Le XXe siècle: journal d'union et d'action catholique

2398 0
close

Waarom wilt u dit item rapporteren?

Opmerkingen

Verzenden
s.n. 1914, 28 Juni. Le XXe siècle: journal d'union et d'action catholique. Geraadpleegd op 29 maart 2024, op https://nieuwsvandegrooteoorlog.hetarchief.be/nl/pid/0g3gx45m8b/
Toon tekst

Over deze tekst

Onderstaande tekst is geautomatiseerd gemaakt met OCR (Optical Character Recognition). Deze techniek levert geen 100% correct resultaat op. Dit komt mede doordat oude drukken moeilijker te lezen zijn met software dan moderne. Dat betekent dat er onjuiste tekens in de tekst kunnen voorkomen. Er wordt gewerkt aan verbetering van de OCR software.

DIMANCHE 29 JUIN 191^ L'UNION DANS L'ACTIOh VINGTIEME ANNEE — ABONNEMENTS Pour tout© la Belgique On an fr. 9-00 Six mois . • . . . 4.60 Trois mois •«•••• 2*3 i Gr.-Duché do Luxemb, 20.0(1 Union pontale . S0.0Q Directeur : Fernand NEURAY Edition JfSf (6 h. soir) Edition (10 h. Joirj Edition if (minuit) LE XXe SIÈCLE AwnoHcare Assoira* «rtfci., petite liga» . 0.48 Sériâmes (9 page), la 1.53 Faits diva* CMffl. » o 4.09 Faits divcH il. . . » 8.00 açpasatio» Jaéicitùrw » 3.00 Sccrologi** . • • • » 2.00 Les annonças es»nt reçues au burecu du isnrnal 5cantlmes ls numéro Téléphones 3B46 et 36S3 Instar-are omnia in Christo Rédaction et Administration s 4, impasse de la Fidélité, 4, Bruxelles I EDITI ON * Une importante réforme judiciaire I Comment ls Conseil do législation p définit et organise un régime nou- d voau d'instruction criminelle. ° Nous avons déjà annoncé le dépôt, par le ei gouvernement, d'un projet de loi portant revision du premier livre du Code d'mstruc- c' ■ tion criminelle. Disons aujourd'hui quelques c' mots de ce projet, œuvre de la commission m de législation de création récente, qui tran- le chc singulièrement, presque audacieusement, p sur le système consacré depuis un siècle. d Audacieusement, disons-nous. Car c'est, ti en vérité, un système tout nouveau qui nous f( est présenté, et la commission de législation y| ■ ne s'en est pas tenue à do simples correc- h tions de texte, à de simples mises au point S4 ■ expliquées ou justifiées soit par les mouve-•ments de la jurisprudence, soit par les condi- c< tions nouvelles de la répression. Elle a fait bien autre chose : elle bouleverse de fond d en.comble tout le système de l'instruction P judiciaire ; elle substitue à l'information se- P-crçte et unilatérale l'information contr-adic-toire et partiellement publique ; elle crée des ■ garanties nouvelles, des juridictions nou- n veiles, des droits nouveaux, et si elle fait »( ■ quelques concessions nécessaires aux îégi- g tomes exigences de la sécurité publique in té- )( ressée à la prompte répression des délits, elle paraît avoir été hantée surtout par le souci de rétablir entra' l'accusation et la g défense uno égalité de situation. En vérité jamais peut-être projet aussi radical n'a vu le jour en Belgique et c'est ^ — on peut le dire — toute la tradition juri- n dique dans le domaine de l'instruction judi- j( il ciaire qui est coupée net. Aussi n'avons-nous pas été autrement sur- y pris d'apprendre que l'unanimité avec la-quelle le projet a été accueilli au sein de là r commission est une unanimité un peu fragile, a dans laquelle se sont mélangées, à dose di- ^ verse, l'approbation, la résignation, oji la crainte de compromettre le sort du projet par une division trop ostensible des voix. Pour justifier l'audace de ses réformes, la r commission de législation pourrait pourtant se prévaloir de ce que la voie lui avait été ^ tracée par les faits et par la science. Par les • ■ faits : car en dépit des précautions du Code, ' l'instruction de nos jours n'est plus secrète et 1 elle est condamnée à subir la loi d'une publicité « illégale, incomplète et dangereuse ». Par la science : car les congrès ont affirmé à , l'envi l'impérieuse nécessite de mieux garantir les droits de la défense en substituant à une lutte dans l'ombre une lutte à ciel ou- d vert, et le nouveau système français, le pro- s jet Hymans-Janson, ie projet Van den Heu- \ vel, le dernier rapport rédigé par M. Stan- j daerfc au nom de la section centrale chargée c de l'examen du budget de la Justice, avaient manifesté clairement la tendance de rompre c ■ avec le système du Code d'instruction cri f minelle, en assurant à la défense des garan- r ties dont ce code s'était préoccupé fort peu. v La commission est-elle parvenue à maintenir l'équilibre parfait entre droits de l'accu-sation et droits de la défense? Dans son désir légitime de sauvegarder la situation d'un r prévenu, n'a-t-elle pas compromis quelque ] peu les possibilités de la répression? Voilà s des questions auxquelles nous n'oserions en- i core donner une réponse précise, en dépit { des affirmations confiantes que multiplient le r rapport de la commission et le commentaire j des articles du projet. C'est une question à laquelle seule la mise en œuvre du système t nouveau pourra donner une réponse adé- j quate. c Cela dit, analysons de plus près ce système nouveau. Dans le système du Code d'instruction criminelle,, le juge d'instruction est officier de police judiciaire. Il en a toutes les préroga- 1 tives, mais aussi toutes les responsabilités. 11 cumule, par une confusion étrange, la qualité d'officier de police et la qualité de ma- j gistrat. Ainsi i) est exposé, en dépit de son indépendance légale et de son souci d'impartialité, à épouser de trop près les vues, les tendances de l'accusation, à compromettre la situation d'un prévenu, et ce fait s'aggrave S encore de la prépondérance que lui vaut, au H sein de la chambre du conseil, une connais- ■ sance exclusive du dossier. Dans le système nouveau, il n'est plus officier de police judiciaire; il n'est plus que- 1 magistrat. Le parquet, suivant le mot de M. Prins, est seul « l'accusation, toute l'accusation, rien que l'accusation y Le juge n'intervient plus que comme magistrat, exerçant un pouvoir de contrôle, de pondération, veillant a ce que la lutte entre accusation et défense se poursuive dans des conditions de loyauté parfaite et à ce que rien ne soit compromis dos droits de l'accusation, des droits iB de la défense ou des droits des tiers. Voilà le principe général. - Voici mainte- | n^nt comment il est organisé. Ici le projet distingue entre (('information » et « instruction ». Et il ne s'agit pas, nous assure le rapport, d'une simple su utilité. Une infraction a été commise. Le parquet, averti, soit par une plainte régulière, soit de toute autre façon, ouvre une information. Cette information se poursuit par le procureur du Roi ou tel officier de police judiciaire qu'il délègue. En cas de flagrant délit —~ etla projet en donne une définition exten-siye — tout officier de police judiciaire est délégué de plein droit. Le but que se propose l'information est de réunir les preuves de l'infraction. Le personnel de la police judiciaire agit comme il a coutume de le faire et il conserve les moyens d'action que le Code et la pratique ont consacrés : interrogatoire de l'inculpé, interrogatoire des témoins, confrontations, des- » centes sur les lieux, etc. èii le projet innove en ces matières, c est pour consacrer sous une forme nouvelle les uroits de la défense. Droit pour l'inculpé de se faire remettre, dans les cinq jours, copie de l'information poursuivie contre lui ; droit de requérir tous actes d'information qu'il juge utiles ou nécessaires ; droit d'intervenir, par un expert S de son choix, dans les expertises ordonnées par le parquet ; droit de répondre ou de ne Pas répondre aux interrogatoires sans qu'il puisse en être rien conclu contre lui. Mais on pense bien que ces prérogatives ne peuvent .être econnues d'une manière absolue, et ici l'intervention d'un pouvoir Modérateur apparaît comme nécessaire. Le juge n'intervient plus directement à l'infor-1 dation; il n'y intervient que de façon indirecte, pour autoriser certains actes d'irnpor- ; tance particulière, ou pour trancher certains!. conflits que l'action du parquet fait surgir H entre l'accusation et la défense. « Ainsi, hormis le cas de flagrant délit ou. de consentement de l'inculpé, pas de perqai-i sition, pas de saisie. 6i ce n'est ea vertisrl d'une ordonnance du juge d'instruction. En| >£* matière d'exploration corporelle, nécessité* d'une ordonnance du guge, même en cas dej flagrant délit. De même, pour les saisies de-lettres, de télégrammes, ou pour une inter-, ruption des communications téléphoniques. Of) De même, encore, pour le mandat d'arrêt. Le parquet ne peut délivrer qu'un mandat IU- d'amener valable pour vingt-quatre heures. C'est au juge qu'il appartient, soit de proroger le délai de vingt-quatre heures, soit de convertir, pour la audée d'un mois et seulement dans certains cas, le mandat d'amener le en mandat d'arrêt. ! int Ce qui est caractéristique dans le projet, ue- c'est que le magistrat agit ici comme tel, .ies c'est-à-dire contradiotoirement et publique-ion ment. Dans les cas que nous venons de signa-an- 1er, il ne statue qu'après avoir entendu le nt, parquet, l'inculpé et son conseil. Il a le droit ae se faire remettre les pièces de l'informa-igt tion, le droit même de procéder à des inter-3us rogatoires de témoins. Et le débat- se pour-ion suit devant lui publiquement-, à moins que le ec- huis clos lie soit- exigé par l'ordre public ou ixit, sollicité par l'inculpé. Ve- Avions-nous raison d'écrire que tout cela i(li- constitue une innovation inouïe dans nos 'ait mœurs judiciaires? mais innovation logique, md dès qu'il est admis que le juge n'intervient ion plu* à l'instruction que pour faire acte de se- juridiction. j lie , ^es Voici donc l'information terminée. Ce .OI?" n'est plus le juge qui en règle le sort : c'est îai. le parquet,' au moins dans ime certaine me-sure. Car une distinction est à faire suivant l.:e" le caractère de l'infraction. ;s' S'agit-il d'une affaire vulgaire, le droit du ,ie pa,rquet est d'abandonner les poursuites ou 1 de renvoyer directement le prévenu devant; . la juridiction compétente. ISSJ S'agit-il d'une prévention de la compétence • de la cour d'assises ou» susceptible d.'entrai-Ll^î" ner une condamnation à p'.i: de trois mois, lûl~ le dossier est communiqué au juge qui pourra, s'il le juge néccs. 'iirr. -efaire l'ins-5Vr" truction en tout ou en partie, et qui statuera , 4 ,a" ensuite — renvoi des fins de la poursuite ou J ;.,la renvoi devant la juridiction compétente — I ' après avoir entendu, dans un débat contra- j *1 diotoire et public, le procureui: du Ro^ l'in . î culpé et son conseil. >;1€ Dans ce système, le juge d'instruction rem- ^ -, plit le rôle* dévolu, spécialement par notre j ' J loi du 20 avril 1874, à la chambre du conseil, ; qui n'a plus de raison d'être. Par contre, la 1 ^ c mission de contrôle, de surveillance attribuée ! ies à la dhambre des mises en accusation — la- f quelle est remplacée par une chambre d'in- 5 ] struction — est sensiblement élargie. Elle i aussi, dans les cas où l'appeV est permis, ne « V.* statuera qu'après débat public et contradic- ) •an- toire. t à La earacté rist 10ue générale de cette procé- | ou- dure nouvelle, que aous espérons avoir repre-3ro- sentée dans ses traits essentiels, c'est l'éga- I teu- lité entre l'accusation et la défense réalisée ! ;an- par la contradiction organisée dès Je début i de l'information et par la publicité. ient Ici, le projet présenté par la commission « ipre de législation s'écarte sensiblement de la loi i cri française, et cela dans la pensée affirmée de s "an ne pas exagérer le rôle que pourrait s'attri- | >eu. buer la police. - \ ate- Il nous paraît s'inspirer, dans une très { îcn- large mesure, de la procédure anglaise. î dé- Oette procédure s'adaptera-t-elle à notre î l'lln mentalite? L'expérience seule nous le dira. « Que La commission 'parait très confiante à ce ; oilà sujet, mais elle ne dissimule pas — et elle y j en- msiste. à diverses reprises — que l'œuvre épit projetee ne donnera tous ses fruits que J 't le moyennant réorganisation de notre police • aire judiciaire. . ■ n à C'est confesser qu'il y a dans cette affaire J bc un gros aléa. Et peut-être ferait-on bieu -, idé- par accomplir d'abord cette reorganisation, 1 déclarée si nécessaire, eme XX. ■ i- ï cri Le « XXe Siècle » parait aujour- j pgdae- d'hui en dix pages et ne peut être} juai vendu que CINQ centimes. par- politique j •e la »o« rave . , • , au La Roumanie, qui, four des raisons que iais" nous avons déjà exposées, s'intéresse par- 0£jj_ ticulieremeni au sort du prince de Wied, I qU,_ a fait sonder les chancelleries européennes de au point de vue des chances réservées à un l'ac- -projet d'intervention armée. Chances nul-' jURe les ou à peu près. L'Italie affirme même tion^ son hostilité au projet de constituer une ' »n et légion étrangère au moyen d'enrôlements s de volontaires faits en Autriche. La presse viennoise fait preuve au surplus d'une 101 s froideur manifeste et rappelle très oppor- infce- tunêment le mot de Talleyrand : on peut rojet tout faire avec des baïonnettes, sauf s'as- ïan- seolr dess!,s- p — A la Chambre italienne le groupe so- juct, cialiste s'est encore distingué vendredi. ît de La séance a duré de 10 heures du matin à 10 heures du soir. Dans les sphères offi- jiuU- cielles, on témoigne d'une certaine nervo- délit sité et d'une certaine inquiétude. Le cabi- ïten- net, cependant, est décidé à résister jus- ' cs' qu'au bout pour assurer le vote des im- st de pôts. Il faict remarquer du reste que les rson- socialistes réformistes n'appuient pas les il a socialistes révolutionnaires et condamnent >yens énergiquement le recours à la tactique obs- erro- tructionniste. des- — On annonce que le protocole de médiation a été signé à Niagara-Falls. Mais c'est voicl qu'on se prend à douter de son ef 'fi-6 cacité. Les médiateurs, écrit le Times, ont sttre, reconnu officiellement, bien qu'indirecte-ation ment, qu'ils n'avaient pas réussi à propo-tous sèr un gouvernement provisoire accepta-J ble à la fois par Washington, Mexico et inées Saltillo. Or, la clé de voûte de tout règle-le ne ment de la question mexicaine est un gou-qu'il yemement provisoire. En atte7idant la iives conférence qu'on espère pouvoir organiser nière àntre les représentants dîi général Hueria uvoir et les constitutionnalistes, les médiateurs ?.. Le oni suspendu leurs séances. Les représen-\ Lïndi- tants des constitutionnalistes sont atten- , npor- dus dans quelques jours Nos officiers à l'étranger Le concours hippiaue d'Mmslerdan Les trois lauréats belges De gauche à droite : le commandant Nyssens; le lieutenant du Roy de Blicquy, le lieutenant d'Oïdtremont, qui ont remporté la victoire au récent concours hippiqm d'Amsterdam. CHRONIQUE DU JOUR f »<^>« LÀ RÉPONSE DE L'HXCOKWUNIÉ ? ■ Le '«Peuple» du 27 juin publie la lettre aui-Jt \ vante : « Le citoyen Orner Boulanger. — Sous ce ' titr-e, vous sig-naiez que j'ai démissionné de îc V j ^.ig-ue de Fortîst et que je ne me suis pas cou- L ! formé aux engagements pris. Jamais, je ne me n j suis eng-agéJi être, par le silence, complicc des t) i actes d'une administration inerte; à ne pas pro- d i tester 1° contre l'état lamentablement scanda- d Veux de l'hôpital-tombeau de Forest. (La Ligue n j indignée — avant la réaction des intéressés — j j m'avait donné sur cette question toute sa con- ^ ^ fiance). 2° Contre une administration commu- , nale favorisant les grandes sociétés de terrains ■ 1 au détriment de l'intérêt général et piongeant, j J par son incompétence, la commune et les con-; | tribuables dans un marasme financier; 3° Con-j1' \ tre l'augmentation de 3.400 francs des adminis- j 5 trateurs, avec un budget de 1.015.000 francs g * dont on n'a pas su détourner 10 centimes pour | les ouvriers de ia voirie gagnant 2.75 et 2.25. ts | J'ai e"té le seul, ici, à poser, par mon refus, un ; } acte de protestation socialiste et le 22 avrii j'ai's j démissionné de la Ligue ouvrière et le 25^ mai ^ [ j'ai proposé, sans réussir, au conseil ma démis- j j. t sion de conseiller contre une élection partielle j ; et immédiate. Je signale, ici, à regret, que j'ai ; I été également le seul socialiste à voter pour la : F j semaine anglaise et le travail de 8 heures. Si 1 | la «Peuple» a le souci de la vérité, qu'il m'ou-I *vre ses colonnes pour y prouver mes accusa-! tions. Veuillez insérer ces lignes suivant mon i i-uroit. Bien à vous. i Orner BOULANGER j. • j C'est net et précis. Le «iPeuple» n'ose pas a i contester un seul mot. Il déclare simplement t ! J avec la plus grande aisance que « c'est de F •; la bouillie pour les chats ». _ c L'hôpital saboté, les malades maltraités, la ; caisse communale vide : tout cela, aux yeux r \ du «Peuple», n'est que «bouillie pour les 1 > chats». Du moment que les bourgeois radi- t i eaux qui administrent Forest en dépit du t ' bon sens sont gros, gras et contents, le «Peu- r pie» est satisfait. . Mais attendons la fin. 1 »o« 1 EXCUSES ET DÉFICIT \ ' Le «Matin» d'Anvers, qui avait réprimandé ' vertement M. Franck, fait de plates excuses - 1 en ces termes : « Nous avons publié un articulet où nous » nous sommes faits l'écho des craintes provo-, quées par le prochain départ de M. Louis ' i Franck pour le Congo, au moment précis où la f taxe sur la plus-value venait d'être momentané- 2 ment rejetée et où les finances communales ^ semblaient avoir besoin de son appui. » Or, des détails complémentaires, que nous < - avons recueillis depuis, nous permettent fort j heureusement, d'affirmer que les premiers ren- ( seignements qu'on nous avait donnés n'étaient pas exacts ». ( C'est du baume pour M. Franck. Les An- ; " versois apprendront avec plaisir, grâce aux ] . longues et lumineuses explications dont le j 7 «Matin» orne ses excuses, aue M. Franck en j balade continuera du fona des forêts afri s caines à veiller, comme un ange gardien, sur ~ leurs finances. { N'empêche que la taxe que proposait M. J - Franck est rejetée. Comme les financiers du iCartel avaient compté dessus pour se procurer 800,000 francs, voilà leur budget en dé- s ficit d'autant, lis n'ont plus qu'à imaginer s un autre moyen de tondre les contribuables. t »o« L'HÉGÉSIPPE SIMON DU BOBINAGE Le citoyen Pépin, abandonnant provisoi-rement l'histoire romaine, excite les lecteurs de l'a Avenir du Borinage» contre « les porte-5 plumes de la calotte » qui veulent « s'accapa- - rer des écoles publiques ». t Avec la vigueur de pensée qui fit la gloire . trop éphémère d'Hégésippe -Simon, il profère des sentences de cette force : < La vie, c'est la perpétuelle^ lutte contre ^ la mort ». Partant de ce point, îl exhorte toirb le monde à lire : ~ « Le cerveau est une terre féconde qui ne a demande qu'à être cultivée ». r c Qu'on lise n'importe quoi, pourvu qu'on a lise », etc... ■.r A cet article solennel, beau spécimen de , la valeur exacte des primaires qui mènent le parti socialiste, il ne manque que la con-l~ clusion : — « <Les ténèbres s'évanouissent a « and lf> sdleil se lève. Un voie importait I i -île la teialssloa poar la ré-, ^ | forme de i'eïïseïgaeiaest : l mefea !i1 . . —>o:— La commission de réforme de l'enseigne-îr icnt moyen, après avoir voté les diverses ,n\ conclusioi'.s rêlk-ti-vcs aux hmnanités ancienne nés,a abordé dans sa dernière séance la ques-es tion de la réorganisation des humanités mo-o- dernes. Les propositions suivantes ont été [a- développées par M. Klompers, directeur gé-ue néral : — j I. Les humanités modernes comprendront y1" de môme que les humanités anciennes six u" j années d'études et une rhétorique supé-; 'ls i rieure subdivisée. j inl î II. La troisième langue sera enseignée dès ,n_ j la classe de cinouième. is~ i III. a) La quatrième langue sera obli-cs gatoire; ur b) Elle sera enseignée dès la classe de troi-Î5. ^sième. un; IV. Le temps consacré au latin dans la 'aî1 section latine sera attribué dans les humani- ! *.ai tés modernes à la langue maternelle, aux au- j | très langues et aux mathématiques. 3al j Dans la dernière séance, la première^ de ces ]a i propositions, la plus importante, a été adop-1 Si par 24 voix contre 4 et 5 abstention^. ,u- Il résulte do ce vote que les sections ;a- professionnelles qui existent actuellement on ne seraient plus considérées comme faisaait partie des humanités modernes. En particulier, la section commerciale des >as athénées royaux pourrait recevoir un carac-mt tère plus pratique et être complètement sé-do parée des humanités comme dans la plupart des pays. la La commission a également étendu aux hu-ux manités modernes les décisions relatives à les l'enseignement des sciences physiques et na-di- turelles, du dessin et de l'histoire de l'art, du du travail manuel et du chant dans les huma-2u- nités anciennes. La commission reprendra ses séances au mois d'octobre pour achever l'examen de la réoganisation des humanités modernes et la j- discussion très avancée d'ailleurs de la ques-w tion des sanctions des études moyennes. Au Touring Club Le «Touring-Club» organise pour le dimanche 12 juillet prochain une excursion d'une journée à Douvres et Folkestone. Le départ de Bruxelles est fixé à 5 h. 48. Un de nos abonnés, membre du «Touring-Club», nous avait demandé si on ne pourrait à l'intention des excursionnistes faire célébrer une messe à bord de la malle Ostende-Douvi es. Nous avons fait part de ce vœu au président du «Touring-Club», qui en a saisi son conseil d'administration. M. iSéaut nous communique très courtoisement la décision du conseil, décision qui nous paraît judicieuse : « Tout en vous remerciant sincèrement, nous écrit notamment l'honorable président, notre Conseil n'a pas cru pouvoir prendre la décision sollicitée et cela pour deux motifs : d'abord il a été reconnu que dans toutes .fcs églises des messes sont célébrées dès cinq heures du matin. Ensuite, nous avons estimé qu'il pourrait être dangereux, pour le respect dû au culte, d'organiser une cérémonie dans un local aussi peu approprié qu'une malle d'Ostende-Douvres, à la merci peut-être de mauvais plaisants. Nous ne pouvons prendre la responsabilité de pareilles aventures. ^ Vous reconnaîtrez, j'en suis convaincu, que les motifs qui nous ont guidés sont des plus sérieux. Soyez persuadé, d'autre part, que nous ne perdons jamais de vue le point que votre correspondant signale. Je vous l'aurai prouvé quand je vous aurai dit que durant le voyage collectif au Congo que nous organisons au départ du 23 juillet prochain, la messe sera célébrée régulièrement,non seulement au cours de la traversée maritime, mais également à bord du bateau qui remontera le fleuve, et cela par le ministère d'un prêtre accompagnait le groupe. » Ajoutons pour ceux de nos lecteurs à qui cela peut rendre service que l'église du Finistère, rue Neuve, est la plus proche de la ] Encore quelques mots 1] 1 sur ! l'affaire Helbig »o«—— | L'affaire Helbig fait couler beaucoup d'en-p cre depuis quelques jours. Une véritable campagne se dessine ; les articles tendancieux se multiplient; beaucoup prennent violemment r parti contre M. le vice-président Fromès qui, envoyé à Constantinople par le gouverne-, ment, a été délégué par M. le baron Mon-cheur, notre ministre en Turquie, dans les .conditions les plus régulières, pour remplir, , dans l'instruction de cette affaire délicate, j les fonctions du consul belge, ena/pêché. j Loin de nous la pensée de nous prononcer I pour où contre la culpabilité du compatriote i qu'un magistrat, rompu au métier d'instruc-I teur, a cru devoir, après plusieurs semaines j d'enquête, inculper d'assassinat et mettre en I état de détention préventive. Nous ne pou-Wons qu'exprimer notre admiration pour la 1 perspicacité des gens qui, sans presque rien connaître de sur au sujet des éléments re; cueillis par l'information, opinent, sur la foi de nouvellistes étrangers qui ne sont peut-être pas tous désintéressés, avec tant d'aa surance. Il est difficile, cependant, de ne pas relever, parmi les reproches dont on accable M. Fromès, ceux qui témoignent uniquement de ! la profonde ignorance juridique de leurs au-• tours. On s'est étonné que M. Fromès n'ait i pas fait confirmer le mandat d'arrêt dans les jcinq jours de son exécution, alors que, de \ toute évidence, la loi du 20 avril 1874? qui ! prescrit cette confirmation, ne s'applique j pas, dans les pays hors chrétienté, à la pro-i cédure répressive organisée, avec des règles 1 particulières, par la loi du 31 décembre 1851. ceux qui incriminaient M. Fromès à ce . sujet ont au battre leur coulpe. j On fait grand bruit à présent d'une re-} quête par laquelle l'inculpé aurait demandé ' sa mise eu liberté provisoire, et l'on reproche \ amèrement au consul délégué de n'avoir pa-s statué. Or, il suffit de jeter un coup d'œil 1 » I sur la loi consulaire pour s'apercevoir que, j lorsqu'un Belge est inculpé d'un crime, le ! consul a toute liberté de décerner contre lui ou de ne pas décerner un mandat d'arrêt, c» mais que le mandat décerné est définitif et i irrévocable et sort ses effets jusqu'au jour ; où l'inculpation criminelle disparaît par l'or-donnance du tribunal consulaire qui prononce 2* le non-lieu ou qui constate que les faits re-J \ levés contre l'inculpé n'ont point de caractère criminel. L'article 77 de la loi dit, en toutes lettres, que la libération provisoire peut être accordée « en cas de prévention de délit »; donc pas en cas do prévention de crime. Et, qu'on 'le remarque bien, la question_ n'est pas de savoir si l'accusation e3t sérieuse ou non, es si les charges sont, lourdes ou non i cela, u- c'est l'affaire uu tribunal corisuîaire qui, seul, 2S- aura qualité pour prononcer quand Tiniorma-l°~ tion lui sera soumise; le consul, sans aucun té doute, engagerait gravement sa responsabi-»é- lité s'il inculpait à la légère, et l'événement pourrait mettre le gouvernement dans la né-nt cessité de punir ses fautes ; mais, pour l'in-stant, répetons-le, et tant que le tribunal é- ■ consulaire n'aura pas statué sur le renvoi ou ; le non-lieu, il n'est au pouvoir de personne ès d'accorder à l'inculpé la liberté provisoire.On peut défier sur ce point toute contradiction li" sérieuse. oi_ Il est incontestable, d*ailleurs, que le régime exceptionnel dont jouissent les Occi-la dentaux dans l'Empire ottoman multiplie les ai- j difficultés. Si les Capitulations ont leurs avan-LU-|tages, elles ont de graves inconvénients : la médaille a son revers..Voici, par hypothèse, •es qu'un Belge a été assassiné en Turquie pai >p. i un de ses compatriotes. Il est beau, sans i doute, de soustraire l'accusé à la justice ot-ns ! tomane ; mais est-il moins nécessaire d'as-nt surer à la victime le châtiment du meurtrier 1 ;nfc Or, il se fait que les conventions internationales et les lois entravent de toutes parts les l'action répressive du consul. Il ne peut en-^c- tendre un témoin étranger que si celui-ci congé- sent à comparaître et a parler. Toute visite domiciliaire, toute perquisition lui est interdite, sauf au domicile ou à l'établissement 1U- de l'inculpé même. A cha.que pas, le consul à se convainc de son impuissance; à tout in-ia- stant, il se voit réduit à solliciter soit l'indu tervention bénévole ae l'autorité ottomane? ia- qui rit sous cape de son embarras et qui prend plaisir à se faire prier, soit l'interven-au tion de consuls étrangers, qui, la plupart la du temps, sont aussi dépourvus d'action que la les nôtres. C'est miracle que, dans ces cônes- ditions, l'on réussisse à assurer la répression la plus légitime, la plus nécessaire. Le cas Helbig met en lumière les vices — d'une législation qui opprime autant qu'elle protège. Il démontrerait péremptoirement \ la nécessité d'une réforme, si l'on pouvait1 ) avoir l'assurance que les vénérables Capitulations elles-mêmes ne touchent pas à leur fin. un- t art Le temps qu'il fait... 1?. et celui qu'il fera ait ^ dé- ^ de- La pression reste forte sur le centre et l'ouest au de l'Europe; elle dépasse 770 mm. sur le sud usi de la mer du Nord, le Danemark, l'Allemagne du Nord, la Hollande, le sud de l'Angleterre, •_ la Manche et l'Océan au sud-ouost des lies Bri-. tanniques. Çlul Une dépression ayant son centre, inférieur à 758 mm., au large des Shetlaind, passe au nord de l'Ecosse. Des minima secondaires peu profonds s'ob-. re servent sur le nord de la Suède (761 mm.), et J0.1? sur le sud-ouest de la France (703 mm.). ,11 Le baromètre descend sur l'ouest de' l'Alle-"cs magne et nos contréés ; il monte partout ail-Tia" leurs. ^ait En Belgique, le vaut est faible d'entre nord-lteî est et est-sud-est, et la température est com-,c.al prise entre 15°5 et 18°. ide- Prévisiorrs : Vent ouest à mord-ouest, faible ; lai" orageux. isa- « > <s+ao. < que et L'assassinat de l'ingénieur -t Gadion age au »0« iera tur? L'INSTjRUGTION VA ETRE CLOSE ;e^.a j On télégraphie de Brest gue le juge Bi-1 darfc de La Noë va clore son instruction dans l'affaire Cadioû. Ensuite lo classement des qui 3,000 pièces du dossier commencera... Fi- Trois mille pièces !... C'est un beau chmre ! ^ ln. Mn.in combien do nreuves v a-t-il dans ces Ile CoKcerlaf de la Serbie avec le St-Siège , . >o<— Sa portée te sen inficrenc» au point i- de vue des intérêts catholiques "e en Serbi# lt ———s i, e- (De notre correspondant particulier) ^ Nous avons annoncé la conclusion d'un ~l concordat entre la Serbie et le St-^iège et en r' avons énoncé les dispositions principales. e> D'autre part, nous avons tenu nos lecteurs au courant des commentaires consacrés par la 2r presse autrichienne à l'importance politique de te cet événement. Notre correspondant romain, c- dans la lettre qu'on va lire, en fait ressortii 2S l'importance au point de vue religieux. Elle vQ sera lue avec intérêt. La voici : j1" _ _ Rome, 26 juin. Ia Le concordat qui vient d'être signe entre 5-11 le Saint-Siège et la Serbie relègue au second eT plan d'autres faits pourtant coasidérables. 01 II y avait cinq siècles — comme l'a rappelé, dans son discours au Pape, lo plénipoten-a tiaire serbe,. M. Vestnicb — que tout rapport avait cessé entre la Serbie et le Saint--Siège.j A ce seul point de vue, le nouveau concor-î * dat constitue im véritable événement historique. Il y en a d'autres : da-ns l'ordre poli-iT lix-juc, le concordat résoud un délicat pro-p blême qui intéressé à la fois la Serbie, l'Au-af triche et le catholicisme. A toutes les pré- • ventions que l'« orthodoxie » 6erbe avait contre l'Eglise, s'ajoutait la préoccupation de se dépendre contre l'influence autri- °" chienne. Aux yeux des Serbes, propagande du catholicisme et influence autrichienne * semblaient étroitement liées : l'une et l'autre ce étaient repoussées avec toute l'énergie d'un nationalisme ombrageux. Jusqu'aux guerres récentes qui ensanglantèrent les Balkans, il ■J n'y eut aane l'ancienne S»erbie que deûx le prêtres catholiques — attachés comme chape- lains à la légation autrichienne. 211 Les nouvelles acquisitions territoriales de la Serbie ne lui permettaient pas de différer . la solution du problème. Uakub était le siège d'un ardbevêché catholique. Quel régime adopter pour organiser juridiquement la si-et tuation des catholiques dans la Serbie agran-ur die ? La séparation de l'.Eglise et de 1 Etat >r" ne se conçoit pas en Orient. Il ae convenait ce pas à la Serbie d'admettre chez elle le pro-"e" tectorat d'une puissance étrangère. L'entente LC" avec 1e Saint-Siège s'imposait, et il n'y avait pas d'autre forme concevable, pour cette eu-13j tente, que celle d'un concordat. >r" Le concordat monténégrin en a fourni Te nc type. Mais le modèle a été dépassé. Il n'est pas nécessaire d'entreprendre ici une ana-"e lyse détaillée des vingt-doux articles qui com-n5 posent la convention nouvelle. Soulignons le ta.- soin avec lequel la liberté de l'Eglise y a été sauvegardée. Le Jt*ape nomme directement ia" îfcs évêques ; ceux-ci nomment directement les curés : le gouvernement royal dans le premier cas, le ministre des cultes dans le Qt second, sont interrogés préalablement sur les 'é- motifs et le3 faits qu'ils auraient, éventuclle-n- ment, à alléguer contre les candidats choisis ^al par l'autorité ecclésiastique. Motifs et fait3 ow nc peuvent être que d'ordre ecclésiastique et civil. -Les dispositions sur l'instruction relion gieuse de la jeunesse catholique, et celles qui sauvegardent l'intégrité du mariage des ca tholiques, sont remarquables. Mais l'arti-■®" ele 17 n'est pas le moins intéressant : « L'Etat cl~ reconnaît que l'Eglise, représentée par ses es autorités légitimés et par ses ordres hiérar-?" chiques, a une personnalité juridique vraie et la propre, et jouit de la capacité d'exercer les 5e' droits qui lui appartiennent...» ai Les négociations qui ont abouti à ce con-*is cordât ont duré plusieurs mois : tout porto 3 à croire que l'œuvre est solide, et que le ls" Parlement serbe la ratifiera. La Serbie, alors, r • formera une province ecclésiastique catho-ia" lique régulièrement constituée : la capitale ^ de Serbie, Belgrade, munie d'un archevêché, în~ sera aussi la métropole catholique du pays, dont le diocèse actuel d'Uskub, auparavant lto archevêché, deviendra suffragant. Et, sans er" doute, les autres pays balkaniques, la "Rou-!n^ manie et la Bulgarie, instruits par l'exemple de la Serbie, voudront-ils, à leur tour, régler Jn" directement avec le Saint-Siège l'organisa-in~ tion officielle de l'Eglise catlholique sur leur ie? territoire... lui M. Fldély. EN ALBANIE , —>o« L'intervention Itollantiaiss Le capitaine Verhulst, do i'armsa holiandiiso, qui fut fait prisonnlar pur les Insurgés àHjsiwîs on même temps' çw son compagnon cî'arïnes le lieutenant Re::ncru. LE XXe SIÈCLE est lo moins cher des gt-n.« ils quotiilieiis belges illuslrëa

Over deze tekst

Onderstaande tekst is geautomatiseerd gemaakt met OCR (Optical Character Recognition). Deze techniek levert geen 100% correct resultaat op. Dit komt mede doordat oude drukken moeilijker te lezen zijn met software dan moderne. Dat betekent dat er onjuiste tekens in de tekst kunnen voorkomen. Er wordt gewerkt aan verbetering van de OCR software.

Er is geen OCR tekst voor deze krant.

Over deze tekst

Onderstaande tekst is geautomatiseerd gemaakt met OCR (Optical Character Recognition). Deze techniek levert geen 100% correct resultaat op. Dit komt mede doordat oude drukken moeilijker te lezen zijn met software dan moderne. Dat betekent dat er onjuiste tekens in de tekst kunnen voorkomen. Er wordt gewerkt aan verbetering van de OCR software.

Er is geen OCR tekst voor deze krant.

Over deze tekst

Onderstaande tekst is geautomatiseerd gemaakt met OCR (Optical Character Recognition). Deze techniek levert geen 100% correct resultaat op. Dit komt mede doordat oude drukken moeilijker te lezen zijn met software dan moderne. Dat betekent dat er onjuiste tekens in de tekst kunnen voorkomen. Er wordt gewerkt aan verbetering van de OCR software.

Er is geen OCR tekst voor deze krant.

Over deze tekst

Onderstaande tekst is geautomatiseerd gemaakt met OCR (Optical Character Recognition). Deze techniek levert geen 100% correct resultaat op. Dit komt mede doordat oude drukken moeilijker te lezen zijn met software dan moderne. Dat betekent dat er onjuiste tekens in de tekst kunnen voorkomen. Er wordt gewerkt aan verbetering van de OCR software.

Er is geen OCR tekst voor deze krant.

Over deze tekst

Onderstaande tekst is geautomatiseerd gemaakt met OCR (Optical Character Recognition). Deze techniek levert geen 100% correct resultaat op. Dit komt mede doordat oude drukken moeilijker te lezen zijn met software dan moderne. Dat betekent dat er onjuiste tekens in de tekst kunnen voorkomen. Er wordt gewerkt aan verbetering van de OCR software.

Er is geen OCR tekst voor deze krant.

Over deze tekst

Onderstaande tekst is geautomatiseerd gemaakt met OCR (Optical Character Recognition). Deze techniek levert geen 100% correct resultaat op. Dit komt mede doordat oude drukken moeilijker te lezen zijn met software dan moderne. Dat betekent dat er onjuiste tekens in de tekst kunnen voorkomen. Er wordt gewerkt aan verbetering van de OCR software.

Er is geen OCR tekst voor deze krant.

Over deze tekst

Onderstaande tekst is geautomatiseerd gemaakt met OCR (Optical Character Recognition). Deze techniek levert geen 100% correct resultaat op. Dit komt mede doordat oude drukken moeilijker te lezen zijn met software dan moderne. Dat betekent dat er onjuiste tekens in de tekst kunnen voorkomen. Er wordt gewerkt aan verbetering van de OCR software.

Er is geen OCR tekst voor deze krant.

Over deze tekst

Onderstaande tekst is geautomatiseerd gemaakt met OCR (Optical Character Recognition). Deze techniek levert geen 100% correct resultaat op. Dit komt mede doordat oude drukken moeilijker te lezen zijn met software dan moderne. Dat betekent dat er onjuiste tekens in de tekst kunnen voorkomen. Er wordt gewerkt aan verbetering van de OCR software.

Er is geen OCR tekst voor deze krant.

Over deze tekst

Onderstaande tekst is geautomatiseerd gemaakt met OCR (Optical Character Recognition). Deze techniek levert geen 100% correct resultaat op. Dit komt mede doordat oude drukken moeilijker te lezen zijn met software dan moderne. Dat betekent dat er onjuiste tekens in de tekst kunnen voorkomen. Er wordt gewerkt aan verbetering van de OCR software.

Er is geen OCR tekst voor deze krant.
Dit item is een uitgave in de reeks Le XXe siècle: journal d'union et d'action catholique behorende tot de categorie Katholieke pers. Uitgegeven in Bruxelles van 1895 tot 1940.

Bekijk alle items in deze reeks >>

Toevoegen aan collectie

Locatie

Onderwerpen

Periodes