ANpRS, Jeudi 6 Août 1914 Le numéro 20 centimes '.■WKuatswagr. >»»«OM «IUi l — I Cinquante-septième Année - No 17.112 I PRIX# L'ABONNEMENT : . PAYABLE^ ANTICIPATION : Àw^/VT Frs 1°.— Par trimestre. Inlérîèùî : ... » 11.50 „ Hollande et le Grand / 1375 Duché de Luxembourg ( " ' Autres pays de l'Union Postale Frs 16, — par trimestre. O11 s'abonne dans tous les bureaux de poste LLOYD ANVERSOIS DIRECTION & RÉDACTION : 14, RUE VLEMINCKX, 14-ANVERS Téléphone : 3761 Annonces : 25 centimes la petite ligne. — 50 centimes la double lign e 1 franc la ligne sur double colonne. Émissions et Annonces financières : Prix à convenir Les annonces sont mesurées au lignomètre. — Les titres se paient d'après l'espace qu'ils occupent. Seul Journal Maritime quotidien émanant des Courtiers de Navires I Astronomie 7 août Lever du soleil 4 h. 17 m matin — ( 4.1 loucher du soleil . • 7 „ 20 „ soir — 119.2 j ever de la line 8 00 „ soir = (20.1 loucher de la lune .... 5 „ 39 „ matin = ( 5.3 Dernier quartier le 14 août. . — 56 „ malin = (—.5 Nouvelle lune le 21 août . . — „ 26 „ soir =■ (12.2 Premier quartier le 28 ; oût . . 4 „ 52 „ malin ^ ( 4.Î Pleine lune le 4 sept. ... 2 „ 01 „ soir = (14.C Haute marée à Anvers Matin Soir 7 août 4 h. 17 m. ; ( 4 h 17) 4 h. 33 m. = (16 h. 8 août 4 h. 50 m. = ( 4 h. 50) 5 h. 01 m =(17 h. 9 août 5 h. 19 in. = ( 5h. 19) 5 h. 34 m. = (17 h. Haute marée à Terneuzen Matin Soir 7 août 2 h. 29 m. — ( 2 h. 29) I 2 h 47 m. = (14 h 8 août 3 h. 05 m. = ( 3 h. 05) 3 h. 22 m. - 5 h. 9 août 3 h. 39 m. = ( 3 h 39) | 3 h. 55 m. = (15 h. Etat de la mer du Nord Flessingue, G août, 11 h.-51 11 N'eut : Ouest ; mer : modérée. Port d'Anvers ARRIVAGES DU 5 AOUT St. belge Algérie, 'cap. Masure, de Bralla et 1 deaux. st. belge Espagne, cap. Adriaensseus, d'Espagne. St. angl. City of Oorto, c. Griftorth, de Hainbot st uutr. ZOR.\, cait. Buntelic, de la Tyne. DEPARTS DU 5 AOUT si. angl. Novara, cap. Hetherington, pour Midd bro, chargé. St. angl. City of Cuarleroy, cujr. Haill, pour 1 (1res (de Bruxelles), chargé St. tutgl. Prince LEoroLD, cap. 'iallop, pour Loiu de Bruxâtles), chargé. St. angl. Strabo, cap. Russell; pour Middlesbro, lest. st. angl- Rossëtti, cap. Gavin, pour Londres, cha: ' DU 6 st. angl. Moto, cap Purvis, poir Cardiff, sur le; si. angl. Marquette, cap. Fitiflay, pour Boston Philadelphie, chargé. st. angl, Manhattan, c. I.àzél/ pour New-York, St. fiiuu;. SaÏnt-Anoré, cap. Iristan, pour le Ha' sur lest. Si jap. Atsuta Maru, cap.jbrisawa, pour la Cl et le Japon.vift Longes, chargé. FuesixoOE, 4 août. - L» steamer néerland soi.BERc, venant de Hu/lva, entré ici aujouid C, mouillé dans l'EscaiL attendant des ordres, reparti plus tard pour Rotterdam. Flessingue, 6 août, midi, 22', — Suivant avis Bourgmestre de Flessingue, la passe de NVielin. est fermée aux voiliers et même aux bateaux clieurs, par ordre .'de l'autorité supérieuie. I.es steamers Hom et Procibia sont entrés dan: port; le Main est toujours mouillé en rade. Cargaisons d'Entrée ; . BUREAUX DE MM TONNELIER & SCHEPEN Anciennement G- Tonnelier, De Mormugoa, st. alleni. Almeria, cap. Kriege 600000(1 Uilos minerai de manganèse en vrac, '• à ordi j —- BUREAUX DE L ARGENT ADOLF DEPPI De l'Espagne, st. belg» Espagne, cap. Adriâenss 393 colis cendre de ziic, 16® tonnes minerai, colis rognures de fer Banc, a bouteilles en fer \i 7 fûts vinaigre, 1 malle et 1 paisse effets, 200 c secs, 35 sacs amandes, il cyliidres en acier vi 8 barriques boyaux, 55 barils ilon oxide, 100 cai: raisins, 31 sacs noisettes, 126 l'ardeaux peaux, caisse pulpe, 308 colis conserve, 150 sacs ocre, fûts vin, à ordl De Braïla et Bordeaux, st. beige Algérie* cap Masure. 1734 sacs coques d'arachides bryées, 2200 paqi feuillards, 50 tonnes pollards, sOionnes son, 100 nés woodpulp, 700 tonnes maïs, 1 caissette de glaces, 06 balles peaux, 11 fûts ci le forte, 15 cai. rivets fer, 8 caisses scellés ni'talliques, 1 ca chaussures, 6 caisses toile métallpie, 4 caisses \ fumerie, 20'caisses sardines à . huile, 111 cai; beurre, 24 caisses champignons en conserves, colis liqueurs, 216 fûts brai, 835 balles déchets liège, 243 fûts colophane, 63 caises conserves, sacs os, 820 colis divers, 541 banques et dar jeannes vin, 747 caisses vin, 1 lotijinerai, à or I BUREAUX DE MM. JOHN P. BEST & Co Jjè Hambourg, st. angl. City Olj H'orto, cap. Gifforth. Ce vapeur a chargé pour Dublin. . . fur- Les steamers Hulda Maersk it Helena, arr à Terneuzen hier, venant de St-Pé?rsbourg, ont porté respectivement 540 et 800 b ri-s es rondins i les Anciens Etablissements Vve C De Naeyer & à Willebroeclî. AVIS Les porteurs des connaissement à ordie pai peur anglais IRAN, de Bombay, soit informés qi 3 capitaine entend débarquer à Hultloute la carga ^ d'Anvers, et cela suivant clauses et conditions connaissements. l es laissez-su ivre seront délivrs a Huit par agents du vapeur, MM. W. R. Jtsnson & Son, Avenue, Hull, contre paiement di frêt. % ' Les Coirtiers, Fred Hall Johstone & Ce AVIS M.M. les porteurs (lu connuissfueat à 6000 T. Minerai de mtnganèse, arrivées le 3 Courant par steamer allemand Al. itIA. cap. Kriegfcr de Mormugat, sont pries d faire connaître sans retard aux bureaux des■ îgi Tonnelier & Schepm (Anciennement G. Tonneler). AVIS Les porteurs des connaissements par steamer 7) FUÉHST n.UELOW à 0) A 0) , A \ 0 X 4(i balles déchets de fer blanc, s 2) V arrivées en transbordement du Havre par steamer ST-JEAN sont priés de se faire connaître immédiatement aux agents faute de quoi la marchandise sera emmagasinée à leurs frais, risques et périls. Les Agents, 33) Eiffe & Co. 04) : : 34) AVIS Les porteurs de connaissements aux marchandises suivantes : De Tunis : 22J AB I/6ACD 1/12 18 balles poils de chèvres (2922 k.), 55) T S 54 tubes acide vides (1200 k.). D Alger : B F 1/16 16 balles poils de chèvre (2102 k.), H A 1/57 57 » peaux de chèvre (5801 k.), ABCDE 1/50 250 » crin végétal (30.000 k.), — L D 1/10 40 » peaux de mouton (1355 k ), A B 1/75 75 » peaux de mouton (7885 k.). sont informés de ce que leurs marchandises se trou vent à quai au N» 30 bassin Asia, depuis lundi 3 l0r. oourant, et y séjournent à leurs frais, risques et pé rils. Ils sont invités à présenter leurs connaissements Ijj. sans plus de retards aux bureaux de la Compagnie des Bateaux à Vapeur du Nord. NORVEGE les' AVIS on. Messieurs les réceptionnaires aux marchandises arrivées par steamer PARIS, de la Norwège, soni informés qu'elles se trouvent sur quai N° 74/2,' à leurs frais, risques et périls Les agents, G. De Keyser & Co. SUEDE 1 et AVIS M.M. les réceptionnaires aux marchandises arri-Ch. vées par steamer GOTHA, de Gothembourg, sont u-e '. informés qu'elles se trouvent sur quai au N° 74/1, à leurs frais, risques et périls. iue Les agents, G. De Keyser & Co. ai, BRITISH INDIA LINE. - AVIS Messieurs les porteurs des connaissements aux marchandises par steamer CHANTALA de Kurra chee, Bombay et Alger, sont priés de noter que ce vapeur par suite de ïâ guerre, n'arrivera pas à (^ll Anvers et déchargera sa cargaison à Londres. Messieurs les porteurs des connaissements sont jeu 1 priés de prendre leurs dispositions en conséquence. Les agents, ; ie Gellatly, Hankey & Co. AVIS HANSA UNIE de BREME Messieurs les chargeurs sont informés de ce que, par suite de la guerre, les vapeurs de la Cie HANSA resteront dans les ports où ils se 1 trouvaient à la fin du mois de juillet, e- Les vapeurs SOLFELS, NEUMARK ei ALTMARK qui étaient annoncés pour les prochains départs sont provisoirement retenus i"oV à Hambourg, et jusqu'à nouvel ordre il n'y ;les' aura donc pas de départs d'Anvers. ies Bureau Maritime J. H. Wackerbarth (S. A). 5ses _ 295 AVIS 139 LANCASHIRE & YORKSHIRE Ry (Go le Steam Shipping) SERVICE RÉGULIER ENTRE Z ANVERS & GOOLE isse )ar Les chargeurs sont priés de noter de cc 'i2,s que, jusqu'à nouvel ordre, les départs entre de Anvers et Goole sont suspendus. 1100 L'Agent, les" A. J. Wyley. Ire. t Le ConîlitEuropéen MINISTERE DES FINANCES Le Moniteur Bkloe du 5 courant, publie ce qui suit ivés ap Le Ministre des finances, l0'" Vu les arrêtés royaux du 30 juillet dernier et des 2 et 3 août courant décrétant la prohibition de l'exportation de diverses marchandises, Arrête : Art. 1. La prohibition établie à l'exportation def' marchandises désignées dans les arrêtés précités est étendue aux exportations suus le régime du transit. Art. 2. I.e présent arrêté est exécutoire à partir de des 1 ce jour. l'es lt,e Sur la proposition de Nos Ministres des finances et de la guerre, Notre Conseil des Ministres entendu ; '• Nous avons arrêté et arrêtons : Art. 1. — L'exportation de toutes matières entrai» dans la fabrication des explosifs ainsi que dans la confection des munitions de guerre; cuivre, laiton I soufre, salpêtre, acide nitrique, plomu mailleetiort MÈ- zinc et étain), est provisoirement prohibée par ton > ie tes ies frontières tant de ffler qus ,h terre ■us. \RT 2. — Notre Ministre des finances est càargi! S- de l'exécution du présent afrêté qui entrera en vi gueur le jour de sa publication. MINISTERE DES FINANCES ET MINISTERE DE LA GUERRE Vu les lois du 17 décembre 1831, du 30 mars 1843 i du 26 avril 1853 ; Sur la proposition de Nos Ministres des fiuanci et de la guerre : Notre Conseil des Ministres entendu, Nous avons arrêté et arrêtons : Art. I. Sont provisoirement prohibés le transit l'exportation des armes et des munitions de guen de toute espèce. Toutefois, l'exportation dqs objets désignés c dessus pourra être autorisée par le gouverneinei lorsqu'il sera constaté, par 'des justifications of cielies, qu'elle a lieu pour compte et à destiriatic d'un Gouvernement neutre. " Art. 2. Notre Ministre des finances est chargé ( l'exécution du présent arrêté qui entrera en viguei le jour de sa publication. BANQUE NATIONALE DE BELGIQUE Le gouverneur de la Banque Nationale de Bel; que a l'honneur de faire connaître que la Banqi vient d'augmenter de I p. c. les taux d'escompl qui sont en conséquence fixés comme suit : Traites acceptées . . ■ 7 % Effets de commerce non acceptés .... 7 Coupons d'emprunts belges à moins de 100 jours 7 % Achat et vente de valeurs sur l'étranger . . 7 % Le taux d'intérêt des prêts sur fonds publics et des avances en compte courant est fixé à. 7% LOI SUR L'OCTROI DES DELAIS DE GRACE PI LES TRIBUNAUX Les Chambres ont adopté et Nous sanctionnons qui suit : Art. lr. Pendant la durée du temps de guen l'article 1244, alinéa 2, du Code civil est applical en tout état de cause et en toutes matières civil et commerciales. En cas d'urgence, le président du tribunal stat par ordonnance de référé exécutoire nonobsta appel. Art. 2. La présente loi sera obligatoire le jo même de sa publication. ADMINISTRATION DES CHEMINS DE FER DE L'ETAT BELGE Par suite des réquisitions, de chevaux et véhii les opérées par l'autorité militaire, l'administrati des chemins de fer de l'Etat ne peut plus garan la remise à domicile des marchandises. Lorsque cette remise ne pourra se "faire par soins des services de camionnage de l'Etat, les de; nataires des envois seront avisés de l'arrivée ceux-ci aux stations de destination et devront f re le nécessaire pour en prendre livraison, f leurs soins, à la station de destination. D'autre part, le public comprendra que, dans situation actuelle, l'administration des'chemins fer de l'Etat ne saurait plus garantir la livrais des marchandises dans les délais réglementaires Par voie de conséquence, les transports décla d'intérêt à la livraison ne seront plus acceptés j qu'à nouvel ordre. L'administration des chemins de fer mettra pendant tout en oeuvre pour que les marchand» dont le transport lui est confié parviennent à. de: nation dans les délais réglementaires ou tout moins dans les délais les plus réduits possible. LE SERVICE TELEGRAPHIQUE Bruxelles, 5 août. — Le service télégraphie privé, est suspendu dans l'Est de la province Brabant; depuis Marbais jusqu'à Aerschot, (y co pris les bureaux situés sur cette ligne), ainsi ( dans les provinces du Limbourg, de Liège, de I xembourg et de Namur. Le service des express p taux est suspendu pour tout le pays. ADMINISTRATION DES POSTES Le service des lettres et des boîtes avec va h déclarée à destination de l'étranger est suspen jusqu'à nouvel avis. LES TELEGRAMMES Depuis hier les télégrammes sont acceptés excli veinent au bureau de la rue de Jésus. COMMUNICATIONS DE L'ETAT-MAJOR Nous recevons de l'état-major les communiqués s vants : 5 août, 5 heures après-midi Le gouverneur militaire d'Anvers invite la popu tion à ne plus se livrer à des manifestations con des immeubles occupés par des étrangers ou con des étrangers eux-mêmes. Le sens de cette communication est que les au rités ont des raisons de croire que certaines bani eut été conduites par des éléments peu reconnu: d ab;les. La population honnête, imbue de véritable pati tisme, écoutera cet appel et y donnera suite. Le bourgmestre d'Anvers vient de prendre un rèté défendant lés rassemblements. Le voici : Des désordres se sont produits dans les rues des maisons ont été saccagées et pillées ; Le bourgmestre, Vu l'état de siège ; Voulant prévenir tout désordre, U'rète : Les rassemblements de plus de 10 personnes s< interdits. Les contrevenants seront arrêtés par la force arri et déférés, séance tenante, à l'autorité militaire. En l'hôtel de ville d'Anvers, le 5 août 1914. Le bourgmestrf J. De Vos. L'expulsion des sujets allemands et autrichien Anvers, 6 août, 10 heures du matin. — Le gouv neur militaire d'Anvers ordonne à tous les suj allemands et. autrichiens qu'ils ont à quitter la ] sition fortifiée d'Anvers avant minuit, aujourd'l 6 août. LA NAVIGATION L'EMBARGO A ANVERS is L'ordre a été donné de mettre l'embargo sur les ? navires allemands et autrichiens. 3t Plusieurs steamers, parmi lesquels deux paquebots " ayant à bord un grand nombre de passagers, sont retenus à Lisbonne-jusqu'à nouvel ordre. Il est défendu aux navires de passer par Gibraltar it après le coucher du soleil et pendant du brouillard, i- n Le steamer Chantala, de Bombay, 11e viendra pas à Anvers ; il ira à Londres. le D'après une communication du capitaine Goombe, commandant le steamer Stockport, arrivé à Griins-bv le 3 courant, venant de Hambourg, douze vapeurs anglais et un steamer hollandais sont rete- 'l" nus dans l'Elbe. ie e, ROTTERDAM-HULL La navigation entre Rotterdam et Hull a été suspendue jusquà nouvel avis. LES SERVICES ANGLETERRE-CONTINENT Rotterdam, 5 août. — La société «Zeeland » de Flessingue a suspendu aujourd'hui son service de nuit sur Folkestone. Les navires de jour ont pris Queensborough pour terminus. tR PORT DE DOUVRES 11 a été interdit à tout bateau marchand de pren-ce dre le chenal ordinaire et de dépasser la limite dé signée pour l'ancrage dans le port de Douvres, pen •e: *lant la nuit et pendant un temps brumeux. Le pas île sage vers l'Est de Douvres est fermé à tout bateai-es marchand. ne m STEAMER ALLEMAND DETENU A NEWPORT Londres, 5 août. — Une dépêche de Newport an-ur nonce que le vapeur Belgia, appartenant à la ligne Hamburg-Amerika-Linie, est détenu comme prise de guerre avec 73 réservistes allemands et une gran de quantité de provisions. u BATEAUX ALLEMANDS A FALMOUTH on On mande que le steamer Kronrrinzessin Cecilie tir du Norddeutscher Lloyd qui était parti de New York pour Brème, avec £ 2.000.000 en espèces à es bord, est entré à Falmouth. j.j_ Le steamer Prinz Adeebert de la Hamburg-Ame de rika Unie y est également arrivé. ai- SAISIE DE STEAMERS la Le steamer de Calais arrivé à Douvres le 3 cou de rant a apporté la nouvelle qu'un croiseur français 011 a arrêté et conduit à Calais hier un steamer avec grains destiné à l'Allemagne. •és Trois steamers allemands ont été arrêtés dans le js- port d'Odessa. :e- ;es "N VAPEUR DE LA HAMBURG-AMERIKA COULE ;ti PAR UN CONTRE-TORPILLEUR ANGLAIS. au Londres,. G août. — officiel. Le contre-torpilleui « Amphilon » à coulé aujourd'hui le Koeningin Luisr de la Hamburg-Amerika-Linie qui servait pour po ser des mines. ue du AFFRETEMENTS DE L'AMIRAUTE n - L'activité est grande dans les North Docks de Li ue verpool. Les steamers Aquitania et Caronia de l; jU Cunard ont été affrétés par l'Amirauté pour le trans 3S port de troupes et de provisions. Le steamer Flori dian de la Leyland Line a été également affrété pa l'Amirauté et est parti pour Chatham. Le steamei Indrani de la Donaldson Line est parti de Glasgow pour Bristol.LE Campania prend une cargaison de mx m tonnes de charbon de soute pour le compte de l'Ami du rauté. NAVIGATION DANS LES EAUX DANOISES Londres, 3 août. — Le Board of Trade a infornu si- l'Association de la presse qu'il a reçu les nouvelle: suivantes en ce qui concerne la navigation dans le eaux danoises.On a placé des mines sous-marines ; l'entrée du Konga Deep, de Hollander Deep et dt canal de Drogden. Le passage est limité temporai ui- renient au canal Flint et pour Copenhague il y ; obligation de prendre un pilote. la- tre GOLFE DE FINLANDE tre Le golfe de Finlande a été fermé à la navigation tôles NORDDEUTSCHER LLOYD 111 Le steamer. Grosser Kurkurst, parti jeudi demie de New-York, le Friedrich der Grosse parti mercred io- de Baltimore et le Neckar parti mercredi de Galve ston ont été rappelés et le Willehad, qui se trouvi \iv- actuellement à Montréal, a reçu instructions d'aile à Boston. et PORTS ALLEMANDS MINES Londres, 3 août — Le Board of Trade a été in for mé que des mines ont été placées aux endroits sui vants le long de la côte allemande : autour d'Heli goland, à Cuxhaven, à l'embouchure de la Wese m et de l'Elbe et à Borkurn. Les bateaux-feux de h côte allemande de la mer du Nord ont été amarré l^e dans les ports. LE « KRONPRINZ WILHELM » New-York, 3 août. — Le steamer allemand Kro> prin/.Wilhelm a reçu ordre de partir sans passager; pour Brème. C'est un des plus rapides steamers d' 3 la flotte marchande allemande. Il a été peint ei er" gris. On croit à New-York que son véritable but es ets d'aller apporter du charbon à un croiseur allema,n< )o- qui a quitté récemment les Indes occidentales e >ui qui se trouve actuellement sur la côte américaine vu qu'il est parti vers le Sud. SAISIE D'UN STEAMER ALLEMAND Novorossisk, 3 août. — Les autorités russes ont saisi le steamer allemand Atlas et débarqué l'équipage. Elles ont également donné les instructions de poursuivre et de saisir un autre steamer allemand parti hier d'ici. AUTRICHE ET SALONIQUE Nous recevons d'une source compétente l'information que le gouvernement autrichien îi demandé à la direction des chemins de fer de l'Orient combién de charbons la société avait à Salonique pour ravitailler la flotte autrichienne. Ceci est considéré comme l'indice que l'Autriche-Hongrie a l'intention de profiter de la situation actuelle pour faire un coup de main sur le port grec. FERMETURE DU BOSPHORE ET DES DARDANELLES Constantinsple, 5 août. — Officiellement on confirme que le Bosphore et les Dardanelles sont fermés. Les navires de commerce peuvent passer par le dédroit avec des pilotes. DEFENSE COTIERE ET FLUVIALE Du Moniteur Belge : Vu les litt. E et F de l'article 16 de la loi sur la milice du 30 août 1913, coordonnée avec celle du 20 janvier 1910, réimprimée au Moniteur du 5 octobre 1913 disant notamment : « qu'en acs de mobilisation les marins des catégories précitées sont appelés au service et employés à la défense des côtes et des fleuves, qu'ils sont tenus en temps de paix de suivre pendant une période de trois mois des cours et des exercices à cet effet ; Vu Notre arrêté du 8 février 1913, n° 1422 ; Revu Notre arrêté du 11 novembre 1913, n° 1818bis, portant organisation de l'armée sur le pied de paix; Considérant qu'en vue de compléter les mesures propres à assurer la défense du territoire, il y a lieu de concentrer en un même organisme tout ce qui se rattache à la défense des côtes et de l'Escaut maritime ; Sur la proposition de Notre Ministre de la guerre, Nous avons arrêté et arrêtons : Art. 1. Il est créé un service de la défense côtière et fluviale,, comprenant la préparation et la réalisation de toutes les mesures propres à assurer la défense des côtes et de l'Escaut maritime. Art. 2. La direction de ce service est confiée à un officier supérieur de marine auquel est adjoint un capitaine commandant d'artillerie. Art. 3. Le traitement de cet officier supérieur de marine est fixé au taux de celui des officiers' supérieurs non montés de l'armée, auxquels il est assimilé.Art. 4. Un supplément, dont la quotité est fixée par Notre Ministre de la guerre, lui est attribué à raison de ses fonctions spéciales. Art. 5. Par mesure transitoire, jusqu'au moment ou l'organisation de la défense maritime aura pu être déterminée d'une façon complète, cet officier supérieur de marine viendra en déduction du nombre total d'officiers supérieurs de l'armée. Son traitement sera prélevé sur l'article du budget relatif au traitement des officiers. Art. 6. Administrâtivement il sera placé à la siiite du cadre spécial du corps d'état-major. Art. 7. Le chef du service prévu à l'article 1 relève directement du chef d'état-major de l'armée, qui peut lui déléguer les pouvoirs nécessaires pour s'entendre avec le gouverneur de la position fortifiée d'Anvers, pour tout ce qui concerne l'organisation de la défense maritime de l'Escaut. En lemps de guerre et pendant la durée d'une mobilisation éventuelle, le directeur de ce service relève directement du commandant en chef de l'armée envers qui il est responsable de tout ce qui est relatif à la défense côtière. Art. 2. Notre Ministre de la guerre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sortira ses effets à la date du 27 juillet 1914. LOI CONCERNANT LES MESURES URGENTES NECESSITEES PAR LES EVENTUALITES DE GUERRE. Les Chambres ont adopté et Nous sanctionnons ce qui suit : Art. 1. Pendant la durée du temps de guerre, le Roi peut, selon les circonstances : 1° Proroger les délais pendant lesquels doivent ! être faits les protêts et tous actes conservant les recours, pour toute valeur négociable souscrite avant la publication de son arrêté. , Le remboursement ne pourra être demandé aux endosseurs et autres obligés pendant le même délai. Les intérêts seront dus depuis l'échéance jusqu'au payement ; 2° Limiter les retraits de fonds sur les dépôts en banque ; 3° Prohiber l'exportation, par toutes les frontières de mer et de terre, de tous objets ou produits dont la conservation dans le pays est nécessaire soit pour les besoins de la défense nationale, soit pour l'alimentation des populations ; 4° Prendre toutes mesures généralement quelconques destinées à assurer ou à faciliter l'alimenta-i tion des populations et réprimer l'accaparement, notamment fixer le prjx des denrées et marchandises de première nécessité et permettre aux autorités provinciales et communales de les réquisition ner aux prix fixés pour les metttre à la disposition des habitants ou les vendre à ceux-ci au prix coûtant.Fixer les peines applicables aux accapareurs, prescrire la confiscation et déterminer l'emploi des marchandises et denrées confisquées. Sont considérés comme accapareurs : a) Ceux qui, dans un but de lucre, dérobent a la circulation des marchandises ou denrées de première nécessité qu'ils tiennent enfermées dans un lieu quelconque sans les remettre en vente journellement au public ; b) Ceux qui font périr ou laissent périr volontairement les denrées ou marchandises de première nécessité ; 5° Mettre à la disposition des provinces-et des communes les fonds nécessaires pour l'accomplissement de leur mission ; 6° Suspendre l'exécution des obligations civiles 1 et commerciales ; ' 7° Pourvoir, en dehors des règles établies par la 1 j loi du 15 juin 1899, à la composition de 1a. cour mi-1 litaire. (Voir suite page 4).

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