gîèœe aimés. No. 74 L'INDÉPENDANCE BELGE. ROYAUME-UNI: ONE PENNY CONTINENT: 15 CENTIMES (HOLLANDE ; 6 CENTS.) "imn*v!trvho*î et redaction- bure att a paris: niDOB hotobtudob st.. london. b.c. ». pi.ace de la bourse. TELEPHONE: CITY 3960. TELEPH.: {238-75. LUNDI 27 et MARDI 28 MARS 1916. f 3 MOIS, 9 SHILLINGS. } _ AB0NNEMEM8: -5 MOIS. 17 SHILLINGS, f CONSERVATION PAR LE PROGRES. 1 i AN. 52 SHILLINGS. LA SITUATION. Lundi, midi. La région <3e Verdun continue de bénéficier d'une accalmie relative. Les communiqués n'ont signale, depuis vendredi, aucune action d'infanterie et les opérations sur cette partie du front se poursuivrait sous la forme d'un duel d'artillerie intermittent. Violent des deux côîiés de la Meuse, il fut particulièrement intense du côté de Malàncourt-Esnes et de la Colline 304, et l'état-major français s'attend, à ce qu'affirme le semi-officieux de Paris, à une attaque en force dans ce Bectôur. D'autre part, nos Alliés ne perdent pas de vu© la région de J'Argonne. où des concentrations suspectes semblent être eu cours d'exécution, ni, en général, les différentes régions du front où l'ennemi est susceptible de déclancher un mouvement offensif. Le front britannique en Artois a. été l'objet d'une certaine activité, notamment le secteur do Neuville où des engagements à l'arme blanclie pour la possession de cratères de mines eurent lieu qui aboutirent à l'avantage de nos Al-• liés. Dans les secteurs de Neuve Chapelle, Loos, Vaux et Ypres l'artillerie a soumis les positions de l'ennemi à un bombardement, intense. Sur le front russe la lutte se poursuit depuis Riga jusqu'à proximité des marais du Pripet. L'avantage de ces combats locaux reste du côté de nos Alliés qui, entré autres, ont pris d'assaut des positions fortifiées à Yepuku (secteur de Jaeobstadt). Celles-ci ont pu être gardées malgré de violentes contre-attaques allemandes. A l'ouest de Dvinsk les Russes ont consolidé leurs gains des derniers jours et ont enlevé une nouvelle ligne de tranchées ennemies. Du côté de Postavy et dans la région des lacs, des engagements sérieux sont signalés, de même qu'en Volliynie, où une attaque allemande a été repoussée. 4 Le correspondant du "Times" attribue l'activité actuelle sur le front russe au désir des deux adversaires de s'assurer des positions satisfaisantes en vue du dégel et des inondations printanières, et .M. Marcel Hutin, dans 1' "Echo de Paris," s'attend à voir les Allemands commencer des opérations navales contre Riga dès que le golfe sera dégagé des glaces. En Macédoine les symptômes d'un mouvement offensif prochain se multiplient. Des détachements germano-bulgares ont passé la frontière grecque au sud-ouest de Ghevgeli et les détachements grecs qui gardaient cette partie de la frontière se sont retirés. Une escadrille de 22 avions français a bombardé un campement allemand établi en Macédoine serbe, et l'artillerie française a détruit le pont eu bois construit par les Allemands sur le Vardar. Il ne se passe pas de jour maintenant sans qu'il y ait des escarmouches entre les avant-postes des Alliés et l'ennemi. ^ Au Caucase, les troupes du grand-duc -Nicolas progressent le long de la vallée du Chorokh et au sud-est de Bit-lis. Une escadrille d'hydroplanes britanniques a attaqué samedi matin les hangars à Zeppelins construits par les Allemands à Tondent, sur la côte du Sehles-v{ig-lIolstein. Trois des cinq appareils itu participèrent au raid furent obligés "e aes0CIidre sur territoire ennemi. Les lyofoplanes avaient été amenés jusqu'à ,l"0ximité de l'Ile de Sylt à bord de croi--euis légers, convoyés par des cqiit.re-t.or-jU.enrs^, Ceux-ci rencontèrent-, au cours ,pi opération, deux chalutiers armés 1 ^^bombardèrent et qui furent coulés. Deux contre-torpilleurs anglais en-ié- lièrent en collision (une violente tem-m- p' te de neige régnait au moment de di, l'Opération) et on craint qu'un des deux, [•a- le " Médusa," ne soit perdu. L'équité- Pa§& <?st en sécurité. Le communiqué ,il- allemand affirme naturellement que le ux raid n'a pas occasionné de dégâts, mais mt nous ne tarderons pas à apprendre la vé-et rité par les journaux danois, ais L'escadre britannique dont le con-ux cours rendu cet exploit possible, était ce commandée par le Commodore Keginald 3r- Tyrwhitt, le même qui dirigea le raid ie, contre Cuxhaven le 25 décembre 1914. m- L'amirauté britannique s'est décidée en samedi à annoncer au public un engagent ment naval qui eut lieu dans la Mer du :er Nord le 29 février dernier entre le croiseur auxiliaire allemand " Greif " et le :té croiseur auxiliaire britannique " Alcan-m- tara." m- Le "Greif," déguisé comme navire is- marchand, battant pavillon norvégien eu et ayant les couleurs norvégiennes l1- pe'nt-ss sur ses parois, essayait de renou- ta- "velor l'exploit du " Moevs " et de se rie glisser entre les mailles serrées du filet an constitué par les navires britanniques. II ne jeta son masque que lorsque 1' "AI-ût cantara," s'étant approché à quelques lis centimes de mètres, mit à la mer une its châlôupô pour procéder à la visite des ti, papiers du bord. Les canons concelés du si- "Gréif" tirèrent sur la chaloupe, ainsi de que sur 1' "Alcantara," et ce fut le si-ies gn il d'an combat naval très court mais le- d'uu© grand violence. Le "Greif" som-?es bra rapidement mais non sans avoir pu îrs décharger deux torpilles contre 1' "Aide cantara" dont une atteignit le croiseur, vy qui, lui aussi, se mit à couler. Cinq office- tiers et 69 hommes de 1' "Alcantara" ne périrent. Les autres membres de l'équité- page furent sauvés par Îe3 navires bri-& jfanr\$iués accourus entretemps qui re-ri- péchèrent également 115 Allemands, ïso L'amirauté anglaise n'a permis la publiai* cation de ces détails qu'après avoir du acquis la preuve que les Allemands et n'ignoraient plus le sort de l'audacieux de raider. ds Le torpillage du " Sussex " a entraîne né, contrairement aux informations don-tes nées samedi, la perte d'un certain nombre de vies humaines : cinquante, dit-on, an due en partie à l'explosion de la torpille' ti- et en partie au fait qu'une des embarca-tl- tions a chaviré. Nous publions plus loin au une liste, incomplète, de passagers dé-te- barqués, ainsi que quelques noms de de victimes. Tous les délégués étant réunis à Paris, i a la Conférence des Alliés dont on attend ,a- des décisions importantes a commencé ■ ie ses travaux ce matin. Les délibérations îs- dureront, croit-on, deux jours, et nous ir. n'en saurons que ce que les-communiqués nt nous en apprendront. ■re Les incidents dont le Beichstag a été le théâtre à l'occasion du discours du ttc docteur Helfferich, rendant compte du ée résultat du quatrième emprunt, ont provoqué une scission dans le parti soeia- n- liste, dont 18 membres forment depuis n- lors un groupe dissident. le- La question des Dardanelles a été !s- effleurée vendredi à la Douma, par M. ils Miliukoff, qui ne s'est pas déclaré op- ■és posé à une neutralisation partielle des res détroits, même si ceux-ci doivent devenir 'à une possession russe. M. Miliukoff a )i- également fait allusion à une proposition ir- de paix allemande fait par l'entremise rs d'un Suisse, sur la base de l'évacuation és de la Belgique et de la restauration de la Serbie. les BELGES et les INDEMNITES de GUERRE Préambule «.►!•8 lc' Belges en tant que . uliers, et non pas des Belges en ' que nation. De èeux-ci, notre gou-p r"Je®f-fc sa«a défendre les intérêts n 'Crmeté dont il a répété les preu-rei,~ (0Urs notre calvaire doulou-s'sj-a'j" ir,UT~tù, nous voudrions voir cjfl nr^e U1?e sollicitude éclairée, soti-', "e veiller à la réparation de tous ' Gommages injustement subis, r. n , 'e '1ut clue' clans cette étude. do,;r 15 cllerché à poursuivre, et pour nli',. ' 3U.X mesur°s préconisées un poids 1 îmic, eon-lcl®ra1ole, il semblait utile de ! «andes ï ^ Iîlêmc de3 lois alle' I servi- armc3 Q"1 pourraient nous I l'Ismoî'10'5 sau'srnent à justifier nos ré-nah! lnais 6nc01'6 à rendre Si'' ' Si-nous ûous intentons ont' 'J^es Prihcipès qu'eux-mêmes ferait boaS de voir les I lauaturf. V°U d'autres) critiquer soit i étendue os revendication-,. soit leur e La Convention de La Haye, du reste, i a été la première à promulguer cette - thèse en déclarant que, days les cas pou s prévu3 par elle, elle plaçait les popula- - tions sous la sauvegarde de la conscienec - publique, dont certes les codes civils, r même Allemands, sont une émanation. - Elle n'a pu prévoir et aurait eu honte de s soupçonner que parmi ses membres il s'en trouvait pour qui aucun engago- • ment ne compte et qui sans foi ni loi se r feraient un jeu de leur propre déshon- s neur. Non, elle ne pouvait même pas s émettre le moindre doute à cet égard, - sans injurier implicitement toutes le; s Hautes-Parties contractantes. L'étude du teste des lois allemandes e ainsi que l'examen des commentaire; s fournis par leurs jurisconsultes en re- s nom forment la base de la prescrite ana- s Iyee. Il no fallait pas songer à repro- t duire tous les textes: le papier se fait r trop rare, mais je joins à ce travail une notice bibliographique ' qui permettra d'en vérifier l'exactitude. Je tiens de plus à la disposition -de ceux qui en exprimeraient le désir, les tickets qui permettront de consulter au British Mn-. seum, les ouvrages cités. Il y en a 11 } comportant 18 volumes qui sont presque tous gros. J'ai donc condensé pas mal et me eon-; tente de présenter au lecteur des ex-> traits de la Convention de La Haye et 3 cîu Code Civil allemand.. J'y joins uu . aperçu de certaines mesures prises par les Allemands lors de la guerre de 1870 . et des conclusions qui rne semblent dé-- couler logiquement du travail entrepris. La convention de La Haye. , • Les dispositions de la Convention de La Haye du 18 octobre 1907 visent uni-' quement des faits de guerre. Elles ont été sacrifiées par l'empiré allemand 1 (sauf l'article concernant les renseignements qu'on est en droit d'exiger d'un : ennemi) et constituent dès lors une partie intégrale de son domaine législatif. L'alinéa 8 du préambule comporte : ' " En attendant qu'un Code plus com-1 plet cles lois de la. guerre puisse être édicté, les Hautes Parties contractantes jugent opportun dé constater que, dans ' les cas non compris dans les dispositions ' réglementaires adoptées par elles, les populations et les belligérants restent sous la sauvegarde et sous l'empire des principes tîu droit eies gens, tels qu'ils ! résultent des usages, établis entre na-1 tions civilisées, des lois d'humanité et des exigences de la conscience publi-que."L'article 3 du même préambule stipule : " La partie belligérante qui violerait les dispositions du dit règlement sera tenue a indemnité, s'il y a lieu. Elle sera responsable d6 tous actes commis par les personnes faisant partie de sa force armée." Parmi ces dispositions, nous citerons : L'interdiction de tout pillage selon les articles 28 et 47-— Ajoutons-y les textes suivants: "Art. 46. — L'honneur et les droits de la famille, la vie des individus et la propriété privée, ainsi que les convictions religieuses et l'exercice des cultes, doivent être respectés. "La propriété privée' ne peut pas être confisquée." "Art. 23 (g). — Il est interdit de dé-traire ou de saisir des propriétés enne-! mies, sauf le cas ou ces destructions ou ces saisies seraient impérieusement commandées par les nécessités de la guerre." "Art. 23 (h). — De déclarer éteints, 1 suspendus ou non redevables en justice les droits et actions de la partie adverse." : Enfin nous trouvons encore: Que les impôts touchés entraînent le paiement des frais d'administration ; (art. 48). Que lès réquisitions sont limitées, que : les prestations seront remboursées , (art. 52). Que les peines collectives sont interdites (art. 50). Voilà ce que l'empire allemand a signé; voilà ce h quoi il serait tenu si sa signature valait seulement l'encre qu'elle consomme. Plus tard, lorsque l'empire aura vécu, cette signature aura, comme valeur peu prévue et finale, celle que lui. attribueront les amateurs d'autographes... C'est tout ce qui restera clu rêve d'hégémonie teuton. Passons maintenant aux lois allemandes, que nous classerons en diverses catégories. Les actes repféhensibîes. L'article 823 du Code civil allemand émimère comme suit les actes repréhen-sibles qui donnent lieu à'la réparation du dommage ca.Usé : (!) L'atteinte illégale, portée volontairement ou par négligence, à la vie, au corps, à la santé, à la liberté, à la propriété ou à tout a titre droit d'autrui (2) La violation des lois ayant pour bue la protection d'autrui crée îss mêmes obligations... Toutefois, les actes repréheusibles ne sont pas seuls à justifier des revendications:en première ligne se placent: Les violations de contrats. Celles-ci ont une force si grande, que, même lorsqu'elles ne constituent pas d'actes repréhensibles, elles donnent lieu à réparation. Et si des actes repréhensibles interviennent par surcroit, l'effet en est cumulatif. Ces dispositions découlent du principe juridique que "celui qui cause le mal, doit le réparer." Pour donner à ce qui précède toute son ampleur, il convient d'examiner comment le Biirgerliches Redit définit' les dommages — ceux qui les supportent — l'étendue des obligations et la manière de les apprécier — et enfin comment il entend leur réparation. Du dommage. Tout ce qui amoindrit la valeur d'une chose constitue uu dommage. Le dom- > mage peut atteindre des biens qui ont ■ une valeur vénale comme la propriété; ■ il peut également frapper des biens im- ■ pondérables comme la vie, l'honneur, l'activité professionnelle. Il peut être > positif, s'il s'agit de biens au sens légal, ou constituer simplement une perte de bénéfices, une diminution de production — il est même immatériel lorsqu'il i s'agit d'Un mariage projeté. Un dommage est à la fois direct lors--' qu'il résulte immédiatement de la cause i qui l'a produit, et indirect, lorsque d'autres circonstances viennent s'ajouter à ces premières causes. Celui qui supporte le dommage. ' Ii se peut qu'un dommage doive être ■ supporté par la personne qui l'a subi : » ceci s'applique en général à tous les cas qui ne résultent pas du fait d'un tiers et qui par là prennent un caractère accidentai. Il se peut également que la victime puisse s'en décharger sur autrui et réclamer de lui réparation. Cette obligation de réparer peut reposer sur des contrats spéciaux, qui en font leur objet principal : tels les contrats d'assurance. En dehors des ces cas particuliers, elle repose sur des principes de droit déterminés, parmi lesquels il faut considérer en toute première ligne celui de là faute, soit qu'elle résulte : De la violation coupable d'engagements contractuels Ou bien : De l'atteinte portée à d'autres droit-3 protégés contre les atteintes de tiers. La législation moderne a une tendance à reconnaître de plus en plus cette obligation à réparer, même alors qu'il n'y ' a pas faute, partant de la notion que celui qui se sert de moyens dangereux en doit également porter les conséquences... Elle n'est même pas étrangère ' à la loi, cette responsabilité, qui trouve sa base en de. simples motifs d'équité-(Biirg. Recht, par. 829.) Il n'y a pas lieu à réparation lorsque les causes du dommage sont attribuâmes à la victime même ou à des personnes 1 dont elle est responsable. Toutes les personnes qui seraient pas sibles d'un dommage en seront solidairement responsables. Etendue des obligations et manière de les appliquer. Dans ce qu'il appelle les rapports d'obligation, le code allemand établit des règles générales qui déterminent la nature des responsabilités aussi bien que leur étendue. Ces règles sont également applicables à d'autres cas comportant dédommagements tels que, par exemple la dépossession (par vol, subtilisation ou autres). D'après ces dispositions, il y a obligation de réparer tout ce qui constitue un dommage soit direct, soit indirect, y compris le manque à gagner, même s'il avait échappé aux prévisions du délinquant... il faut toutefois que ce manque à gagner découle visiblement de l'action dommageable d'après les principes des casualités adéquates. Il s'ensuit que, dans l'évaluation des objets ou des droits, il ne faut pas uniquement considérer la valeur qu'ils auraient pour le premier venu, mais qu'U faut également' tenir compte de celle qu'elle avait spécialement pour là victime, selon les -circonstances particulières où elle se trouvait. Toutefois la valeur sentimentale ne pourra en général être reconnue. Dans l'évaluation des bénéfices perdus, les éléments suivants interviendront seuls : Le bénéfice probable qui se serait produit si les choses avaient normalement suivi leurs cours. Ou bien: Celui toujours probable qui pourrait ressortir de la situation particulière de la victime. Ou enfin : Des dispositions et des mesures que celle-ci avait prises. S'il ressortait d'un événement des avantages aussi bien que des désavantages, c'est là balance qui constituerait le dommage. PAUL VAN DER MEÉRSCH. (A suivre.) LETTRE DE ROSTOV. (De notre correspondant.) A Postov. Située sur ies bords du Don, à quarante kilomètres de !a mer d'Azov, entre le Donetz et le Caucase, la ville de Ros-tov, important contre commercial du sud-est de la Russie, paraît appelée à une grande prospérité. Elle n'a pas vu, comme ses voisines, Taganrog- et Marioupoî, la création de grandes entreprises industrielles par nos compatriotes et nos amis et Alliés français. Nous ne connaissons à Rostov, comme sociétés belges, que la compagnie des tramways et la compagnie d'Electricité du Midi de la Russie. On y trouve cependant des usines moyennes, des industries diverses, notamment des fabriques de cigarettes, parmi lesquelles on cite surtout l'usine Asmoiov, qui occupe, dit-on, des milliers d'ouvriers et a lancé récemment une marque spéciale de cigarettes "belges." Sur la boîte figure le portrait du Roi Albert. Dans cette métropole commerciale plutôt qu'industrielle, on ne se douterait pas que le pays soutient depuis un an et demi une lutte terrible : L'opinion publique est absolument calme. On lit ies télégrammes du "Priazovski Kraï"—le pays d'Azov— le journal principal, et les autres journaux de la ville et de Moscou sont lus avec intérêt. Mais îa foule se, promène paisiblement dans 1a "Sadavaïa," la grande artère centrale, fréquente théâtres et cinémas. Par sa situation géographique, Rostov devait naturellement devenir comme un carrefour où se rencontrent les races et les peuples. La majorité de la population se compose naturellement de Cosaques du Don, de Russes et Petits-Russiens, auxquels se sont mêlés de 'nombreux Polonais. Mais on rencontre à Rostov beaucoup de Grecs, -des Italiens, des Arméniens, des Tartares et des Caucasiens divers aux types caractéristiques. Dan.s l'élément féminin beaucoup de jolis types avec des yeux noirs profonds et mystérieux. Rostov n'a pas le rang de chef-lieu de département. Le chef-lieu du terr'toire des Cosaques du Don est Novotcher-kask, à cinquante kilomètres au nord-est de Rostov, où réside i'ataman ou haut-commandant des Cosaques. l'Université de Varsovie a été transférée à Rostov. Les étudiants polonais y ont retrouvé beaucoup d'anciens compatriotes plus ou moins russifiés.. La jonction du Don et de ia Voiga. Industriels et commerçants s'intéres-a- sent beaucoup à un projet déjà ancien -e qui vient de revenir à l'ordre du jour : 'a jonction du Don et de la Volga par un , canal. "u Le vaste empire slave, sillonné lè a -longs fleuves aux larges affluents, souvent navigables, présente cette particu» s, larité que plusieurs grands fleures se re-Je joignent presque en un point quelconque 3S de leur cours. C'est ainsi que la Dvina à Vitebsk et le Dnieper à Orcha passent _ a soixante-dix kilomètres de distance. v' On a repris plusieurs fois l'étude du ?" -projet de canal entre 1a mer Baltique et I€ la mer Noire. Nous en verrons la réalisation tôt ou tard. ;s De même la Volga, la Dvina et la s, Dnieper prennent leur source dans un s, périmètre relativement restreint d'otite viron cent kilomètres entre Smolefisk a a rs sud et Bologoe au nord. On sait, le d'autre part, que 1a Volga est réun.v à la Néva, et par conséquent à la mer Bal-0] tique, par une combinaison de canaux et -. de rivières passant par les lacs Brélc :C zer.sk, Oniejski et Ladoga et dénommée is "Marinski système." Le lac Ladoga .. est en communication avec la golfe de Finlande par la Néva. ;u Quant au Don, il passe à soixante _ kilomètres à l'ouest, du coude que forme s. 1a Volga près de Tsaritsine. Le crèu-!S sement d'un canal de .jonction paraît donc tout indiqué. Il mettrait le bassin [a de 'a Volga, au commerce si actif et au >c traffic fluvial si intense, en communica-« tion avec le Don, la mer d'Azov et la mer Noire. ;e D'autre part, le Donetz, large affluent a du Don, pourrait être rendu navigable je jusqu'auprès de Longsan.sk et même de le Llssitchansk. Saris doute ces fleuves et. ;e leurs affluents sont gelés pendant plu-|s -sieurs mois chaque hiver et, au dégel, |e ils débordent souvent. Mais si la navi-,s gation est possible sur ces fleuves et x canaux pendant six ou sept mois par année, elle doit déjà alléger sérieuse-if, ment le trafic par voie ferrée. Is Nous en avons parlé maintes fois à Bruxelles, Liège et Paris, et nous avons I signalé alors l'importance que pour-:e raient prendre des ports comme Kherson sur le Dnieper et Rostov sur le Don. Pendant cettc période de guerre, les canaux de jonction projetés auraient pu rendre de grands services. Vulgarisation économique, is' Nous venons de voir ici une série de i- vingt-cinq cartes de vulgarisation écont-fjiiciue -dont l'auteur est le professeur M.

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