ANVERS, Mercredi 18 Mars 1914 _ Le numéro 20 centimes Cinquante-sixième Année - No 16.995 PRIX DE L'ABONNEMENT : PAYABLE PAR^NTOIPATION : Envers Fr. 10,— par irimestre Intérieur • . m 11,50 „ Hollande et le Grand / 13?5 Duché de Luxembourg* Autres pays de l'Union Postale Frs 16,— par trimestre. On s'abonne dans tous les bureaux de poste LLOYD ANVERSOIS DIRECTION & RÉDACTION : 14, RUE VLEMINCKX, 14 —ANVERS Téléphone 3761 Annonces : 25 intime» la petite ligne. — 50 centimes la double ligne 1 franc la ligne sur double colonne. Émissions et Annonces financières : Prix à convenir Les annonces sont mesurées au lignomètre. — Les titres se paient d'après l'espace qu'ils occupent. mbbbHH H9HI wm/ÊKr HHHHHBOTHi W WB SWHHIBMI um HT^I Seul Journal Maritime quotidien émanant des Courtiers de Navires Astronomie 19 mars Lever du soleil. 5 h. 49 m. matin — ( 5.49) Coucher du soleil .... 5 „ 52 „ soir — (17.52) Lever de la lune 2 „ 57 „ matin = ( 2.57) Coucher de la lune ... 9 „ 32 „ matin — ( 9.32) Nouvelle lune le 26 mars . . 6 „ 09 „ soir -- (18.09) Premier quartier le 3 avril . . 7 „ 41 „ soir — (19.41) pleine lune le 10 avril ... 1 .. 28 „ soir — (13.28) Dernier quartier le 17 avril. . 7 . 52 „ matin ( 7.52) Haute marée à Anvers Matin Soir ;9 mars 8 h. 52 m. ( 8 h 52) 9 h. 01 m. = (21 h. 01 ) 20 mars 10 h. 10 m. = (10 h. 10) 10 h. 48 m - (22 h. 48) 21 mars 11 h. 29 m. (11 h. 29) — h. — m. (—h. -) Haute marée à Terneuzen Matin Soir 19 mars 6 h. 44 m. (6 h. 44) 7 h 19 m. = (19 h 19) 70 mars 8 h. 06 ni. = ( 8 h. 06) 9 h. 02 m. (21 h. 02ï 21. mars 10 h. 00 m. = (10 h. 00) 10 h. 49 m. (22 h. 49) Etat de la mer du Nord Communication de notre correspondant particulier Ostende, 18 mars, 8 heures du matin. Veut : Sud-Sud-Ouest, assez fort ; mer: légèrement agitée; temps: très nuageux. Flessingue, 18 mars, 2 heures 18' du soir. Vent : Sud : mer : modérée. Port d'Anvers ARRIVAGES DU 17 MARS si. angl. Kittiwakk, cap. Crawford, de Glasgow. Si. angl. SKii'TON Casti.e, cjij> "Kelly, de Giilveston via Selzaete. St.. angl. Elmville. cap. Drake, de Huelva. 19' 10' St. allem. Liberia, cap. Schrôder, de Bombay, si. norv. Heimland I, < ap. lohnsen, d'Idefjord. DU 18 St. belge Gothla.nd, cap. Prager, de New-York. 22' -St. belge Comte de Flandre, cap. Verstraeten, de l'Italie viâ Londres. St. angl. Di nolly, cap. Taylor, de Kurracbee. si. angl. Progress, cap. Jewitt, de Londres. Sr. angl. Hylas, cap. Sâniuels, de Bahia Blanca, Buenos-Ayres et Montevideo. 21' 10" St. angl. Dresden, cap. Layzell, de Harwich. — 112 passagers. si. allem. Colmar, cap. Martin, de Hamboui'g viè Rotterdam. 20' 8" st. allem. Altair, .cap. Jiirgens, du Brésil viâ Rotterdam.st. franç. Texas, ca j ». Arnaud, du Havre. St. néerl. ScHiEtAND, cap. Duis, de Newcastle. st. néerl. Kangean. cap. Veenhoven, d'Amsterdam. Bateau à moteur dan. Fionia. cap. Jensen, de Londres. 19' DEPARTS DU 17 MARS st. angl. AMSTERDAM, cap. Lawrence, pour Harwich, chargé. st. angl. Broompark, cap. Adams, pour Manchester, chargé. St. angl. IH-rward. cap. Boyel, pour Leith, chargé, st. angl. City of Bradford, cap. Stephens, pour Grimsby, chargé. 18' st. angl. Nidd, cap. Wake, pour Goole, chargé. St. angl. Ino, cap. Chidgey, pour Hambourg, ch. St. angl. Ryhope, cap. Duck, pour Newcastle, s. I St. allem. Bûrgermeister", cap. Ulrich, pour l'Afrique orientale, chargé. 25' 6" St. allem. Santa Fe, cap. Schulz, pour la Plata, ch. 24' 6" s\. aYVem. Iris, cap Pettersen, pour Blyth, sur lest, st. allem. Herzog Johann Albrecht, cap. Lass, pour Seabam Harbour, sur lest. st. dan. alexândra, cap. Nielsen, pour Marseille, ch. st. norv. Avance, cap. Indbjo, pour Haugesund, s. I si. norv. Siljestad, cap. Andersen, pour Narvik, s. 1. st. suéd. Rosafred, cap. Edvall, pour Stolpemunde chargé. st. suéd. JuNo, cap. Mattson, pour Leith, sur lest. DU 18 St. belge Cockerii.i., c. Gilles, pour Sunderland, s. I. Bateau à moteur belge Emanuei, Nobel, cap. Huizer, pour Ratoum, sur lest. 20' st. angl. Montréal, cap. Grifflths, pour st John X. R et Halifax N. s., chargé. 23' 3" st. angl. Galician, cap. Warren, pour l'Afrique du Sud viâ Hambourg, chargé. 19' 8" Si. angl. Prince Lf.opold, cap. Gallop, pour Londres 'de Rruxelles), chargé. st. angl. City of Charleroy, cap. Rerry, pour Londres (de Rruxelles), chargé. St. angl. Ju.no, cap. Flause, pour Newcastle, ch. St. angl. Mersey, cap. Mapplebeck, pour Goole, ch. st. angl. Merannio, c. Mummery, pour Londres, ch. st. angl. Harrogate, cap. Royle, pour Hull, chargé, st. allem. Emden, cap. Zeplien, pour Hambourg, ch. St. allem. Helgoland, cap. Klugkist, pour l'Extrême Orient, chargé. 25' 6" St. dan. Saxo, c. Rasmussen, pour Kônigsberg, ch. St. norv. Daggry, cap. lohnsen, pour Swansea, ch. St. russe Virgo, c. Holmborg, pour la Finlande, c!:. :Vmâts goél. angl. P. J. Harris, cap Harris, pour Deganwy, chargé. Par télégraphe " Flessingue " ARRIVES POUR ANVERS 18 mars, 6 h. 34' ni. st. angl. Phidias, cap. Amey, de Buënos-Ayres. sloop franç. Estelle Léon, cap. Lorgné, de St-Brieuc. 2 h. 18' s. st. angl. Elmmoor, cap. Williamson, de Kurracbee. St. norv. Rigg. cap. Eil, de Rouen. Cargaisons d'Entrée BUREAUX DE MM. HOOPER, ROECKENS & Co De Valence, st. allem. Iris, cap. Petersen. 9341 caisses oranges. 162 caisses pulpe d'abricots, (Cette dernière partie a été omise au détail paru lundi dernier). BUREAUX DE MM. Wm H. MULLER & Co De Sulina et Constantza, st. grec AnTonios .1. I)ra-coui.is, cap. Stathatos. 4.552.000 kil. froment, 448.000 kil. maïs, 400.000 kil. orge. 382.000 kil. fèves, A ordre. BUREAUX DE LA RED STAR LINE De New-York, st. belge Gothland, cap. Prager. " 9 barils huile, 5583 sacs tourteaux, 100 halles coton, .4623 paquets et 2292 pièces tuyaux, 3866 colis fume, 76 tonnes fonte, 250 caisses lard, 52 caisses saucisses, 10 caisses viande conservée, 800 caisses pommes évaporées, 797 caisses amidon, 125 caisses '.,rç, 245 tierçons oléine, 10 tierçons provisions, 15 "erçons suif, 186 barils et 5 tierçons miel, 260 colis Provisions, 4342 colis saindoux, 100 barils sirop, 80 J"* nickel, 50 barils amidon, 35 barils petrolaturn, w barils huile, 350 sacs et 15 barils cire, 510 sacs •nais.^398 sacs amidon, 200 sacs cornes, 96 sacs ca-cao, 720 sacs café, 492 balles chanvre, 88 halles ra-^!qes' Galles chiffons, 24 balles cuir, 196 balles et '*9 caisses tabac, 505 cuirs secs, 40 crêtes plaques galvanisées, 33 colis déchets de fer blanc, 2 caisses automobiles, 533 colis machines agricoles, 51 c/ses . aussures, 40 caisses celluloïde, 31 caisses tabac et cigares, 5 caisses cuir, 27 caisses médecine, 1 balle I leutre, 9 caisses échantillons de tabac, 1324 colis marchandises diverses, à ordre. bureaux de MM. ruys & Go '•'Amsterdam, si. néerl. Kangean, cap. Veenhoven, a la consignation de Mr Gust. E. Van den Rroeck. Pour charger en destination des Indes néer '■'•ndaises viâ Suez. Emplacement fixe : N® 73/1 des Bassins. De Grimsby, st. angl. Nottingham, cap. Mills. colis Poterie. 10 tonnes fonte, 100 fûts huile, Al P°isson, 126 colis tissus, 117 colis fil, 1 colis 11 d'acier, 12 colis laine. 5 colis soudure, 3 colis ^çcessoires pour vélos, 7 colis motocyclettes. 2 colis •uapeaux, 1 colis tubes vides, l colis tapis, 5 colis papier, 1 colis verrerie, 2 colis caoutchouc, 4 fûts i-ouleur, 12 colis chaussures, 1 colis mercerie, 25 <°nsi.machinerie, 5 colis whisky. 1 colis couteaux, * colis vélos, 96 caisses vides, à ordre. bureaux de mm. steinmann & Co De Gai veston, st. angl. Skipton Castle, cap. Kelly. io?a }?alles flbre (lu Mexique, E. Moehle & Co. 1310 balles coton, 75 barils huile, 3360 sacs farine de coton, 1474 pièces planches, 7616 pièces et 433 blocs bois, 141 balles fibre, 38 tonnes asphalte, BUREAUX DE MM. KENNEDY, HUNTER & Co De New-Orleans, st. angl. Strabo. cap. Russell. 128.000 boisseaux froment en vrac, 1796 sacs farine de coton, 910 barils huile de graine de coton, 7496 sacs tourteaux, 306 paquets planches chêne 680 halles coton linters, 528 balles déchets de linters, 1767 balles coton, 194 boucauts tabac, 758 paquets, 869 planches, 42.109 pièces et-89.107 douves chêne, 1827 pièces sapin, 71 barils suif, 852 planches pin, 59 balles déchets de coton, à ordre. BUREAUX DE Mr R. HOOPER De Londres, st. angl. Progress, cap. Jewitt En lest. BUREAUX DE LA SOCIETE ANONYME DE COMMERCE ET DE NAVIGATION Anciennement J. D'Haene & Co De Karachi, st. angl. Dunoi.ly, cap. Taylor. 40.664 sacs graine de colza, 92 balles peaux, 325 paquets déchets de fer blanc. 5763 balles coton, à ordre. BUREAUX DE L'AGENCE MARITIME MARKS De Huelva, st. angl. Elmville, cap. Drake. 2700 tonnes minerai de manganèse en - vrac, â ordre. BUREAUX DE L'ARMEMENT ADOLF DEPPE Du Havre, st. franc. Texas, cap. Arnaud. Charge au N° 59/3 pour ia Havane, Progreso. Tampico, Vera-Cruz et Puerto Mexico. BUREAUX DE LA SOCIETE ANONYME D'ENTREPOSAGE ET DE TRANSPORTS De Newcastle, st néerl. Schtei.and, cap. Duis. Environ 1330 tonnes charbons, à ordre. BUREAUX DE MM. GRISAR & MARSILY Do Bahia Blanca, Buenos-Ayres et Montevideo, st. angl. Hylas, cap. Samuels. 300.000 kil. froment Rahia Rlanca, Soc. Anon. des Usines Remy. 2271 tonnes froment, 2408 balles laine, 37.061 sacs son. 52 barils minerai, 2006 -moutons vivants. 581 tonnes seigle, 164 sacs os, à ordre. bureaux de mm. L. dens & Co De l'Italie, st. belge Comte de Flandre, cap. Ver st ra et en. 1550 tonnes phosphate, 9I6 colis sumac, 962 balles crin, 780 colis liège, 250 sacs lie de vin, 130 caisse: macaroni, 730 caisses conserves de tomates, 2790 colis fruits, 20 caisses sucre de lait, 71 blocs marbre 91 balles chanvre, 72 balles étoupes, 1 caisse pista clies, 10 demi-pipes pelures, 1 demi-caisse essences, 20 caisses réglisse, 10 barils huile de soufre, l box manna, 795 sacs écorces à tan, 56 balles esparte 19 balles alfa, 51 cylindres en acier vides. 100 sacs tartre, 20 barils extrait de châtaignier, I caisse packungsringe, à ordre. bureaux de mm. EIFFE & Co De Hambourg, st. allem. Coi.mar, cap. Martin. Ex steamer Albany, de Cochin : 1664 sacs copra, 475 balles fil de coco, à ordre. De Calicut : 350 balles fil de coco. à ordre. De Tellicherry : 31 sacs café, à ordre. BUREAUX DE MM. JOHN P. BEST & Co De Londres, bateau à moteur dan. Fionia, caj). Jensen. Pour compléter son chargement en destination de Port-Saïd, Penang, Singapore et Rangkok. Ce. bateau est en charge au Hangar 22 pour partir samedi. BUREAUX DE MM. von BARY A Co Du Brésil, st. allem. Altair, cap. Jiirgens. Chargé à Santos : 21.164 sacs café, à ordre. Chargé à Rio-Janeiro : 2000 sacs café, 13 caisses tabac, à ordre. Chargé à Pernambuco : 3200 sacs farine de graine de coton, 7 caisses orchidées. à ordre. sr* De Rotterdam, par st. Telegraaf. Ex steamer Palembang : 140 halles fibre de coco, 100 caisses noix de cocu râpées, E Moehle & Co. avis Messieurs les porteurs des connaissements pa. vapeur anglais ANTIOPE, attendu pro.chainemen île Constantza, sont priés de se faire connaître au bureaux des agents Siebert & Co. AVIS Le porteur du connaissement à : P 1/10 - 10 barils olives, arrivés de Patras, par st. JOKAI, ex st. ADA, de Volo, est prié de se faire connaître immédiatement aux bureaux des agents soussignés. Kennedy, Hunier & Co. HARRISON RENNIE LINE. - AVIS MM les porteurs des connaissements par st. IN GOMA venant des ports de l'Afrique du Sud et de l'Afrique orientale, sont informés que leurs mai chandises arriveront «le Londres, par st. VILLE 1)'EL\ et sont priés de se faire connaître au bureau des agents Steinmann & Co OCEAN S.S. Co Ld. -- AVIS Monsieur le porteur du connaissement à <■> 1/5 5 caisses porcelaine, par st. TITAN, de Kcbe, est prié de se faire con naître sans retard aux bureaux des agents : Ruys & Co. NORDDEUTSCHER LLOYD-- AVIS Monsieur le porteur du connaissement à : K C M 46 balles laine, M arrivées de Melbourne, par st. SEYDLITZ, est. in formé que cette marchandise séjourne sur quai à ses frais, risques et périls. Les agents soussignés n'assument aucune responsabilité quant à l'enlèvement d'office. Les agents généraux von Bary & Co. NORDDEUTSCHER LLOYD. - AVIS Monsieur le porteur du connaissement a : D F 399/449 r>l c..|is cire, ex st. SIRACUSÂj de Massana, arrivés de Gênes, par st. SEYDLITZ, est informé que cette marchandise séjourne sur quai à ses frais, risques et périls. Les agents soussignés n'as aiment aucune respon sabilité quant à l'enlèvement d'office. Les agents généraux von Bary & Co. avis aux chargeurs Le steamer GUNWELL chargera au Nn 58, à à destination de Rio-de-Janeiro & Buenos-Ayres à partir de LUNDI prochain 23 courant, pour partir MERCREDI soir. Pour '"ous renseignements s'adresser aux agents généraux Roth Brothers Antwerp Agency Soc. Anon. Téléphone : 6967. Quai Jordaens. 25. AVIS AUX CHARGEURS Société Anonyme Anversoise de Navigation Rio-de-Janeiro & Santos Vapeur LIEGEOISE, caj). Van Quekelberge. en charge, départ 20 mars fixe. A■ Manceau AVIS AUX CHARGEURS Compagnie Auxiliaire de Navigation Casablanca & Kenitra St. RIGG, départ 21 Mars. L'Agent, A. Manceau- Avis aux chargeurs pour le MAROC LIGNE FRANCO-BKLGE Départs bi-mensuels Rabat-Rivière, Mehedija,El Kenitra St. COLONIA, départ !0 Avril. Tanger, Casablanca éventuellement Larache, Mazagan Saffi & Mogador St. ADOUR, départ 28 Mars. St ESPAGNE, départ 15 ^vril. St. BRABANT, départ 30 Avril, (sauf imprévus) Pour frets et renseignements s'adiesser à Armement Adolf Deppe KOSMOS LINIE AVIS Messieurs les chargeurs sont informés que le steamer allemand postal SETOS, charge j squ'au 21 courant au Hangar 17B, pour Punta Arenas (M.), Corral, Coronel Talcahuano, Valparaiso, Coquimbo Taltal, Antofagasta, Iquique, Arica Mollendo, Callao, Eten, Pisco, Fimenlel . Lobitos & Guayaquil Les agents Aug. Bulcke & Co. ROLAND LINE AVIS Chili & Pérou en droiture Messieurs les chargeurs s'ont informés que le vapeur allemand postal HA1MON charge à partir de lundi 16 courant, au Hangar 7b, emplacement fixe rie la Ligne, pour clôturer son chargement jeudi 19 courant, et pour continuer son voyage en droiture vendredi 20 courant, au matin. Nous prions Messieurs les chargeurs de bien vouloir faire déposer leurs marchandises au susdit em placement et de présenter les documents aux bureaux des agents généraux Von Bary & Co. AVIS AUX CHARGEURS Nous mettrons en charge en destination de Newport News (Va.) Norfolk (Va.) & Savannah (Ga.) le steamer NARCIS, chargeant à Anvers-Bassins vers le 31 mars. Des marchandises sont prises en transbordement pour les poir. intérieurs. Pour frets et condition, adresser à la Soc. Anon. d'Entreposage et de Transports 101. Avenue des Arts. federation nationale des entrepreneurs de transports Après l'audience que les délégués de la Fédération Nationale des Entrepreneurs de Transports ont ei. avec Mr Paul Segers, ministre des Chemins de fer, cette fédération a adressé au ministre le mémoire qui suit : Monsieur i.e Mimstri:, Lors de l'audience que vous avez bien voulu accorder le 26 février dernier à nos délégués, vous exprimiez le désir de recevoir une notice exposant les vues de la Fédération Nationale des Entrepre neurs de Transports de Belgique, quant au régime à instaurer par suite de la dénonciation de la con vention Van Gend. Nous avons l'honneur, Mr le ministre, de déférer à ce désir. Ainsi que nous vous l'avons dit, nous sommes unanimes à condamner le retour à toute conven tion particulière et sous quelque forme que ce soit, entre l'Etat et des personnes ou associations déterminées.Nous considérons ces conventions comme, con traires à l'esprit de la loi du 25 août 1891 : la con vention internationale de Berne, dans son article II, stipule, elle aussi, qu'aucune faveur particulière ne peut être accordée. Nous invoquons à l'appui de notre thèse, l'opinion de iVIr Gust. Beltjens, conseiller à la Cour de cassa tion, quand il commente l'article 15 de cette loi, en disant : « La loi interdit de faire des traités particuliers dérogeant aux prix et conditions des tarifs avec-tels expéditeurs déterminés, mais elle ne défend pas de faire des tarifs spéciaux qui sont des réductions de taxes soumises à la publicité, accessibles à tous et dont chacun peut réclamer le bénéfice. Ce que l'article 15 défend, c'est l'inégalité, l'avantage quelconque, la faveur pour certaines personnes déterminées. » Il est évident que tout abaissement de taxe ou toute ristourne subordonnée à la garantie d'un minimum quelconque de tonnage ou de recette, constituera toujours un privilège en faveur de certaines personnes. L'article 9 de la convention Van Gend prévoyait â l'origine un minimum de recettes de fr. 300 000,— . Ce chiffre fut, par la suite, porté à fr. 750.000,—. parce que certaine maison demandait A souscrire une convention analogue et il est bien certain que l'Etat pourrait de nouveau augmenter cette limite, s'il entendait systématiquement écarter toute concurrence à la Compagnie Van Gend. il est clair, en effet, que seule cette maison, qui grAce à une existence quasi séculaire, a étendu ses ramifications sur tous les points importants du pays, -peut assurer un gros minimum de transport. En admettant, comme vous nous en suggériez l'idée, que la constitution d'une vaste société formée par la fusion ou l'entente d'un certain nombre de firmes, fut possible, et que ce nouvel organisme put revendiquer les mêmes avantages que la Compagnie Van Gend, cela ne constituerait qu'une sorte de prolongement et d'aggravation en faveur du ca pital, d'un privilège que nous considérons comme COSrUt"ndoifq»e l'article 15 de ia toi du LE GOUVERNEMENT BELGE a créé en FRANCE 25 août 1891 a précisément voulu empêcher cette un OFFICE MARITIME qui a pour mission de four- inégalité des citoyens et nous ne nous dissimulons . , . . . . pas que s'il devait en être autrement, toutes 1er- nir a titre gracieux aux expéditeurs, commissionnaires petites entreprises de transports et de messagerie; en marchandises et, d'une manière générale, à tous seraient appelees a disparaître. ° „ Ce serait une atteinte à la liberté et à l'égalité les intéressés, LES RENSEIGNEMENTS RELATIFS « avez dé AUX LIGNES DE NAVIGATION FRÉQUENTANT èinvé : LES PORTS BELGES-CONDITIONS DES TARIFS 1° que 1 Etat ne pouvait se passeï de la collaboi a i-»t r>rr tt* i monantc n a tcc tmto a htc tion de la Compagnie Van (Jend, parce qu'il n'étai ET DES TRANSPORTS, DATES DES DEPARTS pas outillé pour assurer le trafic DES NAVIRES, DURÉE DES VOYAGES, NOMS 2° que si l'Etat accorde a cette Compagnie des ' ristournes sur les prix des tarifs, c'est parce qu'i ET ADRESSES DES AGENTS, etc. etc. réalise, en échange, une grosse économie de manu ta i x a l i ~ x tentions, de prestations et de responsabilité. Les Armements et Agences maritimes belges ont 3° également, que vous seriez heureux de trouve; intérêt à adresser régulièrement à ce bureau leurs une formule qui, satisfaisant tout, le monde, per ... i mettrait à l'Etat transporteur de s'exonérer des frais cartes de mise en charge, tariis, avis, et tous docu- de manutention, de la.responsabilité qui en est; 1» ments de nature à faciliter la mission de l'Office corollaire et enfin de trouver une meilleure utilisa tion du matériel roulant. -Maritime. Nous avons été, Mr le ministre, fort heureux ch T l j i«nrt \n -r d i , • . 11/ vous entendre exprimer ce dernier vœu; car il nous Les bureaux de 1 Office Maritime Belge sont installés prouve qu'en principe vous reconnaissez le hier à PARIS, RUE LE PELETIER, 42. Téléph.-Central: 1912, la «question d, 91-14. - Télégrammes ; MINFERBELG PARIS. - groupage » fut soulevée, nous n'avons pas cessé de Directeur ■ M IÏROIITON prétendre qu'en voulant empêcher l'intervention des L',reLieur • L1DUUlun' commissionnaires-expéditeurs, l'administration des V Chemins de fer s'imposerait un surcroît de frai.- d'exploitation, parce qu'elle se trouverait en piv présentons, Mr le ministre, l'expression sence de la multitude des expédii ons isolées m ^ considération la plus distinguée. bien resterait en presence d'un seul monopole: 1- ^ , Compagnie Van Gend. Pou!' la Fédération Nationale Ce monopole est définitivement condamné et nous des Entrepreneurs de Transports de Belgique : restons en présence de la première éventualité, cai le secrétaire général, Le Président, il est indiscutable que le nombre des envois isolés p jos. Albert De Ryckere. Ch. Randaxhe. augmenté dans des proportions inattendues. ^ Mais à cette époque, la convention Van Gend ~ n'étant pas directement en cause, nous n'avons pas Jurisprudence assez insisté sur ce fait que le bénéfice, en presta- , B ,.RV1_ tion s et responsabilité, réalisé par l'Etat est bien taxe sur les hangars plus apparent que réel, et, en tous cas, hors de Arrêt de la Cour d'appel de Gand prononcé le proportion avec les ristournes consenties. 10 mars 1914 ; en cause diverses maisons maritimes En effet, tout le monde sait que de grande ville à de notre place contre l'administration des contri- grande ville, la Compagnie Van Gend fait ses trans- butions. ports dans des wagons ou compartiments de wa Vu l'arrêt de la Cour de Cassation du 20 octobre gons lui réservés. 1913, qui a déféré la cause A la Cour d'appel de Mais, A côté des destinations à grand trafic, il y Gand ; a l'énorme, quantité de gares où la Compagnie Var. Attendu que la requête de la partie réclamante a Gend expédie ses marchandises par les mêmes été déposée et signifiée régulièrement à, la partie moyens que tout quiconque. défenderesse dans le délai de la loi ; Il y a même cette situation extraordinaire et anor Attendu que la contestation porte sur la légitimité maie que, pour les destinations dans la proche ban de la cotisation de la partie réclamante en 1911 A lieue des grandes villes, lorsque l'Etat a bonifié à la contribution personnelle A raison de l'occupation la Compagnie Van Gènd le prix du camionnage à des hangars établis sur les quais de la ville d'An- la gare, le coût de la remise A domicile et la réduc vers, et dont celle-ci lui a concédé l'usage et la tion sur le prix de transport, la totalité de la jouissance pendant un an moyennant une rede- perception est à peu près absorbée et le chemin dp varice de cinq francs par mètre carré ; fer a transporté pour ainsi dire gratuitement. Attendu que les parties sont d'accord sur les ter- Mais les termes mêmes de la convention sont assez mes des clauses auxquelles l'usage dont il s'agit a éloquents. été concédé ; .Si nous lisons, par exemple, l'article 5, nous trou Que la concession y est qualifiée location ou bail vous dans le texte et dans les commentaires : « que et la redevance, loyer ; mais que ces termes ne ré- les wagons, compartiments de wagons et paniers pondent pas à la réalité des faits et qu'ils ne peu- seront déplombés, décadenassés par les agents d« vent prévaloir contre le sens et la portée véritable la Compagnie Van Gend et déchargés par leurs des clauses dont il s'agit : soins, mais avec le concours des ouvriers de l'admi Attendu que les dits hangars font partie inté- nistration des Chemins de fer de l'Etat. » grante des quais et des dépendances du port de Article 6. — Toutes les autres expéditions seron commerce d'Anvers dont l'Etat a délégué la gestion .acceptées en détail ; après que les agents de l'adn i et l'administration A la Commune dans l'intérêt gé- nistration auront reconnu ces expéditions ils ei néral par les arrêtés royaux du 11 mai 1815 et du 12 donneront décharge . " décembre 1815, comme aussi en vertu de la conven- Article 7. — Depuis la mise en vigueur de la loi tion du 16 janvier 1874, approuvée par la loi du 17 du 25 août 1891, en cas de perte ou d'avarie don' avril suivant; qu'A ce titre,ces hangars appartiennent le Chemin de fer de l'Etat est responsable, l'indem au domaine public cassation 5 mars 1896 — P. 1896- nité est réglée" conformément aux dispositions d; 1104) ; et qu'il en résulte que leur usage n'a été con- livret intérieur établi en exécution de la loi pré cédé A la partie réclamante et n'a pu l'être qu'A citée. titre de concession administrative ; Il en résulte donc, qu'en vertu même de la con Attendu qu'il résulte des dispositions concordan- vention, l'Etat réalise tout simplement et dans les tes de cette concession qu'elles ont donné en 1911 A grandes villes seulement, une économie de person la partie réclamante une priorité au droit précaire nel «employé, agréé ou commis», mais non pas or d'occupation des hangars en question ; — que cette fort peu de personnel ouvrier. priorité a été exclusive en ce sens qu'il aurait suffi Or, l'un peut-il marcher sans l'autre ? A la partie réclamante d'exercer son droit pour D'autre part, ce n'est un secret pour personne que écarter les tiers ; et qu'elle a été A titre permanent la responsabilité de l'Etat envers la Compagnie Var en ce sens que, telle qu'elle a été reconnue, elle a Gend reste pleine et entière el qu'en fait, l'Etat ne été allouée pour l'année entière, sauf révocation, fait qu'entériner et solder les litiges réglés par 1- comme il est prévu par les termes de la concession : Compagnie Van Gend. Attendu que cette priorité est un droit certain, Une conclusion s'impose : bien qu'il soit précaire A l'égard de la ville ; et qu'il C'est que si tout le trafic absorbé par la Compa est constant que ce droit n'a fait en 1911 l'objet gnie Van Gend se trouvait réparti au gré de la libre d'aucune révocation ; concurrence, l'Etat semblerait ne devoir subii Que si le droit de priorité de la partie réclamante d'autre préjudice qu'un surcroît d'appointements a été interrompu dans son exercice en 1911, cela n'a d'employés subalternes. été qu'une conséquence de son inaction et en conviais, Mr le ministre, l'Etat a ristourné en 1913 ; formité des clauses de la concession ; qu'elle est la Compagnie Van Gend l'énorme somme de 1.200.00c restée, pendant ces interruptions, titulaire vis-A-vis francs. de la ville du droit de priorité, et que celle-ci a Or, en mettant cette Compagnie sur le même pied perçu au profit de la partie réclamante les droits et que tout le monde. l'Etat ne trouverait-il pas dans les amendes payés par ceux qui ont été autorisés A cette somme de quoi payer largement tout le per occuper en son absence les hangars dont il s'agit ; sonnel nécessaire, tout en réalisant encore une Attendu qu'il en résulte que la précarité du droit grosse économie. de hangar a été pour la partie réclamante plus une Mais il y a mieux A notre sens. apparence qu'une réalité : que ce droit lui est de-En nous appuyant sur votre manière de voir, nous meuré acquis pendant l'année 1911, et qu'il lui a été sommes absolument certains que cette augmentation permis de l'exercer A son gré : de personnel ne serait pas nécessaire. Que l'occupation des hangars qui a eu lieu en Si votre département voulait affecter une somme 1911 est un des signes extérieurs de la richesse mo- égale à la ristourne Van Gend, A l'abaissement d< hilière que la loi fiscale a voulu imposer : certains tarifs accessibles A tous et dans les mêmes One cette occupation, telle qu'elle s'est produite, conditions, le résultat serait certainement en sens peut être assimilée A une location faite sous réserve inverse. du droit du bailleur de sous-louer l'immeuble pen- Nous verrions alors s'établir dans tous les grands dant l'absence du locataire principal, le montant du centres des services de groupages A wagons corn loyer de la sous-location venant en déduction du plets comme il en existe partout ailleurs, dans les loyer de la location principale : grandes villes de l'étranger vers la Belgique et Attendu qu'il est de principe que l'occupation est vice-versa. la base de la contribution personnelle, quelle que L'Etat se trouverait ainsi vis-à-vis. d'un seul en soit la cause juridique de l'occupation; voyeur (qui souvent représenterait un groupe dr Qu'en admettant que la concession de l'usage des confrères) lui remettant une seule lettre de voiture hangars en question ne les ait pas fait sortir du collective pour tout un wagon. domaine public, encore importe-t-il de relever que Le chargement, le dénombrement, la vérifleatior par cette concession, ils ont été affectés au com- de l'état des emballages et le conditionnement des merce privé de la partie réclamante, partant A un colis, de même que la réception et le déchargement •<utre usage que le service de l'Etat, des provinces. A destination se feraient exclusivement par les expé des villes ou des communes, et qu'A ce titre ils sont diteurs et destinataires, donc sans le concours des nassibles de la contribution en vertu du paragraphe ouvriers de l'administration. final de l'article 4 de la loi du 28 juin 1822 ; Le rôle de l'Etat se limiterait ainsi uniquement à Par ces motifs la fourniture du matériel roulant et A sa traction Tn rmir Il en résulterait une meilleure utilisation du ma- ' tériel et des locaux, la disparition de chargements 0ni- en audience publique le rapport de Monsieur incomplets et de nombreux wagons de cabotage, qui le ConseillPT de Bast, sont toujours onéreux et une des causes de 'l'en Pnrties en leurs moyens et conclusions, combrement des gares, une grande simplification des Par ^eur conseil respectif. Mr Wiener avocat du écritures, de la comptabilité et des services du con oarreau de Bruxelles, et Mr Hermann de Baets, avo- tentieux. c;lt d'i barreau de Gand. La responsabilité serait conséquemment diminuée en son av*s conforme Monsieur le premier de fait et pas de façon illusoire. avocat-général Penneman ; L'Etat pourrait créer : Ecartant comme non fondées toutes fins et con- ai nn tarif spécial pour chargements en grande !"l"sions plus amples ou contraires et comme sans vitesse (tarif II), d'au moins 2000 kilos par wagon pertinence toutes offres de preuve contraire, ou payant pour ce poids. Pe^oii le recours, b) un tarif réduit, petite vitesse, pour les mar Rlt Pt constate que la partie réclamante a eu, en chandises de toute nature, même de la première 1911 • 1.nsaffe et jouissance exclusifs A titre perma- classe, présentées par envoi de minimum 5000 kilos neiJ/ f'es hangars dont il s'agit : ou payant pour ce poids. ^ et constate que les dits hangars n'ont, pas été Nous sommes persuadés, Mr le ministre, que affectés en 1911 A un service d'utilité générale, mais l'heure est venue de réaliser, dans notre pays ce 811 SPrviro commerce privé de la partie récla- programme d'équité. ' ' mante pour le dépôt des marchandises débarquées La Compagnie Van Gend, dont les sociétaires de °" à em^arquer : 1867 ont vraisemblablement disparu, continuerait ; Pnr c:"lte Cfn0 1es har}&a,rs occupés par la par- avoir sur tous et chacun de nous un énorme avan TIP rf,clamante sont passibles de la contribution tage, celui de la situation acquise. personnelle par application des dispositions de la Personne toutefois ne s'en plaindrait parce qu'il 1o1 28 juin 1822; paraîtrait légitime. En conséquence, confirme la décision a quo, Chacun aurait la place que lui assignerait son Condamne la partie réclamante ap dépens du mérite et tous ensemble, nous pourrions travaille: !» sur lesquels il n'a pas été statue par la Cour dans la voie de la justice et de la légalité, A la pros Cassation. périté de notre pays. — — ^ — Nous croyons, Mr le ministre, avoir ainsi satisfait PORT D'ANVERS a la demande que vous nous avez faite de vous faire . _c connaître nos vues. , les nouvelles darses Nous osons espérer qu'ainsi que vous nous l'avez ,1 Mercantile & S!,ipping Co vient d'obtenir promis vous donnerez votre attention bienveillante l'autorisation de décharger les vapeurs Isle sf Iona, à cette question et qu'ensuite vous nous mettrez en Newhoi.m. nr\oi,i.v et Ei.mmoor, dans les nouvelles rapport avec messieurs les directeurs et chefs de darses, pour autant bien entendu que leurs opéra- service, pour un examen plus approfondi de nos J'°ns n'entraveront en rien les entrepreneurs dans propositions. leurs travaux. Nous nous permettons, Mr le ministre, de profiter trois premiers vapeurs sont entrés hier et le de cette circonstance pour réitérer les voeux émis à dernier entrera aujourd'hui, ils ont tous un char- différentes reprises déjà par notre corporation et, cément de céréales, qui doit être déchargé en al- notamment d'être admise, même A titre consultatif, lèges au sein du Comité supérieur de contrôle des Che- — mins de fer et de celui d'un Comité consultatif que harrison rennie line nous voudrions voir établir comme il en existe dans Nous apprenons que la firme Steinmann & Co, de d'antres pays. notre place, vient d'obtenir l'agence de la Harrison Nous nous tenons A votre entière disposition pour Bennie Line, qui assure uh service régulier entre conférer avec vous. Mr le ministre, au sujet de ces Londres, Durban et la côte Est de l'Afrique et vice- questions. versa.

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