S'/èffle Mflé«i No, 74 L'INDEPENDANCE ROYAUME-UNI : ONE PENNY BELGE. CONTINENT: 15 CENTIMES CHQLLANDÊ: 5 CENTS.) '^ADMINISTRATION ET REDACTION- BTÎREAU A PARIS: ICDOB BOUSE. TUDOR ST.. LCCiDOS. E.C. 11. PLACE DE LA BOURSE. TELEPHONE: C!TY 396G* TEt-EI»M.: jZli'Sl LUNDI 27 et MARDI 28 MARS 1916. 13 MOIS. 9 SHILLINGS. ) ABONNEMENTS: j6 MOIS. 17 SHILLINGS. } 41 AN, 32 SHILLINGS. Conservation par le Progrès» LA SITUATION. Lvxui, midi.. La région dô Verdun continue de bénéficier d'une accalmie relative. Le:-: communiqués n'ont signalé, depuis vendredi, aucune action d'infanterio et les opérations sur cette partie du front se poursuivent sous la forme d'un duel d'artillerie intermittent-. Violent des deux côtés de la Meuse, il fut particulièrement intense du côté de Malancowrt-Esn" : et delà Colline 304, et l'état-maicr français s'attend, à ce qu'affirme le àemi-offieieus de Paris, à une attaque en force dans es secteur. D'autre part, nos Allies ne perdent pas de vue la région dn : 'Argonne, où des concentrations suspectes semblent être en cours d.'oxéeution, ni, en général, les différentes régions du Front-où l'ennemi est susceptible de déelancher un mouvement offensif. Le front britannique en Artois a été l'objet d'unie, certaine activité,- notamment le secteur de Neuville où des engagements à l'arme blancbe pour la pos-' session de cratères de mines eurent lieu qui aboutirent à l'avantage do nos Alliés. Dans les secteurs de Neuve Cha-aelle, Loos, Vaux et Ypres l'artillerie i soumis les positions de l'ennemi à un bombardement intense.. Sur le front russe la lutte se poursuit depuis Riga jusqu'à proximité des marais du Pripet. L'avantage de cos combats locaux reste du côté de ucs Alliés qui, , entre autres, ont pris d'asrsaui des positions fortifiées à Yepuku ('secteur de Jaeobstadt). Celles-ci ont pu être gardées malgré de violentes contre-attaques allemandes. A l'ouest de Dvinsk les Russes ont consolidé leurs gains des derniers jours et ont enlevé une nouvelle ligne de uanchées ennemies. Du côté de Postavy et dans la région des lacs, des engagements sérieux sont signait': , dù ' même qu'en Yolliynie, où une attaque alle-, mandera été repoussée,, r te correspondini au 'TiMes ■ attribue l'activité actuelle sur le front russe au désir des deux adversaires de s'assu-rer des positions satisfaisantes en vus du dégel et des inondations printanières, ot M. Marcel Hutin, dans 1' "Écho de Paris," s'attend à voir les Allemands commencer des opérations navales contre Riga dès que le golfe sera dégagé des glaces. En Macédoine les symptômes d'un mouvement offensif prochain se multiplient. Des détachements germano-bulgares ont jîassé la frontière grecque au aud-ouest do Ghevgeli et les détachements grecs qui gardaient cette partie de la frontière se sont retirés. Une escadrille de 22 avions français a bombardé un campement allemand établi en Macédoine «erbe, -et l'artillerie française a détruit le pont en bois construit par les Allemands sur le Vardar. Il ne se passe pas de jour maintenant &ans qu'il y ait des escarmouches entre les avant-postes des Alliés et l'ennemi. Au Caucase, les troupes du grand-duc Nicolas progressent le long de la vallée du Ch-orokh et au sucî-est do Bitlis. Une escadrille d'hydroplanes britanniques a attaqué samedi matin les hangars à Zeppelins construits par les Allemands à Tondern, sur la côte du Sohles-wig-Holstein. Trois des cinq appareil: qui participèrent au raid furent obligés de descendre sur territoire ennemi. Le-hydroplanes avaient été amenés jusqu'à proximité de l'Ile de Sylt à bord do croiseurs légers convoyés par dès contre-torpilleurs. Ceux-ci rencontèrent. au cour: de l'opération, deux chalutiers armé; qu'ils bombardèrent et qui furent coulés. Deux contre-torpilleurs anglais entrèrent- en collision (une violente tempête de neige régnait au moment de l'opération) et on craint qu'un des deux, le Médusa," ne soit perdu. L'équipage est en sécurité. La communiqué allemand affirme naturellement que le raid n'a pas occasionné de dégâts, niais nous ne tarderons pas à apprendre la vérité par les journaux danois. L'escadre britannique dont le concours a rendu cet exploit possible, était commandée par le commodore Reginaîd ïyrwhiti, le même qui dirigea le raid contre Cuxhaven le 25 décembre 1914. L'amirauté britannique s'est décidée samedi à annoncer au public un engagement naval qui eut- lieu dans la Mer du Nord le 29 février dernier entre le croiseur auxiliaire allemand " Greif " et le croiseur auxiliaire britannique " Alcan-tara."Le t: Greif," dégtiisé comme navire marchand, battant pavillon norvégien et ayant les couleurs norvégiennes ■ peintes sur ses parois, essayait de renouveler l'exploit du " Moewe " et de se glisser entre les mailles serrées du filet constitué par les navires britanniques. Il ne jeta son masque que lorsque 1' "Al-cantara," s'étànt approché à quelques centaines de mètres, mit à la mer une chaloupe pour procéder à la visite des papiers dû bord. Les canons concelé3 du. 7''Greif ' tirèrent sur la chaloupe, ainsi que sur 1' "Alcantara," et ce fut lé signal d'un combat naval très court mais d'une grand violence. Le "Greif" sombra rapidement mais non sans avoir pu décharger deux torpilles contre 1' "Al-cantara" dont une .atteignit le croiseur, qui, lui aussi, se mit à couler. Cinq officiers et 69 hommes de 1' "Alcantara" périrent. Les autres membres do l'équipage furent sauvés par les navires britanniques aeoourus entretemps qui repêchèrent également 115 Allemands. L'amirauté anglaise n'a permis la publication de ces détails qu'après avoir acquis la preuve que les Allemands n'ignoraient plus le sort de l'audacieux r aider. Le torpillage du Sussex " a entraîné, contrairement aux informations données samedi, la perte d'un certain nombre de vies humaines: cinquante, dit-on, due en partie à l'explosion cîe la torpille et en partie au fait qu'une des embarcations a chaviré. Nous publions plus loin une liste, incomplète, de passagers débarqués, ainsi que quelques noms de victimes. Tous les délégués étant réunis à Paris, la Conférence des Alliés dont on attend des décisions importantes a commencé ses travaux ce matin. Les délibérations dureront, croit-on, deux jours, et nous n'en saurons que ce qtie les communiqués nous en apprendront. Les incidents dont le Reiehsfcag a été le théâtre à l'occasion du discours dù docteur Helfferich, rendant compte du résultat du quatrième emprunt, ont provoqué une scission dans le parti socialiste, dont 18 membres forment depuis lors un groupe dissident. La question des Dardanelles a été effleuré© vendredi à la Douma, par M. Miliukoff, qui ne s'est pas déclaré opposé à une neutralisation partielle des détroits, même si ceux-ci doivent devenir une possession russ-e. M. Miliukoff a également fait allusion à Une proposition do paix allemande fait par l'entremise cî'un Suisse, sur la base de l'évacuation de la Belgique et de la restauration de la Serbie. Les BELGES et les INDEMNITES de GUERRE Préa II s'agit ici des Belges en tant que particuliers, et non pas des Belges en tant que nation. De ceux-ci, notre gouvernement saura défendre les intérêts avec la fermeté dont il a répété les preuves au cours do notre calvaire douloureux; à ctu-x-là, nous voudrions voir s étendre une sollicitude éclairée, soucieuse de veiller à la réparation de tous -s dommages injustement subis. C est là le but que, dans octte étude, nous avons cherché à poursuivre, et pour donner aux mesures préconisées un poids plus considérable, il semblait utile de puiser dans l'arsenal même des lois allemandes le3 armes qui pourraient nous servir, non seulement à justifier nos réclamations, mais encoro à les rendre inattaquables... Si nous nous contentons d appliquer les principes qu'eux-mêmes ont codifiés, il ferait beau de voir les Allemands (ou d'autres) critiquer soit ■_a nature de nos revendications, >-oit leur «teiidug.. mbuîe. La Convention de La Haye, du reste, a été la première à promulguer cette thèse en déclarant quo, dans les cas non prévus par elle, elle plaçait les populations sous la sauvegarde de la conscience publique, dont certes les codes civils, même Allemands, sont une émanation. Elle h'a pu prévoir et aurait eu honte de soupçonner que parmi ses membres il s'en trouvait pour qui aucun engagement ne compte et qui'sans foi ni loi se feraient un jeu de leur propre déshonneur, Non, elle ne pouvait même pas émettre le moindre doute à cet égard, sans injurier implicitement toutes le? Hautes-Parties contractantès.. L'étude du texte des lois allemandes j ainsi que l'examen clés commentaires fournis par Surs jurisconsultes en re- J nom forment la base,'de la présente analyse. Il ne fallait pas songer à reproduire tous les textes: le papier se fait trop rare, mais je joins à ce travail une , notice bibliographique qui peïtne^a ' d'eu vérifier l'exactitude. Je tiens de plus à la disposition de ceux qui en exprimeraient ie désir, les tickets qui permettront de consulter au Britjsh Muséum, les ouvrages cités. Il y en a 11 comportai!' 18 volumes qui sont presque tous gros. J'ai dofic condensé pas mal et me contente cîe présenter au lecteur des extraits de la Convention do La Haye et du Code Civil allemand. J'y joins un aperçu de certaines mesures prises par les Allemands lors de la guerre de 1870 et des conclusions qui me semblent découler logiquement du travail entrepris. La' convention de La Haye, Les dispositions de la Convention de La Haye du 18 octobre 1907 vi::?nt uniquement* des faits de guerre. Elles ont été sacrifiées par l'empire allemand (sauf l'article concernant les renseignements cpj'on est en droit d'exiger d'un ennemi) 'et constituent dès lors une parti© intégrale de son domainfe législatif. L'alinéa 8 du préambule comporte: "En attendant qu'un Code plus complet des lois de la guerre puisse être édicté, les Hautes Parties contractantes jugent opportun de constater que, dans les cas non compris dans les dispositions réglementaires adoptées par elles, les populations et les belligérants restent sous la sauvegarde et sous l'empire des principes du droit des gens, tels qu'ils résultent des usages établis entre nations civilisées, des lois d'humanité et des exigences de la conscience publique."L'article 3 du même préambule stipule:" La partie belligérante qui violerait les dispositions du dit règlement sera tenue à indemnité, s'il y a lieu. Elle sera responsable de tous actes commis par les personnes faisant partie de sa force armée." Parmi ces dispositions, nous citerons : L'interdiction de tout pillage selon 'les -àvticïss ï8 ot 47 — Ajoutons-y les textes suivants: "Art. 46." — L'honneur et les droits de la famille, la vie des individus et la propriété privée, ainsi que les convictions religieuses et l'exercice des cultes, doivent être respectés. "La propriété privée ne peut pas être confisquée." "Art. 23 (g). — Il est interdit de détruira ou de saisir des propriétés ennemies, sauf le cas ou ces destructions ou ces saisies seraient impérieusement commandées par les nécessités de la guerre." "Art. 23 (h). — De déclarer éteints, suspendus ou nOn recevables en justice les droits et actions de la partie adverse." Enfin nous trouvons encore : Que les impôts touchés entraînent le paiement des frais d'administration (art. 48). Que les réquisitions sont limitées, que les prestations seront remboursées (art. 52). Que les peines collectives- sont interdites (art. 50). Voilà ce que l'empire allemand a signé; voilà ce à quoi il serait tenu si sa signature valait- seulement l'encre qu'elle consomme. Plus tard, lorsque l'empire aura vécu, cette signature aura, comme valeur peu prévue et finale, celle que lui attribueront les amateurs d'autographes... C'est tout ce qui restera du rêve d'hégémonie teuton. Passons maintenant aux lois allemandes, que nous classerons en diverses catégories. Les actes repréhensîbles. L'article 823 du Code civil allemand énumèro comme suit les actes roprélien-sibles qui donnent lieu à la réparation du dommage causé : (1) L'atteinte illégale, portée volontairement ou par négligauce, à la vie, an corps, à la santé, à la liberté, à la pro- \ priété ou à tout autre droit d'autrui (2) La violation des lois ayant pour but la protection d'autrui crée l'ss mêmes obligations... Toutefois, les actes repréhensibles ne sont pas- seuls à justi-1 fier des revendications : en première ligne So placent : Les violations de contrats. Celles-ci ont une force si grande, que, même lorsqu'elles ne constituent pas d'actes repréhensibles, elles donnent lieu à réparation. Et si des actes repréhensibles interviennent par surcroît, l'effet en est cumulatif. Ces dispositions découlent du principe juridique que "celui qui cause le mal, doit ïo réparer." Pour donner a ce qui précède toute son ampleur, il convient d'examiner comment le Burgerliches Recht définit les dommages — cens qui les supportent — l'étendue des obligations et la manière do les apprécier — ot enfin com-; mont il entend leur réparation. Du dommage. Tout ce qui amoindrit la valeur d'une cJioje constitue un dominée, ,î-a dom mage peut atteindre des biens qui ont une valeur vénale comme la propriété; il peut également frapper des biens impondérables comme la vie, l'honneur, l'activité professionnelle. Il peut être positif, s'il s'agit de biens au sens légal, ou constituer simplement une perte do bénéfices, une diminution de production — il est même immatériel lorsqu'il s'agit d'un mariage projeté. Un dommage est à la fois direct lorsqu'il résulte immédiatement de la cause qui l'a produit, et indirect, lorsque d'autres circonstances viennent s'ajouter à ces premières causes. Celui qui supporte le dommage. Il se peut qu'un dommage doive être supporté par la personne qui l'a subi: ceci s'applique en général à tous les cas qui ne résultent pas du fait d'un tiers et qui par là prennent un caractère accidentai. II se peut également que la victime puisse s'en décharger sur autrui et réclamer de lui réparation. Cette obligation de réparer peut reposer sur des contrats spéciaux, qui en font leur objet principal : tels les contrats d'assurance. En dehors des ces cas particuliers, elle repose sur des principes de droit déterminés, parmi lesquels il faut considérer en toute première ligne celui de la faute, soit qu'elle résulte : De la violation coupable d'engagements contractuels Ou bien : De l'atteinte portée à d'autres droits protégés contre les atteintes de tiers. La législation moderne a une tendance à reconnaître de plus en plus cette obligation à réparer, même alors qu'il n'y a pas faute, partant de la notion que celui qui se sert de moyens dangereux en doit également porter les conséquences... Elle n'est même pas étrangère à la loi, cette responsabilité, qui trouve sa base eu de simples motifs d'équité. (Biirg. Bocht, par. 829.) Il n'y a pas lieu à réparation lorsque lé® causes du dommage sont att-ribu&bles à la victime même ou à des personnes dont elle est responsable. Toutes les personnes qui seraient pas sibles d'un dommage en seront solidairement responsables. Etendue des obligations et manière de les appliquer. Dans ce qu'il appelle les rapports d'obligation, le code allemand établit des règles générales qui déterminent la nature des responsabilités aussi bien que leur étendue. Ces règles sont également applicables à d'autres cas comportant dédommagements tels que, par exemple, la dépossession (par vol, subtilisation ou autres). D'après ces dispositions, il y a obligation de réparer tout c-e qui constitue un dommage soit direct, soit indirect, y compris le manque à gagner, même s il avait échappé aux prévisions du délinquant... il faut toutefois que ce manque à gagner découle visiblement de l'action dommageable d'a.près les principes des casualités adéquates. Il s'ensuit que, dans l'évaluation dés objets ou des droits, il ne faut pas uniquement considérer la valeur qu ils auraient pour le premier venu, mais qu <I faut également tenir compte de celle qu'elle avait spécialement pour la victime, selon les circonstances particulières où elle se trouvait. Toutefois la valeur sentimentale ne pourra en général être reconnue. Dans l'évaluation des bénéfices perdus, les éléments suivants interviendront seuls : Le bénéfice probable qui se serait produit si les choses avaient normalement suivi leurs cours. Ou bien: Celui toujours probable qui pourrait ressortir de la situation particulière de la victime. Ou enfin : Des dispositions et des mesures qu9 celle-ci avait prises. S'il ressortait d'un événement des avantages aussi bien que des désavantage?. «'est la balance qui constituerai^ le dommage. PAUL VAN DER MEERSCH, (A suivre.) LETTRE DE ROSTOV. (De notre correspondant.) A Rostov. Située sur les bords du Don, à quarante kilomètres de la mer d'Azov, entre le Donetz et le Caucase, la ville de Rostov, impartant centre commercial du sud-est de la Russie, paraît appelée à une grande prospérité. Elle n'a pas vu, comme ses voisines, Taganrog et Marioupol, la création de grandes entreprises industrielles par nos compatriotes et nos amis et Alliés français. Nous ne connaissons à Rostov, comme -sociétés belges, que la compagnie ejes tramways et la compagnie d'Electricité du Midi de la Russie. On y trouve cependant des usines movennes, des industries diverses, notamment des fabriques de cigarettes, parmi lesquelles on cite surtout 1 usine Asmolov, qui occupe, dit-on, des milliers d'ouvriers et a lancé récemment une marque spéciale de cigarettes "belges." Sur la boîte figure le portrait du Roi Albert. Dans cette métropole commerciale plutôt qu'industrielle, on ne se douterait pas que le pays soutient depuis un an et demi une lutte terrible : L'opinion publique est absolument calme. On lit les télégrammes du "Prlazovski Kraï"—ie pays d'Azov— le journaî principal, et les autres journaux de la ville et de Moscou sont lus avec intérêt. Mais la foule se promène paisiblement dans îa "Sadavaïa," la grande artère centrale, fréquente théâtres et cinémas. Par sa situation | géographique, Rostov devait naturelle-! ment devenir comme un carrefour où se rencontrent les races et les peuples. La majorité de la population se compose ! naturellement de Cosaques du Don, de Russes et Petits-Russien-s, auxquels se . sont mêlés de nombreux Polonais. Mais on rencontre à Rostov beaucoup de Grecs, des Italiens, des Arméniens, des Tartares et des Caucasiens divers aux types caractéristiques. Dans l'élément féminin beaucoup de jolis types avec des yeux noirs profonds et mystérieux. Rostov n'a pas le rang de chef-Lieu de département. Le chef-lieu du territoire 'des Cosaques du Don est Novotcber-kask, à cinquante, kilomètres au nord-est de Rostov, où réside l'ata-man ou haut-commandant des Cosaques. L'Université de Varsovie a été transférée à Rostov. Les étudiants polonais y ont retrouvé beaucoup d'anciens compatriotes .plus, ou moins russifiés* La jonction dp Don et de la Volga. Industriels et commerçants s'intéressent beaucoup à un projet déjà ancien qui vient de revenir à l'ordre du jour : 'a jonction du Don et de la Volga par un canal. Le vaste empire slave, sillonné de) longs fleuves aux larges affluents souvent navigables, présente cette particularité que plusieurs grands fleuves se rejoignent presque en un point quelconque deleur cours. C'est ainsi que la Dvina à Vitebsk et le Dniéper à Orcha passent à soixante-dix kilomètres de distance. On a repris plusieurs fois l'étude du projet de cana' entre la mer Baltique et îa mer Noire. Nous en verrons 1a réalisation tôt ou tard. De même la Volga, îa Dvina et le Dniéper prennent leur source dans un périmètre relativement restreint d'environ cent kilomètres entre Smoleinsk au sud et Bologoe au nord. On sait, d'autre part, que la Volga est réunie à la Néva, et par conséquent à la mer Baltique, par une combinaison de canaux et de rivières passant par les lacs Brélô-zersk, Oniejski et Ladoga et dénommée "Marinski système." Le lac Ladoga est en communication avec la golfe de Finlande par la Néva. Quant au Don, il passe à soixante kilomètres à l'ouest du coude que forme la Volga près de Tsaritsine. Le creu- . sement d'un canal de jonction parait donc tout indiqué. Il mettrait le bassin de 'a Volga, au commerce si actif et au traffic fluvial si intense, en communication avec le Don, la mer d'Azov et la mer Noire. D'autre part, le Donetz. large aftîuenfc du Don, pourrait être rendu navigable jusqu'auprès de Longsan k et même de Lissitchansk. Sans doute ces fleuves et leurs affluents sont gelés pendant plusieurs mois chaque hiver * t, au dégel, ils débordent souvent. 'Mais «i !a r avl-gation est possible sur ces fleuves et canaux pendant six ou sept mois par année, elle doit déjà alléger sérieusement le. trafic par voie ferrée. Nous en avons parlé maintes fois à Bruxelles, Liège et Paris, et nous avons signalé alors l'importance que pourraient prendre des ports comme Kherson sur le Dnieper et Rostov sur le Don. Pendant cette période de guerre, les canaux de jonction projetés auraient pu rendre de grands services. Vulgarisation économique. Nous venons de voir ici une série de vingt-cinq cartes de vulgarisation économique dont l'auteur est le professeur M*

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