| §7èflie année. No. 76 L'INDÉPENDANCE » ROYAUME-UMÎ : ONE PENNY BELGE. CONTINENT: !5 CENTIMES tHOLLAMDE : 6 CENTS.) I ' —- Bifis rup1 -T1::;!SE.o. JEUDI 30 MARS 1916. ABONNEMENTS: | g MOIS, 17 SHILLINGS, i CONSERVATION PAR LE PROGRÈS. TELEPHONE! C!TV 39G0. TEUEPH.: 1338.75, 1 AN, 32 SHILLINGS. ! LA SITUATION. Meucbedi, midi. ■'Après quatre jours de bombardement, les Allemands se sont risqués à déclan-llfèr une nouvelle attaque d'infanterie loutre les positions françaises sur la rive Iccideutale de la Meuse. L'attaque s'est Iroduite contre le front Haucourt-Ma-Mancourfe, et eut lieu en plusieurs vagues Successives qui, toutes, furent repoussée3 fevec de fortes pertes par le feu combiné Ée l'artillerie et de l'infanterie françaises. A l'est de la Meuse, l'ennemi s'est icktenté de bombarder les secondes ■gnes de nos Allies. ■ Comme nous n'avons cessé de le dire à latte place, les Allemands ont abandonné, et probablement pour toujours, l'espoir de s'emparer de Verdun. Ni les Ifctaques de front, précédées d'un bombardement par l'artillerie lourde, ni les ■taques de flanc n'ont eu raison du fcourage et de l'endurance c'es héroïques Kéfenseurs de la place forte et le3 actions Lui se poursuivent encore dans toute cette région -ont de plus en plus localisées tb constituent la période transitoire après laquelle le calme reviendra sur cette partie du front, à moins que nos Alliés ne [l'aient choisie, eux, pour la contre-offensive qu'on attend. ■ Pourtant, l'effort allemand était si Uéticuleusement préparé, si puissamment organisé, qu'on se demande au-j «ôurd'hui comment les Français, ont pu ■résister. Le total des trottes alleman-llès engagées devant Verdun s'élève, d'a-fcrès les calculs auxquels s'est livré l'é-lat-major français, à plus de 25 divisions, ■■oit, en chiffres ronds, un demi-million ■d'hommes! Quant à l'artillerie, on est fcfaccord pour l'estimer à un minimum ■e 2,000 bouches à feu, en majeure par-Ke de gros calibre. Sur le total des 25 ■tmâons, trois divisions et demie sont ■es divisions de réserves amenées sur le ftrrain depuis le 14 mars, c'est-à-dire Iprf- i'écliec des principales tentatives lie l'ennemi. On peut donc dire que son lïort dans cette région est définitivement brisé. ■ En Argonne et dans la Wcevre ainsi ■ue dans les Vosges et en Lorraine il n'y ■eu que des actions d'ordre secondaire. I Dans le secteur de Saint Eloi les An-liais ont pu se maintenir, en dépit cî'at-pqites successives de l'artillerie et de l'infanterie allemandes, dans les positons conquises la veille, et ont pu Ijouter quelques prisonniers à ceux faits précédemment. » ■ En Russie, le dégel a commencé, et il pt probable que les opérations s'en ressentiront bientôt, tout au moins dans certains secteurs. Le dernier communi-|ué de Pétrograd mentionne-un violent Eue! d'artillerie dans la région d'Ux-Nm sud de Riga, et de violentes con-p-attaques allemandes du côté de Ja-pobstadt ét de Postavy. Sur le Lac Na-rotcli, nos Alliés ont repris à l'ennemi pue partie d'un bois qu'ils avaient oc-pi], s et reperdu. Dans cette action nos fclliés ont fait des prisonniers appartenant a quatre régiments différents. ; En Galici-e, après l'explosion d'une sé-F de mines, les Russes ont occupé deux igiies de tranchées au nord de Bojan, ajtant des prisonniers et capturant des Po uilleuses, des mortiers et cinq canons |Ul' ûe pouvant être enlevés, furent mis [ors d usage. Il s'agit donc là d'un suc-r assez sérieux et qui aura probable-Prafcun lendemain, "bien que le mauvais P®ps paralyse en partie lés mouvements P nos Alliés. [ ■s,lr '-6 front caucasien, les Russes ont ■p»pé la ville- d'Of. cîht1 în TVÎaî* TCnir/s. pf. ont repoussé de multiples contre-attaques turques. Au sud-est de Bitlis les troupes du grand-duc Nicolas ont occupé la ville de Kliisan. Au cours d'un raid aérien exécuté par six appareils britanniques, les travaux dirigés par les Turcs à Bir-eî-Hassana (à une centaine de kilomètres à l'est du Canal de Suez), ont été détruits. Quarante bombes ont fait sauter les réservoirs à ©ait, les baraquements et les tranchées construits par les Turcs en vue d'une avance éventuelle contre le Canal. Ces travaux, péniblement élevés pendant plusieurs mois .d'un travail acharné, ont été démolis en moins d'une demi-heure, et les aviateurs sont retournés sains et saufs après un vol de 350 kilomètres au-dessus du désert. L'amirauté britannique annonce que tous les navires qui participèrent au raid sur les côtes du Schleswig-Holstein sont rentrés, à l'exception du contre-torpilleur " Medusa," qui a sombré par suite d'une collision, mais dont tout l'équipage, malgré le mauvais temps, a pu être sauvé. Le communiqué de l'Amirauté nous apprend que les navires anglais furent attaqués (sans succès) par des avions ennemis et qu'au retour, les croiseurs j britanniques, rencontrèrent une division de contre-torpilleurs allemands dont un fut coulé par le croiseur "Clcopatra." D'autre part on annonce de Copenhague que l'arrivée des hydroplanes anglais fut signalée par un Zeppelin qui, apparemment, sert de poste d'observation dans la région de l'Ile de Sylfc. A ajouter à la liste des victimes des mines et des sous-marins allemands les vapeurs "Empress of Midland" (2,240 tonnes), et "Eagle Point" (5,222 tonnes) •ce qui fait, en moins do six jours, 13 bateaux avec un déplacement total de près de 50,000 tenues perdu - !, La Conférence de Paris s'en est d'ailleurs préoccupée comme l'indique la résolution adoptée par cette haute assemblée et dont nous reproduisons plus Icin lo texte intégral. Les délégués ont con- O p 1 firme toutes les mesures prises en vue de réaliser l'unité d'action des Alliés aux points de vue militaire, économique et ! diplomatique. Le rapprochement économique S3ra complété par les travaux de la Conférence économique Interalliée, qui se réunit à Paris le 27 avril et dont le programme (publié plus loin) est des plus intéressants-. La création d'un comité économique permanent qui aura son siège à Paris, en pleine atmosphère guerrière, nous est un sur garant que des résultats tangibles seront obtenus. La question du recrutement en Angleterre, qui attend toujours une solution définitive et complète est arrivée, sem-ble-t-il, à maturité. Les "comités de guerre" des partis unioniste et libéral de la Chambre des Communes ont décidé d'accorder six jours de réflexion au gouvernement pour résoudre la question du recrutement, faute de quoi ils déposeront une motion de blâme qui ouvrira probablement, comme l'indique le "Times," une cri-.o ministérielh. Le mot d'ordre actuel est "sacrifices égaux pour tous les hommes d'âge militaire," et c'est ce principe égalitaire qui, très probablement, fv 1 c > rrt r\ 1 -> s* t-n Les BELGES et les INDEMNITÉS de GUERRE il. i Réparation du doaiuiai|e. ! ' - qui doit la réparation est ten r1 '®®ttre les choses dans l'état où eil< F trouveraient si l'événement dorumî F le n avait pas eu lieu. Celui qui ilrc"j a la réparation puut, à son choi> P réclamer l'équivalent en argent, lori JV 5 de blessures ou de dommage f choses. ''^içeur doit payer en espècss 1er; |j i ^ Ieni'3c en état n'est pas possibb L/'1 loisible de le faire, lorsqu fcortVj!™-86 entraînerait des frais disprr lu2:iaf-aUs ^om!:nages qui ne iouchen Isnô 1 ''-1 leur équivalent e liait; 1 l'objet de dispositions .p« liât'- J'lla^°n et l'étendue du dom ■,"'" laissées à l'appréciation d t-il1'1 s Aspirera de tous les élément IL/t P°ur éclairer sa religion. 1 fév |U'!,e-rer 'e serment à la victime dan du dommage. « La guerre de Î&70. Los indemnités accordées aux Alsa-u ciens-Lorrains et à certains habitants de ;3 la. côte allemande qui avaient souffert des opérations navales, vont nous montrer l'application pratique que les Alle-mands ont donnée à leurs lois, lorsqu'ils > étaient les vainqueurs. I3 Loi du 14 juin 1871. Art. 1.—Les pertes mobilières et im-._ mobilières causées dans un but stratégique par l'un des belligérants seront rem-ç boursées sur les premières ressources pro-venant de l'indemnité à payer par la France. t (1) Les immeubles et les meubles ïi seront remboursés à leur pleine valeur. S'il n'y a qu'une diminution de valeur, i! .sera accordé une indemnité dans làpro-. portion de la dépréciation éprouvée, n (2) Par la valeur énoncée au §ler, il 3 faut entendre celle que les objets avaient I au moment de leur destruction ou de s leur dégradation. h (3) Lorsque les pertes seront couvertes par une assurance il n'y aura pas lieu à indemnité. (4) L'indemnité pour les immeubles est accordée sans avoir égard à la nationalité. Cependant on peut selon les cas exiger des garanties pour assurer l'emploi de la somme de l'indemnité au rétablissement de l'immeuble. Il faut être domicilié en Allemagne pour toucher une indemnité sur les meubler,. Les étrangers ne seront indemnisés aue O *- si les gouvernements de leur propre pays concèdent la réciprocité eu pareil cas. Art. 2. — Les dispositions de la Confédération de l'Allemagne du Nord serviront de bases en ce> qui concerne hi contributions payées par les Alsacien-.-Lorrains.Art. 3. —- Chaque cas partie.ilier sera examiné. L'art. 4 concerne le mode de paiement. Exposé des motifs. Après avoir o muré ré les localités ayant souffert, soit du fait français, soi?; de l'allemand, le rapporteur, du projet fit les réflexions que voici : "D'après les principes du Droit international, les intéressés n'ont assurément aucun droit de réclamer le remboursement de ces dommages contre les parties belligérantes, mais une raison puissante plaide en faveur de la mesure que nous poursuivons : c'est que le remboursement de ces p>ertes sera couvert par l'ihdem nité de guerre due par la France." Eu février 1872, l'entretien de tombe j militaires étaient mis à la charge do l'Alsaoe-Lorraine. En juin do la mêm< année, de nouvelles indemnités étaient décrétées par suite de la suppression d'offices ministériels en Alsace-Lorrain^, où la vénalité des charges était abolie. En somme, l'Allemand vainqueur avait ouvert la porte ai x revendications les plus larges. A tous ceux qui avaient souffert, il appliquait e principe des compensations avec un ■ ampfeur san.3 précédent et trouvait à cct-te générosité contraire à sCs aspirations une excuse digno de lui. Par contre, il supprimait d'un trait caractéristique le- droit à la subrogation des compagnies d'assurances... Quel était le- motif probable de cette exclusion arbitraire? Il faut croire que les compagnies d'assurances ne couraient guère do risques en Alsace-Lorraine et que, par suite, seules les compagnies étrangères souffriraient do cette mesure... Au point do vue allemand, tout est là. Résumé. Los dispositions de îa Convention de La Haye permettent de conclure que les actes suivants donnent lieu à indemnité : L'atteinte à l'honneur, aux droits de la famille, à la vie des individus, à la propriété privée ; Ainsi que le pillage, la perception des impots au delà des limites ou en dehors des conditions autorisées, les prestations, les applications de peines collectives. Elle stipule en outre que les cas non prévus seront réglés selon le droit cîes gens ; tel qu'il résulte des usages et de ia conscience publique. Ceci nous permet de faire intervenir le code civil allemand qui lui, place parmi les bases à revendications: La vie, la corps, la santé, la liberté, la propriété et tout autre doit d'autrui. La violation des combats, donc celui qui garantissait notre neutralité; La diminution de l'activité professionnelle, celle de la production naturelle et celle de 1a valeur des choses, la perte de bénéfices, les dommages indirects, le manque à gagner, les pertes circonstancielles... il est plus prévoyant que nous n'eussions pu l'espérer. Simple remarque. L'application qu'elle en a faite à la suite de la guerre de 1870, nous montre que l'Allemagne n'a pas un moment hésité à donner le pas a sa propre législation sur toutes les autres et qu'elle a attribué et évalué les indemnités dans le sens le plus large pour l'époque, parce qu'après tout c'était 1a France qui payait. Si nous faisions de même vis-à-vis d'elle en tenant compte des notions les plus modernes de la législation actuelle, à quel titre se plaindrait-elle?... et si elle se plaint, pourquoi l'écouterions-nous ? Considérations finales. Le droit de tou ; les Belges à l'indemnisation la plus complète trouve uno cor-, roboration éclatante dans ,.os éléments suivants, savoir : (1) Les. déclarations solennelles, officiellement énoncé:? et récemment confirmées par les plus hauts représentants des Puissances protectrices de la neutralité belge. (2) Lés dîspc: itions de la Convention de La Haye d'octobre 1907. (3) Les principes d'équité qui trou» vent leur source dans l'âme ét la conscience de toutes les honnêtes gens. (4) Les premières déclarations de M. von Bethmann-Hollweg en plein Reichs-tag.Il convient encore d'ajouter que l'exercice de ce droit vise tous les Belges qui. soit directement, soit indirectement, auront été lésés par suite de la guerre actuelle : Parce qu'en de'hors des droits que lu1 confère sa qualité do belligérante, la Belgique en a acquis de tout particuliers par suite de la violation de sa neutralité par une des puissances qui en étaient garantes. Ceci constitue la rupture d'un engagement on contrat synallagmatique avec toutes les conséquences juridiques que pareille rupture comporte. Que, dès lors, il y a lieu d'appliquer à 1 Allemagne et à ses alliées Îe3 prescriptions do 1a Convention de La Haye concernant les cas non compris dans les dispositions réglementaires adoptées par elle. Lesquelles prescriptions comportent textuellement que ces cas doivent être régis : "Par Îe3 principes du Droit des Gens tels" qu'ils résultent des usages établis entre nations civilisées, des lois de l'humanité et des exigences de la conscience publique." Que les usages des nations civilisées trouvent en partie leur expression légale dans leurs codes civils qui eu plus, reflètent si même imparfaitement, leur conscience publique. Qu'à l'époque de la signature des Conventions de La Haye, l'Allemagne comptait au nombre des nations civilisées et que par conséquent rien ne s'oppose à ce que nou3 lui appliquions les dispositions de. son propre code civil. Et qu'en es faisant, l'on ne pourra nous accuser d'être à la fois juges eb partie. Tenant compte des considérations précédentes, il y a lieu de souhaiter que notre gouvernement veuille bien faciliter le dédommagement de ses nationaux. En encourageant la recherche par les groupes compétents de solutions pratiques qui permettent d'établir le chiffre des indemnités aux particuliers à réclamer de l'Allemagne et de ses complices.En prenant dès à présent des dispositions pour que le chiffre des pertes puisse être établi à temps, de manière à ce qu'il soit incorporé dans les conditions de paix. En faisant dès maintenant le nécessaire pour s'assurer le concours et l'appui de nos Alliés afin que la justesse de nos revendications soit reconnue et leur succès assuré. Le chiffre des indemnités sera sans doute énorme et il faudra à l'Allemagne et à ses alliés un temps très long pour s'acquitter. Les Belges de leur côté auront des besoins d'argent immédiats pour se refaire. On pourrait imposer auv coupables, la création d'obligations 6 p.c. gagées de façon à en faire un placement de tout repos. Ces obligations seraient uniquement destinées à indemniser les particuliers belg'és et devraient être reconnaissables à première vue. Les amis nombreux qui dans le monde entier voudront nous soutenir, favoriseront d'autant plus volontiers la négociation des titres, que l'opération n'ira pas sans avantages pour eux. Nous aurions ainsi immédiatement les fonds nécessaires pour nous reconstituer et les Belges verraient s'atténuer la partie matérielle de leurs souffrances. C'est ce que je leur souhaite du plus profond du cœur. PAUL VAN DER MEERSCH. LETTRE DU VATICAN. Le cardin (De noire correspondant.) Une lettre insolente. 22 mars. Ce que j'avais prévu dans ma lettre, du 4 courant est sur le point de s'accomplir. Le général von Bissing menace îe cardinal Mercier et les évêques belges. Dans une lettre insolente, il a commencé à leur adresser des reproches pour avoir publié 1a lettre adressée à l'épiscop;-1 austro-allemand et. surtout de l'avoir fait répandre à l'étranger, et il leur dit que le gouvernement impérial a dénoncé au Saint-Siège l'attitude prise par le cardinal et par les évêques signataires Le général entend que le Saint-Siège doit .blâmer 1e cardinal; s'il ne le fait pas, il se chargera lui-même de prendre cîes mesures.Tout cela est dit avec un ton d'arrogance prussienne, en des termes qu'c i n'emploie pas dans les documents diplomatiques. Aussi, à Rome, le général von Bissing, par son langage altier et insolent-, n'a guère obtenu le succès. On fait remarquer que le cardinal Mercier tet les évêques belges sa sont adressés à l'épiscopat austro-allemand pour lui exposer des faits constatés par eux, et l'ont prié do les examiner, de nommer un jury mixte qui jugerait la valeur do leurs affirmations. Le gouvernement allemand, et pour cause, ne vent pas que les évêques allemands sa mêlent de cette affaire et il prétend quo seul son livre blanc fait foi. Si le Papa doit intervenir, les Allemands entendent bien que sa sentence devra être prononcée sur la base de leurs affirmations et. par conséquent, il ne peut quo blâmer 10 cardinal Mercier eb les évêques belges Autorisation donnée. ! tl est à remarquer avant tout, que la lettre adressée aux évêques austro-alle-mands a été traduite en italien, publiée à Rome et largement répandue. Or cette édition est revêtue d'un double imprimatur, celui de Mgr Joseph Ceppetelli, patriarche titulaire ds Constantinople et vice-gérant du diocèse de Rome, et celui du R. P. Albert Lepicli, maître du Sacré Palais. La Vatican a donc autorisé la publication de la lettre du cardinal Mercier et des é%-êques belges. Si maintenant 11 intervenait pour blâmer cette publication, avant tout, 1a blâme retomberait sur lui-même et le Vatican se déjugerait. Le gouvernement allemand peut-il espérer cela ? Le gouvernement impérial allemand en dénonçant au Pape l'attitude du cardinal Mercier et des évoques belges, l'in-vcquo néesssairement comme juge. et arbitre,.. par conséquent Benoît XV, avant d© se prononcer, devrait ouvrir-une enquête sur les atrocités reprochées aux Allemands en Belgique, et, pour pela, lo s<?«i témoignage des' Allemands al Mercier. et de leur Livre blanc na pourrait suffire il faudrait entendra les deux parties, posséder tous les éléments nécessaires pour sa prononcer en toute justice. Ci que les évêques allemands n'ont pu faire grâce à la prohibition de leur gouvernement, le P:tpe serait obligé de le faire en ouvrant une enquête sérieuse, avec audition des témoins. Cela serait long eb le.a Allemands r'en sortiraient pas avec una sentence en leur faveur. Or, 1e Vatican n'est aucunement disposé à s'engager dans une affaire pareille et cela, dit-on, il l'a fait comprendre au gouvernement allemand. Document d'une ihaute gravité. Mais voici une nouvelle affaire créée par la général von Bissing. A son retour en Belgique, le cardinal Mercier a publié une lettre pastorale que le gouverneur allemand juge incorrecte. Il reproche au primat des Belges de s'occuper de politique, de créer une agitation parmi 1a population et de s'opposer à l'œuvre administrative des autorités et de l'armée d'occupation allemande. Le gouverneur déclare enfin qu'il est fermement décidé à ne plus permettre au cardinal d'abuser de sa situation et il l'avertit que dorénavant il devra s'abstenir de toute activité politique. Les agences ont donné hier soir cette nouvelle et l'organe du Vatican, l'"Os-servatore Romano," en la reproduisant, déclare qu'on ne peut encore se prononcer sur un document d'une si haute gravité ; que ses lecteurs doivent en attendant suspendra tout jugement. Il paraît qu'hier soir, au Vatican, on ignorait encore le texte de la Set-tre pastorale du cardinal Mercier, et aussi celui de la lettre du général von Bissing. A ce propos, même dans les sphères ecclésiastiques, on sa demande ce que fait à Bruxelles le nonce, Tacci Porcelli, et pourquoi il n'a pas averti immédiatement la Secrétaire-rie d'Etat au sujet d'un conflit dont tout le monde comprend la haute gravité. L'intervention de Gasparri. On dit que le secrétaire d'Etat, Gasparri, aussitôt après avoir eu connaissance de ce conflit par les agences, s'est empressé d'envoyer au nom du Pape un long télégramme au cardinal von Hart-1 rnann, archevêque de Cologne, le priant d'intervenir auprès de l'empereur Guillaume pour éviter tout conflit. En même temps on a aussi demandé au cardinal Mercier des explications et on lui aurait recommandé d'agir avec la plus grande prudence. La situation en effet, devient très grave et aussi fort embarrassante pour la Vatican, d'autant plus que, d'après certains renseignements arrivés à Rome, le gouvernement allemand, s'il n'obtenait jias la satisfaction désirée, serait décidé à interner le cardinal Mercier en Aile-

Il n'y a pas de texte OCR pour ce journal.

Il n'y a pas de texte OCR pour ce journal.

Il n'y a pas de texte OCR pour ce journal.