à condition qu'elle fût liée à l'égalité des subsides : " Pourquoi ne pas décréter l'obligation de l'instruction primaire comme l'ont fait presque tous les peuples civilisés? Pourquoi, du même coup, ne pas assurer au père de famille, par l'égalité des subsides, la liberté dans le choix de l'école, de façon que, pauvre ou riche, il puisse à son gré voir s'ouvrir pour ses enfants une école confessionnelle ou une école neutre?" Dans ces conditions, l'obligation devait être, selon M. Verhaegen, un véritable "bienfait". Mais cette cloche était celle de M. Verhaegen. C'était celle qui tintait aux oreilles bénévoles des membres de la Ligue démocratique belge sur laquelle veillaient et M. Verhaegen et M. Helleputte. L'autre cloche vibrait entre les mains de M. Woeste, à la fédération des cercles catholiques. Aussi, si M. Verhaegen exhortait ses amis à l'action au lendemain du scrutin de 1908, M. Woeste tint à crier casse-coup avant celui de 1910. M. Woeste repoussait purement et simplement le programme d'action vigoureuse de M. Verhaegen. Il ne voulait ni du service personnel, ni de l'unification électorale. Il ne voulait pas davantage de la réforme scolaire. " On attaque, disait-il, dans la Revue générale, les lois scolaires de 1884 et 1895. Beaucoup de ceux qui les condamnent ne les connaissent pas ; et quand on leur demande des remèdes ils sont fort embarrassés. Ici se vérifie une fois de plus cette vieille parole d'après laquelle la critique est facile-et l'art difficile. On ne sait pas ou on a oublié les épreuves par lesquelles il a fallu passer pour réaliser les réformes 8i vivement censurées comme insuffisantes. Se croit-on assez fort pour nous en édicter une meilleure ou une plus complète? Il y aurait beaucoup de présomption à l'affirmer." Et M. Woeste rappelait au sujet du programme de la jeune droite une phrase mémorable de Chateaubriand : " On a vu quelquefois des hommes se casser la tête contre un mur; on n'en avait pas vu se bâtissant un mur pour s'y casser la tête". Pourtant M. Verhaegen ne s'est pas cassé la tête. Pas même le bout du nez. Et, si M. Woeste a continué en principe son hostilité à toutes les réformes préconisées par la jeune droite, il a été obligé de les subir en fait. Si feu M. de Trooz avait vécu, il aurait accompli la réforme militaire. M. Schollaert a réussi à l'imposer à ses amis, malgré M. Woeste. La question électorale est engagée et quant au problème scolaire il est résolu et M. Woeste qui a fait violence à son irréductibilité de naguère a lui-même rapporté la loi qui a restauré l'obligation et anéanti les lois de 1884 et 1895. A quoi devons-nous ce miracle? M. Woeste lui-mcme disait en 1909 : " A mes yëux nous n'avons qu'un levier efficace de résistance dans les circonstances actuelles, ce sont les croyances religieuses ; ce sont elles qu'il faut entretenir avant tout, tout en maintenant une étroite union entre leurs champions ; si nous laissons cette union se briser, je crains les pires conséquences."Eh ! bien oui, les divergences politiques se sont effacées devant les intérêts de la foi religieuse et la trêve s'est conclue sur le terrain confessionnel. Ainsi ce qui était erreur, hier, est devenu vérité aujourd'hui. Nous avons donc fait du chemin... en arrière. Que nous sommes loin tout de même de la politique habile et modérée d'un Beernaert et c'est à peine si nous nous souvenons encore des heures, pas si lointaines pourtant, où de Smet de Naeyer, en pleine Chambre, ^ devant la droite interdite, déclarait, qu'il gouvernait patriotiquement, sans esprit de secte, au nom d'un narti conservateur largement ouvert à toutes les bonnes volontés, arrivassent-elles du Temple ou de la Synagogue ! Cependant l'opinion s'y est trompee et on a vu en 1912 la cohorte des gens d'affaires se placer du côté du gouvernement comme si celui-ci était autre chose que l'émanation d'une politique étroitement sectaire et violemment combative. . ,r x Ces opportunistes mal inspires ont d'ailleurs déjà connu la trahison de leurs alliés d'un jour. Et si nous ne les plaignons pas, nous compatissons un peu, tout de même, ai leur malheur... Echos & Nouvelles RéSfBMiSSilOtt M. Segers va, prendre diverses mesures destinées à réduire les prestations du personnel le dimanche. Le public, pre-fcend-il, qui a perdu l'habitude de se servir de la poste le dimanche ( 1), ne s a- ^ percevra même pas do leur application. Déjà le personnel dominical, remplaçant le personnel ordinaire, affectait une aimable fantaisie dans la distribution des , journaux. Comme perfectionnement on ne1 les recevra probablement plus du tout. Mais le public perdra l'habitude de lire les journaux le dimanche. Et ce sera charmant. Exportation lis mannslw l'argent Le "Moniteur" publie l'arrêté royal suivant : " Las monnaies d'argent ne_ peuvent être exportées que par la voie ferrée < via les bureaux de douane desservant une station de chemin de fer, sauf lea exceptions qui seront déterminées par notre ministre des finances et moyennant les conditions qu'il prescrira. " Les granits nanœavrai Les grandes manœuvres, ainsi # que nous l'avoua dit déjà, auront lieu, cette , année, du 31 août au 3 septembre, y com- , pris les jours de concentration et dislo- , cation. . , ] En 1915 ce sont les Ire;, 2e et 3e divisions qui prendront part à la " pietite ( guerre". . 1 En portant cet ordre à lai connaissance die) l'armée, le ministre de la ; guerre fait savoir aue dans l'avenir les , grandies, manœuvres auront lieu, annuel- , lement, pour trois divisions d'armée. ( Les miliciens des classes de 1911 et i 1912 la 5me division d'armée (2e et ; 3e chasseurs à pied, 1er de ligne) actuellement em congé illimité, ne seront rappelés que du 30 août au 5 septembre , pour participer aux grandes manœuvres. , *** s ; Catféranea lnlarparlamanUlra du eommerea Le secrétariat de la Conférence inter- , parlementaire de droit commercial, qui . doit se réunir au Sénat'les 18, 19 et 20 juin, à l'initiative du conseil parlemen- , taire belge du commerce, a déjà reçu de différents groupes parlementaires étrangers les questions suivantes, proposées à ; l'étude de la conférence: 1 1. Internationalisation des effets de la faillite ; 2. unification du droit de gage ; 3. reconnaissance internationale dans les contrats du caractère légal de la clause d'arbitrage, tel que le reconnaît la législation anglaise; 4. principes uniformes à inscrire dans les lois relatives à la police du commerce ; 5. internationalisa- ■ tion de la surveillance des sociétés d'assurances. Toutefois, le programme do la conférence ne sera arrêté que par les assemblées de juin. la T. S. F. aa Canga Le lieutenant Poignard, en garnison à Mons, a reçu, du Congo, une dépêche qui a voyagé avec une rapidité peu banale, si l'on tient compte de; toutes les difficultés de transmission.Déposé à 10 heures du matin (heure belge), à Kongolo, le télégramme arrivait, eu la cité du Doudou, à midi et quart. Il avait été envoyé par les postes de T. S. F. échelonnés le long du fleuve. Beligioss naturelle et rMe...§ —*— Le mandement de Sa Grandeur Mgr l'évêquei dé Liège est consacré à I' "Amour et la haine dlu Christ". C'est un morceau bien représentatif de la mentalité cléricale. Mais il y a deux jolis mots. "On s'attaque à toute) la Révélation!, " gémit Monseigneur, et même on nie "les vérités primordiales de la reli-" gioa naturelle!''' La religion naturelle. Sa Grandeur admet donc qu'il y a une religion naturelle.Mais alors pourquoi lui-même et tous ses collègues et le parti qu'ils inspirent et dirigent se refusent-ils à admettre qu'il peut y avioir une morale naturelle ? Pourquoi s'opposent-ils à ce que cette morale naturelle, la morale de tout le monde, la morale des honnêtes gen3 soit enseignée aux enfants? " D'ans cet assaut général contre '''toute religion révélée, dit enclore " Mgr de Liège, c'est particulièrement " l'Eglise catholique qui] est en butte " aux attaques. Ceci est- encore mieux. Comment, toute religion révélée ? Il y a d'autres religions révélées que celle de l'E'glise catholique 1 Voltaire disait plaisamment de la religion datholique qu'elle est la seule bonne, la sieulie nécessaire, la seule prouvée et la seconde révélée. En effet, la religion juive a été1 révélée avant la religion chrétienne. L'abbé Bergier, le savant auteur du Dictionnaire de théologie, explique cela : " Le judaïsme a été autrefois une1 re-" ligion viraie, mais Dieu ne l'avait éta-"' blie que pour un temps: elle ne peut " plus lui être agréable depuis qu'il lui " a substitué le christianisme. " Mais Mgn- de Liège ne parle pas seules ment d'e ces deux révélations successives, émanant du même Dieu, bien que la seconde ait abrogé la première; il se fait contre les albominaMes libres-pent-eeurs, le défenseur de toutes les révélations à la fois. ÎGare aux flaireurs d'hérésie qui rôdent autour des palais épiscopaux ! Au Cardinal Mercier Eminence, Nous citions, dans la deuxième lettre ouverte que noua avons pris la liberté de vous adresser, l'opinion fossile d'un de vos collègues de l'épiscopat, selon laquelle ceux que Mgr Baunard appelle les " victimes " du doute sont surtout des victimes de " l'orgueil de la " volupté" et de® "séductions mondaines". En réalité, le scepticisme actuel au sujet des doctrines trop rigidement orthodoxes est d'ordre intellectuel ; il est d'ailleurs éminemment religieux, l'essence de la religion étant l'aspiration vers une Vérité idéale, plus haute que celle atteinte par toutes les religions connues. La négation fondamentale quel soulève le catholicisme romain, dans sa forme traditionnelle, c'est que le miracle, qu'il met partout, est inexistant. Cette négation se fondle sur des raisons physiques et logiques ; mais elle est, avant tout, ainsi que lia si bien dit M. Paul Safoatier, dans sa V i e d -e S. Fraii-ç o i s d'Assise, une négation de caractère religieux. " Le miracle est im-mc<ral. L'égalité de tous devant Dieu est un des postulats de la conscience religieuse et le miracle, ce bon plaisir de Dieu, ne fait que rabaisser celui-ci au niveau dès fantasques tyrans de la terre. " Il y ai. nous le. savons, de très nombreux miracles auxquels personne, selon la théorie catholique orthodoxe^ n'est obligé de croire. Eti fait, le premier mouvement d'un catholique véritable ment dévot est presque toujours de les admettre, de confiance. Parmi les miracles les mieux authentiqués, do l'avis de'tous les théologiens, figurent ceux oui ont été solennellement acceptés et rapportés par les papes dans les Bulles de canonisation. " Mettre quelqu'un au Canon ou catalogue des Saints, écrivait récemment un savant dominicain, le P. Fages, c'est toujours un fait grave dans l'Eglise, résultant l'une instruction lente qui laisse à la vérité le temps de s'établir, écarte sévèrement les faits douteux, et n'accepte que les rapports unanimes. " Rien n'est plus faux, Eminence, que ces paroles ! Lisez, par exemple, les actes du1 procès de la canonisation de S. François Xavier, publiés, i' y a deux ans, dans les " Monuimenta historica Societatis Jesu". L'on y attribue au Saint jusqu'à quinze résurrections. C'est beaucoup plus que l'on n'en m'êtei à Jésus-Christ lui-même. Malheureusement, de ces quinze résurrections, il y en a douze qui ne sont attestées que par des témoignages de deuxième main, très peu nombreux et la plupart très vagues. Dans la bulle de canonisation du Saint — canonisation infaillible, comme vous le savez — le pape Urbain VIII, parmi les motifs qui l'ont porté à émettre cette définition infaillible, allègue le pouvoir qu'avait Xavier de ressusciter lesi morts et décrit, avec des détails dramatiques, deux de ces résurrections, opérées par le Saint dans l'Inde, l'une à Combutura, en 1543, l'autre à Mutan, en 1544. L'une et l'autre furent attestées, pour la première fois, par des témoignages recueillis en 1616, 72 et 73 ans après l'événement. Un indigène, pêcheur de perles septuagénaire1,- affirma avoir vu le fait de Combutura ; deux autres pêcheurs indigènes, également septuagénaires, affirmèrent avoir assisté au fait de Mutan. Ces vieux Indiens, selon la remarque du P. Brou, le meilleur biographe de Xavier, rapportaient " les lointains souvenirs do leur petite enfance De petits enfants, de vieux primitifs, rapportant "leurs souvenirs die petite enfance", ont-ils la compétence nécessaire pour nous rendre croyablesi des faits aussi extraordinaires que des résurrections 1 D'après les procès-verbaux cités dans les " Monumenta Societatis Jesu un de ces "témoins", Jean Anddicon-d 'i, âgé en 1616 "d© 7 0 ans et plus", n'était peut-être même pas né au moment où se passa le fait miraculeux auquel il prétendait avoir assisté ! ( 1) Voilà sur quels témoignages ridicules, Eminence, le pape Urbain "VIII se porte garant de deux résurr ections ! Le miracle, encore une fois, est immoral, parce qu'il fait de Dieui un tyran) fantasque ; il est immoral, parce qu'il est nuisible à la probité intellectuelle, en incitant trop souvent les apologistes à des raisonnements captieux et à des assertions plusi qu'hasardées ; il est immoral, enim, parce qu'il est souvent truqué. Permettez-nous de vous exposer, en toute loyauté, les raisons probantes que nous avons de formuler une aussi grave accusation. Il vous sera facile de vérifier noa preuves, et nous osons supplier le Prince illustre et éclairé de l'Eglise que vous êtes de ne point les rejeter sans examen. Vous connaissez, Monseigneur, le miracle fameux de la liquéfaction du sang de S. Janvier. Pendant 18 jours, chaque année, en mai, en septembre, en décembre, cette relique insigne, contenue dans un reliquaire précieux, hermétiquement fermé, est exposée publiquement dans la chapelle du Trésor de la cathédrale de Napiles. Dans ces occasions la substance que les fidèles croient être du sang, se liquéfie : manifestation "surnaturelle", attestée par le Bréviaire Romain, par des centaines d'apologistes, et par le sentiment séculaire de millions de Napolitains.Récemment, un prêtre de Naples, ''abbé Sperindeo, et un jésuite, le P. De Silva, ayant remarqué que le sang de S. Janvier subit des variations fie volume, s'avisèrent, au moyen de balances de précision, de contrôler son poids. Le deuxième dimanche de mai 1902, l'abbé Sperindeo, ayant pesé, à trois reprises, la relique avec son reliquaire, trouva, chaque fois, que le tout pesait 1 kil. 015. Le 26 septembre de la même année, tiods pesées successives, faites vers six heures du soir, donnèrent, chaque fois, le poids de 0 kil. 988 ; soit une différence de 27 grammes avec le résultat de mai ; parallèlement, le sang avait, du deuxième dimanche de mai au 26 septembre, .perdu la moitié de son volume. Tout cela, veuillez le remarquer, d&ns une fiole scellée 1 ( Cavène, Le c é 1 è-bre miracle de S. Janvier, p. 335 ; Sperindeo, Il Miracolo di San Gennaro, p. 63; La Civil-tà cattoliea du 2 septembre 1905, p. 536). En septembre 1904, le P. De Silva, pendant toute l'octave du Saint, pesa le reliquaire avec des balances de précision, chaque jour, par la méthode usuelle des trois pesées successives. " Le premier jour, raconte le Père jésuite dans la Civiltà cattolica, pendant la grand'messe, nous trouvâmes le poids de 1 kil. 015. Le 21 septembre, (1^ V. les Monumenta Xave-r i a n a , vol. II, Madrid, 1912, pp. 574, 624 et 626. Ivers 6 heures du soir, la balance marqua 1 kil. 004; le jour suivant, à la même heure, le poids du reliquaire était remonté à 1 kil. 008 ; il ne descendit pas plus bas les jours suivants ; le dernier jour des fêtes, la balance marqua 1 kil. 011. " Il y avait, en même temps, des variations de volume correspondantes dans la relique. Il y a ici une observation capitale à faire, Eminence, c'est que ces différences de poids du "sang" de S. Janvier ont toujours été constatées, tant par l'abbé Sperindeo que par le P. De Silva, non pas entre des pesées faites le même jour, mais entre des pesées faites en des jours différents. Tant que la relique restait " exposée en public " dans la chapelle du Trésor, elle ne varia nullement en poids. Mais, chaque nuit, on la remise dans, une niche spéciale. La chapelle du Trésor est alors déserte. Et c'est pendant cette obscurité et dans cette solitude propices que, d'un jour à un autre jour, se sont produites les variations de poids "miraculeuses", constatées sept fois par le P. De Silva et une fois par l'abbé Sperindeo. Pourquoi, Monseigneur, ce "sang" ne varia-t-il jamais de poids pendant le jour 1 Pourquoi, au contraire, la relique a-t-elle varié de poids après avoir été enfermée, avec son reliquaire, dans une niche pendant la nuit? Parce que la nuit, Monseigneur, se prête à des manœuvres frauduleuses, et que le grand' jour d'une exposition publique ne s'y prête pas ! Veuillez bien y réfléchir. Est-il admissible que Dieu fasse un miracle pareil ea disposant les choses de façon que certaines circonstances qui l'accompagnent suggèrent, d'une façon presque irrésistible, la conclusion que ce miracle est fraudé? Jamais! Oui, Monseigneur, dans la cathédrale de Naples, une des plus illustres de la chrétienté, d'epuisi cinq cents ans, chaque année, pendant deux ou trois semaines, une société secrète, une ca-morra de sacrés fraudeurs, machine un miracle stupide, renouvelé d'un autre miracle païen, tout aussi bête, dont Horace, vous vous en souviendrez peut-être, se moquait déjà dans son Voyage à B r i n d1 e s : Dein Gnatia lymphisi Iratis extructa dédit risusque jocosque, Dum flamma sine tura liquescere limine Csacro, Persuadere cupit. Credat Judaeus Apella, Non ego. Ni nous non plus, ^Monseigneur ! Et ne nous demandez pas pourquoi, depuis cinq siècles, personne, parmi le clergé attaché à la cathédrale de Naples, n'a dénonoé les méfaits de cette camorra ecclésiastique. A Jérusalem, dans l'église même du Saint-Sépulcre, le clergé grec orthodoxe machine, depuis des siècles, le faux miracle du feu sacré. Jamais aucun prêtre orthodoxe n'a eu le courage de dénoncer la fraude. Mais, dans le clergé catholique de Jérusalem, tout le monde est très fermement convaincu de • la supercherie.Les loups, Eminence, ne se1 mangmt jamais entre eux!... Z. . Von» REVUE DE LA PRESSE La Belgique et l'Allemagne au Congo Nous lisons dans la Gazette : On signale une brochure du voyageur allemand Zimmerman, qui expose sou® le titre: "Was is uns Zentral Africa", certains desiderata de l'Allemagne en Afrique, intéressants, pour nous. L'Allemagne voudrait, d'après l'auteur, participer au trafic du Bassin du Congo et ne demanderait pas mieux que de s'entendre avec la Belgique à cet effet. Il s'agirait pour elle de construire, de Duala et de Dar-ès-Salam, de grandes voies ferrées se dirigeant vers l'Afrique centrale. Et ces travaux, qui ne pourraient que profiter à notre colonie, ne devraient pias éveiller nos craintes. Nous avons tort, d'après M. Zimmerman, de vouloir drainer vers Matadi tout le trafic congolais : ce qui nous imposera la construction de voies ferrées et de canalisations extrêmement coûteuses ; nous avons tort de vouloir faire la concurrence à la route allemande du Tanga-nika, — par Dar-ès-Salam, — plus rapide et moins chère, malgré la longueur du parcours maritime, que la voie belge du Tanganika par Matadi. Les Allemands pourraient abaisser leurs tarifs à cent francs la tonne de ce côté: mais ils préféreraient s'entendre avec nous, à moins que nous ne voulussions, par des mesures exceptionnelles, contrecarrer leurs intérêts, les empêcher de détourner vers l'est la partie dai trafic qui paraît leur revenir. Si on les forçait à engager la lutte, les finances du Congo belge ne lui permettraient pas de la soutenir. L'Allemagne ne pourrait admettre, par exemple, que, pour aotiver le mouvement du chemin de fer de Matadi au Stanley-Pool, dont les transports ont diminué par suite de la crise du caout chouc, le transport des marchandises fût interdit à la ligne de la vallée de la Lukuga qui, par l'Afrique allemande, offre une voie avantageuse aux produits du Katanga et du Tanganika. Eille pourrait y répondre en frappant de droits de sortie élevés les produits indigènes de la colonie allemande à destination du Congo belge. L'interdiction susciterait d'ailleurs d'autres réclamations en augmentant le prix de revient des marchandises européennes dans certaines régions congolaises. L'Allemagne devrait répondre par des mesures de défense, une guerre de tarifs à toute politique belge qui se montrerait hostile aux entreprises allemandes de chemin de fer en Afrique. Dans cette guerre de tarifs, la Belgique ne pourrait avoir le dessus. Aussi ferait-elle bien d'engager les pourparlers avec l'Allemagne pour montrer ses bonnes dispositions. Du reste, en préconisant l'aménagement du port de Duala, il ne s'agirait pas d'enlever à Matadi la part du trafic qui dtoit lui revenir ; il importe seule-. ment que Duala et Dar-ès-Salam conservent tout le commerce qui doit leur échoir aussi en vertu de leur situation. Bref, lie commerce de l'Afrique centrale, qui d'ici à douze ans pourra atteindre, d'après l'auteur, un milliard de marks par an, devrait se répartir entre le grand port belge occidental et la grand port allemand oriental. Une entente commune, en vue de laquelle nous aurions à faire des avances, devrait prévoir la répartition. D'autre part, le conisul d'Allemagne à Borna est d'avis que le développement du trafic des voies ferrées de l'Afrique allemande dépend entièrement de la bonne volonté des Belges et que les Allemands devraient faire preuve en cette affaire d'un grand esprit de conciliation. Nous signalons le tout à titre d'information et d'avertissement. Bail emphytéotique Sous ce titre, M. Félix Bodenbach publie dans le Journal de Bruges un article qui est de nature à intéresser les propriétaires de terrains ou de terres et les juristes. " Le tribunal civil de Tournai a rendu, lie 21 mai 1912, un jugement parfaite-, ment motivé à tous les points de vu© et très important pour les propriétaires de terrains ou de terres. Nous croyons faire chose utile et même d'intérêt général eo faisant connaître au public toute la portée fiscale de cet intéressant jugement, d'autant plus que la! nouvelle1 loi archi-fiscale, du 30 août 1913, a considérablement augmenté les impôts tant sur lea meubles que sur les immeubles. Nous ne pouvons assez le dire et récrire, cette loi a été mal conçue et mal libellée. De plus, elle est écrasante et inquisitoriale pour les contribuables. C'est l'avis de tous les fiscalistes raisonnables. Après ces préliminaires indispensables, passons à la belle question du bail emphytéotique.La redevance emphytéotique, d'après le texte et l'esprit de la loi du 10 janvier 1824, doit être modique. Une redevance qui correspondrait à la valeur locative réelle, ferait perdre à l'emphytéose son vrai caractère juridique ; elle deviendrait ainsi un simple contrat de louage, car la redevance n'est, en réalité, qu'une simple reconnaissance du droit de propriété. Quelque modique que soit cette redevance, le fisc n'est pas en droit de la contester, ne peut recourir à l'expertise, ni prétendre que l'emphytéose constitue une donation, à moins qu'il n'y ait gratuité, qu'aucune redevance ne soit stipulée. Cela est de la dernière évidence en droit civil et en droit fiscal. On sait que, d'après la fameuse loi nouvelle du 30 août 1913 précitée, les baux dont le prix annuel ne dépasse pas 500 francs, sont enregistrables au droit minime de fr. 0,50. On n'ignore pas, non plus, nue le bail emphytéotique peut être fait pour un terme de 27 à 99 ans.. Ainsi donc, on peut, sans nul doute, sans craindre la moindre poursuite de la part du fisc, louer, à un parent ou ami, une parcelle de terre ou de terrain à bâtir, fut-elle d'un hectare, pour un terme maximum de 99 ans et moyennant une redevance quelconque, de 5, 10 ou 20 francs. La situation est indifférente: en ville ou à la campagne. L'emphytéote ne payera, pour droit d'enregistrement, que fr. 0,50 et pourra disposer de cette propriété comme bon lui semble : bâtir, louer, aliéner ou faire tout autre acte à sa guise, conformément à la loi du 10 janvier 1824 ; ses héritiers et concessionnaires pourront faire comme lui durant les 99 ans. Nos lecteurs saisiront immédiatement tout l'intérêt et toute l'importance qui sont attachés à pareille disposition. Quant aux frais d'acte, ils seront peu élevés. Quoique le bail emphytéotique doive être notarié, parce qu*il est soumis à la transcription hypothécaire, il ne sera dû au notaire que le minimum d'honoraires ou 8 francs. (Tarif, art. 18, n. 15°, 106). Tels sont les raisonnements juridiques que nous tirons avec certitude et conviction de l'excellent jugement du tribunal de Tournai du 21 mai 1912. Les lecteurs qui les mettront en pratique, éviteront adroitement et sûrement des impôts d'enregistrement et de succession élevés." 40* Année — Mercredi 4 Mars 1914 QUOTIDIEN. — 10 CENT. S. 61 — Mercredi 4 Mars 1914

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Cet article est une édition du titre La Flandre libérale appartenant à la catégorie Culturele bladen, parue à Gand du 1874 au 1974.

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